Retrait de permis ... encore et toujours ...
Bon alors ...
jai eu y'a plus d'un an maintenant un "petit" excess de vitesse ...
rétention immédiate de 72H, puis retrait (administratif ? je crois) de 15J.
Il y a peu j'ai reçu la notification de la peine décidée par le tribunal ... soit 8 Jours de retraits et une tite amende ...
J'ai reçu vendredi un courrier du commissariat pour que je me presente avec mon permis de conduire ...
Question ... Peuvent ils me retirer mon permis 8Jours de plus ou bien est ce que les c'est inclu dans les 15 deja effectués ?? ???
normalement c'est inclus ...
J'en suis pas sûr sinon il demanderait pas de leur filer ton permis.
C'est peut-être deux sanctions différentes, l'une administrative (15 jours) et l'autre "judiciaire" décidée par un tribunal (8 jours).
Non (enfin je parle pour ma propre experience), les deux ne se cumulent pas. donc ça devrait être ok (faut quand même le faire pour se faire gauler avec ton tronblom, avoue tu as inventé tout ça ? )
ouuéé tout inventé ... le cheque de 272 euros aussi ... inventé .. par contre, y se sont pas géné pour me l'encaisser quand même au trésor public !!
rhhaa .. les saligots !!!
Bon .. j'vais les appeller pis je verrais bien ...
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Pointes toi avec la notification et les documents relatifs à ta suspension administrative de 15 jours décidée par le Préfouille.
Cette durée s'impute sur la décision judiciaire.
Si celle-ci est inférieure, la peine est réputée " purgée ".
Point de nouvelle suspension.
Enfin je crois, c'est Thita qui me l'a appris.
V
J.
C'est malheureusement très fréquent !
La force publique n'a pas connaissance de la décision administrative ... malgrè l'interconnection des fichiers qui s'organise ici ou là.
Il vous appartient de démontrer aux agents que vous allez rencontrer que cette peine a déjà été exécutée dans le cadre d'une suspension provisoire.
Munissez vous notamment de l'arrêté préfectoral de suspension de votre permis de conduire.
oui Benben tu peux y aller de toutes façons quand ils te verront arriver en ducat, ils se diront que y a pire que de rouler avec ton engin vu que tu froles la panne à chaque instant... Z 'auront pas le coeur de t'empecher de rouler..
et voualaaa ..
chui allé les voir avec mon vieux tromblon en implorant et en expliquant les pannes et les difficultées de ma vie .. bref ...
je suis reparti avec mon permis !!!!!
salut,
Juste un renseignement, ton exces tu l'a eu à quelle date?
merci
18/03/2004 ... j'ai reçu la decision judiciaire plus d 'un an après ... (cette decision avait était prise evidement avant le 18/03/2004 sinon il y aurait eu prescription ...) bref .. c'est long ...
ouai, c'est long car mon mari c'est fait prendre le 27/04/2003 avec 1 mois de retrait et depuis aucune nouvelle pour l'amende. il attend.
Tu vois que ça sert parfois de rouler eu h de pousser en ducati !