Appel de phares ....
Anto
10-11-2004 12:39
Salut à tous,
Je sais que ce sujet fait coulé beaucoup d'encre et use nos claviers...Mais là il s'agit des APPEL de phares.
Je me suis fait arrêter une fois pour avoir fait un appel de phare ... pour le prévenir qu' ils étaient un peu plus loin.
- Le MIB (très mal-aimable) m'a dit que c'était interdit de faire des appels de phares.
- Je lui ai dis (aimablement) que je n'avais pas vu cela dans mon code deux auparavent (c'était il y a un an).
- Il ma répondu (toujours mal-aimable) que si je voulais, on pouvait vérifier avec un PV...
La quetion : Info ou Intox??????
Merci d'avance
Il me semble qu'il dit juste.
Par contre, tu as le droit de jouer un jeu un peu different: tu as constate que le vehicule qui venait en face roulait vite, tu lui as fait signe de ralentir entre autre, mais ce que n'as pas vu le MIB et ce que tu t'empresses de lui dire, c'est que tu l'insultais a travers ton pare-brise l'aut' fou furieux du volant... Bref, qd le mib t'arrete, plutot que de vouloir jouer au plus malin sur les regles, joue l'enerve qui vient de voir un fou rouler ! lol
Bon, c'est tordu, mais je suis sur qu'on peut trouver mieux dans le meme ordre d'idee...
Du style: il s'est deporte qd tu arrivais, peut-etre etait-il en train de jouer avec son auto-radio ? Etc.
zephyr
10-11-2004 12:50
il t a mis le pv? non ? alors c est de l intox.... 
fantomas
10-11-2004 13:14
Mal-aimable, mais a de l'humour, surtout si tu n'as pas été verbalisé 
TOTOF
10-11-2004 13:43
je pense à de l'intox aussi,il t'aurait pruné apparement
sinon,tu inventes un danger (chien errant par exemple,en plus c'est pratique le clebs peut s'être barré) et tu dis au MIB que tu avertissais l'autre conducteur du dit danger
ça tu as le droit 
Anto
10-11-2004 14:13
C'est ce que je pense aussi...
Il y a juste un truc qui me revient : Au début, il m'a dit "vos feux marchent par intermitence", puis il a pris les papiers et à tout vérifier... en regardant l'assurance et le CT*, il a bloqué sur le motard de la FFMC de collé à côté... Peut être qu'il c'est dit : si je lui colle un PV, il va me casser les coui... celui là !!! C'est après qu'il m'a dit que c'était interdit ...
En plus, je venais de me faire arrêter au précédent contrôle ... pour vérification des papiers!
Donc si je comprend bien : INTOX
* c'était avec ma boitaroue 
Non, pas intox : il pouvait te le mettre.
(comme il pourrait mettre un PV a un garas qui klaxonne en agglo...)
Bon maintenant l'usage...
en faite, s'ils nous mettaient des PV a chaque fois qu'ils pouvaient, on ferait pas 5 mètres sans se faire arrêter.
bref, soit heureux le gars qui pousse une gueulante en rêgle sur un ton mal aimable est toujours plus sympa que celui qui te mets une prûne, même avec le sourrire ;)
Dans la série les gros mensonges qui passent ...
"c'était mon cousin dans la voiture en face, je lui faisais juste coucou !"
heuu .. j'ai pas essayé.
Claude A.
Kyrikaze
10-11-2004 19:58
FAUX!! 
INTOX!!!
Il n'ont pas le droit de te verbaliser pour un appel de phare qui tente de prevenir les autres usager de la route de leur presence.
Absolument pas. Aucun texte n'interdit l'usage de ses phares dans de telles circonstances. La Cour de Cassation a d'ailleurs eu l'occasion de le rappeler récemment.
Il y a meme eu une jurisprudence à cette egard!
Dans ce cas, si je te suis Nico, pourquoi y a-til des panneaux prevenant la presence de radar automatique????
tu me peu m'expliquer????Doit-on verbaliser ceux qui les ont posé????
Rien dans la loi actuel, ne nous interdit de prevenir les autres usagers de la presence de radar ou de la police, alors ne vous genez pas.
Il peuvent t'arreter pour cette raison, mais te verabliseront pour autre chose, de toute façon si il te verbalise, il doivent fait reference obligatoirement à l'article de loi correspondant à l'infraction commise, et comme c'est pas une infraction, ya pas d'article de loi, et donc pas de pv.
Certains policier font du zele comme pour les vitres teinté, mais aucune loi ne t'interdit de les teinter sauf reglamentation spécifique aux parebrise avant.
maintenant fau pas faire le malin non plus, ils peuvent te verbaliser pour utilisation prolongé des feux de routes par exemple, mais pas pour appel de phares, même si c'est pour prevenir de leur presence..
appel de phares à vous et bonne route.. 
Salut,
La réponse de Kyrikaze est tout à fait pertinente pour les appels de phare mais je met un bémol sur les vitres puisque selon le code de la route (R316-3), elles doivent être en substance transparente. La problèmatique étant de définir la transparence car certains films de couleur sont opaques.
V
Titi
Anto
11-11-2004 12:40
En effet, le remarque est pertinante ....
J'avais également lu une fois (je crois que c'est motomag) que c'était pas verbalisable ... mais qu'est ce que c'était pas trop accepter ...
Maintenant, vu que j'avais pas mon attestation d'assurance ce jour là (le papier avec la carte grise) mais que le papillon était sur le parebrise, il aurait pu faire ch... son monde 
Donc en clair : INTOX mais il peut toujours contourner pour d'en mettre un 
Kyrikaze
11-11-2004 12:49
Slt Clew concernant les vitres teinté voila:
"Les conducteurs doivent avoir un champ de visibilité suffisant vers l'avant, vers la droite et vers la gauche pour conduire avec sûreté" (C. route, art. R. 316-1). C'est les eul artcile de loi sauf erreur de ma part qui traite de ca.
La police legalement n'a pas le droit de te verbaliser parce qu'elle ne te voit pas à travers les vitres!!!
Si elle te verbalise pour les vitres teinté, elle doit le motivé par le fait que toi tu ne sera plus en mesure de maneuvrer correctement avec ton véhicule.
Sinon aucune limousine ne circulait dans paris...
Je vois mal un policier me verbaliser parce que j'ai une visiere irridium sur mon casque Shoei!!!
Pourtant il peut le faire, la plupart des visiere irridium ont un pourcentage de teinte trop elevé pouvant reduire notre champ de vision. Une visiere trop foncée peut provoquer, en particulier la nuit, un trouble de la vision, voire
une absence totale de visibilité. 
R316-1 Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, doit être construit ou équipé de telle manière que le champ de visibilité du conducteur, vers l'avant, vers la droite et vers la gauche soit suffisant pour que celui-ci puisse conduire avec sûreté.
Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les modalités d'application du présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
R316-3 Toutes les vitres doivent être en substance transparente telle que le danger d'accidents corporels soit, en cas de bris, réduit dans toute la mesure du possible. Elles doivent être suffisamment résistantes aux incidents prévisibles d'une circulation normale et aux facteurs atmosphériques et thermiques, aux agents chimiques et à l'abrasion. Elles doivent également présenter une faible vitesse de combustion.
Les vitres du pare-brise doivent en outre avoir une transparence suffisante, ne provoquer aucune déformation notable des objets vus par transparence ni aucune modification notable de leurs couleurs. En cas de bris elles doivent permettre au conducteur de continuer à voir distinctement la route.
Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les modalités d'application du présent article. Il détermine notamment les conditions d'homologation des différentes catégories de vitres équipant les véhicules.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
Kyrikaze, comme tu peux le constater à la lecture des deux articles (celui auquel tu fais référence et celui auquel je fait référence) repris intégralement, ils ne visent pas la même chose : le 1er vise la construction des véhicules et le 2nd vise l'état du véhicule
Il est vrai que les verbalisations pour les vitres teintées sont exceptionnelles sans doute à cause du contentieux assez lourd qu'elles ont générés (il y a de la jurisprudence sur ce sujet). S'agissant des visières de casques : il n'y a pas dans le code de la route d'article relatifs à la couleur de ces visières donc pas d'infraction et donc pas de verbalisation possible (c'est le principe de la légalité criminelle : une infraction n'existe que si elle est prévue par la loi ou le réglement). Néanmoins, il peut exister quelque chose dans les textes relatifs à l'homologation des casques c'est à vérfier.
V
Titi
pttivieux
11-11-2004 18:07
si les MIB devaient pruner les voitures aux vitres opaques,toutes celles du gourvernement y passeraient
Pttivieux --> c'est là que tu te trompes !
Motard passager
11-11-2004 22:07
Je crois qu'effectivement, tu peut te prendre une prune pour avoir fait un appel de phare.
Pas pour avoir prévenu de la présence des MIB, mais pour éblouissement des autres usagers.
Pour contourner ça, il suffit de faire des appel de code !
looping
12-11-2004 12:33
Pour ma part, c'est de l'intox.
Vu dans un article moto. Un tribunal avait estimé que le fait de faire des appels de phares, incitait les automobilistes a ralentir, et donc que cela avait un effet préventif.
L'automobiliste verbalisé, avait été relaxé. Peut-etre un début de juriprudence.
zephyr
12-11-2004 12:41
donc..il faut dire que tu as fait un appel de "codes" et non de "phares"...et là comment le prouver....??
Anto
12-11-2004 14:24
Looping a écrit : Vu dans un article moto. Un tribunal avait estimé que le fait de faire des appels de phares, incitait les automobilistes a ralentir, et donc que cela avait un effet préventif.
Si le tribunal a dit ... lepb, c'est que comme certain ont dit, il peuvent toujours trouver la p'tite bête....
Fred : fais gaffe ... sur ce principe d'éblouissement, on peut aller loin ... çà serait bien qu'il verbalise tous les mecs qui sont mal réglé et qui éblouissent ... Mais là c'est un autre sujet ...
En gros, C'est toujours de l'INTOX ...
Fabb6
16-11-2004 14:36
tu dit que c'etait quelqu'un de ta famille
Anto
16-11-2004 18:23
Oauis ...
