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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

avatar kawaz750 10-06-2006 22:15
Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Salut a tous,

J'ai une petite question (chui tout nouveau motard timide ):

Que rique t-on a debride une moto au dela des 100ch au niveau assurance, police, etc...

Merci d'avance pour vos réponses! clin d'oeil

avatar lephiphi 10-06-2006 22:22
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

De se faire plaisir lol

amitiées lephiphi

avatar kawaz750 10-06-2006 22:26
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Si on se plante (que dieu nous garde) avec une moto debridé donc plus conforme a la carte grise, est-ce que l'assurance peut refuser de payer?

Est-ce deja arriver a qqun?

avatar AgR 10-06-2006 22:48
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

c comme rouler sans permis et donc sans assurance...

en cas de probleme si c'est suffisament grave pour que ton assurance ai pas envie de payer ils iront regarder et alors c'est tout pour ta pomme !

apres bien sur beaucoup te dirons qu'ils regardent jamais, mais bon...

si ça te semble si necessaire que ça d'avoir quelques chevaux de plus c'est toi que ça regarde



avatar flopy 10-06-2006 22:50
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Une assurance va demander à vérifier le bridage seulement (95% des cas) dans un accident corporel grave pour essayer de rejeter la faute sur le conducteur de la moto

avatar AgR 10-06-2006 22:50
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

en meme temps si c'est une Z750 que tu veux debrider, tu gagnes pas grand chose en terme de puissance à le faire, elle fait 110 en full, donc es-ce que ça vaux vraiment le coup ?



avatar Ninjarider 10-06-2006 22:55
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Si tout va bien le gain n'est donc pas énorme mais en cas de pépin, la perte quant à elle, le serait alors.



avatar flopy 10-06-2006 23:00
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Et en plus un débridage est facturé de 100 euros à ... alors pour ces euros là tu remplieras ton réservoir et tu rouleras... clin d'oeil

avatar kawaz750 10-06-2006 23:01
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

nan rien de cela!!!

juste une question! Je n'ai pas encore le permis timide loin de moi cette idée!!!

Merci pour vos réponses clin d'oeil

avatar lou fada 11-06-2006 00:04
avatar yoyo91 11-06-2006 02:47
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

aprés avoir discuter avec un mécano quand l'expert se pointe il n'a encore jamais vu le monsieur vérifié la puissance ou la bride du véhicule....
mais bon je pense que dans l'avenir sa va changer malheuresement...

sinon pour débrider le Z ya pas besoin de 100 euro.... 15 minutes suffisent...
V a tous

avatar santino 11-06-2006 09:27
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

"aprés avoir discuter avec un mécano quand l'expert se pointe il n'a encore jamais vu le monsieur vérifié la puissance ou la bride du véhicule...."

Je suis un ancien pro, j'ai pas mal d'ami expert et je confirme, je n'ai vu aucun expert controler les bridages.......

avatar Bob Morane 11-06-2006 10:18
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Tout a déjà été dit sur le débridage sur ce forum.

Je confirme que le risque est bien réel de se voir opposer un refus de garantie en cas de sinistre et ce même si le débridage a été sans influence sur les causes dudit sinistre.

A ce jour , s'il n'entre pas dans la mission habituelle de l'expert de vérifier la puissance de l'engin , rien n'interdit à l'assureur de demander à l'expert de le faire.

Comme je l'ai déjà évoqué , tous les véhicules débridés roulent potentiellement sans assurance.

Alors prudence ,



avatar CLEW 11-06-2006 11:44
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Salut,

Bob, tu as oublié de préciser qu'il ne fallait pas hésiter à utiliser le bouton recherche...

V

Etienne

avatar yogui89 12-06-2006 00:53
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

moi des fois y'a des trucs que je comprends pas j'ai ma moto qui fais 100 cv normal et je la trouve largement assez puissante pour l'utilisation que l'on peux en faire sur route franchement dans une bonne série de virolo pas besoin d'avoir 180 cv sa sert à pas grand chose ( je sais ce que je dis car j'ai essayer le 750 gsxr de mon cousin ancienne moto de piste gonflé à bloc ), bien franchement j'ai roulé pareille avec mon r6 qu'avec le gsxr et je me sentais plus en confiance avec ma bécane.

avatar Trumpet 14-06-2006 13:56
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Yoqui89 nous sommes d'accord mais il parait nécessaire de rappeller le but du forum qui n'est pas de discuter de l'utilité ou non d'une loi mais de rappeller simplement la loi.
Ensuite chacun voit midi à sa porte et peut en discuter sur les autres forum du repaire.



avatar yoyo91 14-06-2006 23:59
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

mais ya une tolérance de 6% je crois donc la Z meme débrider je sais pas si elle est hors la loi....
Par contre je suis dacord avec toi yoqui89 mais c'est un agrément en plus tu payes une machine et selon moi elle devrait etre "entière".
souvent tu gagnes en agrément de conduite en souplesse sans la bride...
V a tous

avatar sebskr 16-06-2006 21:39
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

he bien moi ce que je trouve étonnant , c'est que des motos dites bridées donne 100 cv et plus a la roue ar comme la z1000 qui est a pile 100 ou comme la CB 1300 qui est donné a presque 105 cv dans MJ apres passage sur banc dynojet ; ce qui veux dire qu'elles en font une bonne quinzaine de plus au vilo !
un peu bizarre quand meme ! et il n'y a pas longtemps dans MJ toujours, il était dis que les motos participantes au moto tour étaient bridées a 100cv
conformément a la loi française... a la roue ar ! donc elles font au vilo pas loin de 120cv; j'en perd un peu mon latin dans cette histoire.
100cv ,oui, mais a la roue ou au vilo ? la loi est bien de 75 KW au moteur, non ?
si quelqu'un a une explication !

salut.

avatar Jacot 18-06-2006 19:14
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

et qu'en est il des gsx qui sont concues en 100 chevaux, mais qui on gagné un peu de puissance suite à un changement de ligne d'échappement ?
Elle n'ont pas été débridées puisque non bridées....
Et que dit l'assurance lors d'un accident avec un pot NH ?



avatar Trumpet 19-06-2006 09:35
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Utiliser la fonction recherche c'est trop dur ?
Il vaut mieux poser 50 millions de fois la même questions au risque de lasser les participants qui prennent le temps de répondre ?
Certains mettent leurs connaissances à votre disposition et ce pendant leur temps libre. Aidez les un peu



Il y a souvent confusion pour le débridage. Tout d'abord la vérification existe. Pour avoir été responsable de service sinistres pendant plusieurs années je peux confirmer que je l'ai demandé quelques fois mais en plus cela a donné lieur à des nullité de contrat.
Une nullité de contrat parce que le risque n'est pas conforme à celui qui été déclaré. Je vais exagérer mais c'est comme si tu demandais à ton assureur de t'assurer une 125 et qu'en fait tu avais un 500. Pas le même risque, pas le même tarif.
Ou plus simple tu assurais une R1 de route alors que tu a une R1 de piste.
Le contrat est faussé à la base puisque basé logiquement sur la bonne foi des parties. Il est donc purement et simplement annulé.
C'est valable qu'il y ait sinistre ou non.
On découvre plus surement le bridage lors d'un sinistre car on ne fait pas vérifier la moto comme cela sans raison.
Le sinistre n'a donc rien à voir dans la procédure d'annulation. Hormis qu'une fois annulé le contrat est réputé ne plus exister donc le sinistre non pris en charge.
Dans bon nombre de posts j'ai pu voir "je demande à mon motociste de remettre la moto dans son état d'origine"
Le seul souci c'est que la plupart du temps quand le controle peut avoir lieu c'est que nous sommes en présence d'un sinistre grave et le motard transporté d'urgence à l'hopital n'a pas le temps de téléphoner. En plus la moto ne rejoint pas forcément immédiatement le local du motociste donc il est facile de controler si les bridage sont en place ou non.
Il ne faut pas aussi oublier que sur les machines modernes l'électronique prend énormément d'importance BMW par exemple regle ses machines avec l'ordinateur et le bridage se fait et se défait grace au matériel. Le nom du motociste effectuant l'opération est lui aussi inscrit. Facile de vérifier.
Un pot homologué ou non ? Le pot lui ne modifie pas les capacités de la machine. Il ne changerai pas la classification de la machine. le tarif serait identique donc point de nullité de contrat. cela ne relève que du pénal.
Par contre lors d'un sinistre cela peut metter la puce à l'oreille d'un intervenant sachant que si il y a un pot NH il peut y avoir débridage



avatar fazadonf ;-) 19-06-2006 16:51
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

calme toi mon trumpet, ne va pas nous peter une durite.... clin d'oeil super content

ta reponse a le merite d'être tres claire et change de la politique de langue de bois des assurances à ce sujet et des légendes urbaines du pote de mon pote!

ainsi, nous avons clairement la position d'un assureur qui affirme avoir déjà annulé un contrat en demandant l'expertise d'une moto qui s'est avérée débridée ...
cette expertise ayant le plus souvent lieu suite à des dommages corporels ...

j'ai moi même un collègue de travail qui a une grosse retenue sur salaire pendant plus de 20 ans, pour un sinistre avec une moto débridéepas content ... (pas la peine de lui demander de venir temoigner sur le forum, ni même de parler moto avec lui)

grâce à ce post, les tarmos qui s'interrogent sur les risques du débridage auront une réponse claire en utilisant la fonction recherche super content cool



avatar Jacot 19-06-2006 21:29
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

merci Trumpet super content

La précision de ta réponse valait bien une petite avoinée triste

V



avatar yoyo91 20-06-2006 00:43
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

juste pour dire trop fort ta citation fazadonf clin d'oeil.
allé bonne nuit il se fait tard
V

avatar gamerfou 06-05-2008 10:25
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Trumpet a écrit:

> Utiliser la fonction recherche c'est trop dur ?
> Il vaut mieux poser 50 millions de fois la même questions au
> risque de lasser les participants qui prennent le temps de
> répondre ?
> Certains mettent leurs connaissances à votre disposition et ce
> pendant leur temps libre. Aidez les un peu

>
>
> Il y a souvent confusion pour le débridage. Tout d'abord la
> vérification existe. Pour avoir été responsable de service
> sinistres pendant plusieurs années je peux confirmer que je
> l'ai demandé quelques fois mais en plus cela a donné lieur à
> des nullité de contrat.
> Une nullité de contrat parce que le risque n'est pas conforme à
> celui qui été déclaré. Je vais exagérer mais c'est comme si tu
> demandais à ton assureur de t'assurer une 125 et qu'en fait tu
> avais un 500. Pas le même risque, pas le même tarif.
> Ou plus simple tu assurais une R1 de route alors que tu a une
> R1 de piste.
> Le contrat est faussé à la base puisque basé logiquement sur la
> bonne foi des parties. Il est donc purement et simplement
> annulé.
> C'est valable qu'il y ait sinistre ou non.
> On découvre plus surement le bridage lors d'un sinistre car on
> ne fait pas vérifier la moto comme cela sans raison.
> Le sinistre n'a donc rien à voir dans la procédure
> d'annulation. Hormis qu'une fois annulé le contrat est réputé
> ne plus exister donc le sinistre non pris en charge.
> Dans bon nombre de posts j'ai pu voir "je demande à mon
> motociste de remettre la moto dans son état d'origine"
> Le seul souci c'est que la plupart du temps quand le controle
> peut avoir lieu c'est que nous sommes en présence d'un sinistre
> grave et le motard transporté d'urgence à l'hopital n'a pas le
> temps de téléphoner. En plus la moto ne rejoint pas forcément
> immédiatement le local du motociste donc il est facile de
> controler si les bridage sont en place ou non.
> Il ne faut pas aussi oublier que sur les machines modernes
> l'électronique prend énormément d'importance BMW par exemple
> regle ses machines avec l'ordinateur et le bridage se fait et
> se défait grace au matériel. Le nom du motociste effectuant
> l'opération est lui aussi inscrit. Facile de vérifier.
> Un pot homologué ou non ? Le pot lui ne modifie pas les
> capacités de la machine. Il ne changerai pas la classification
> de la machine. le tarif serait identique donc point de nullité
> de contrat. cela ne relève que du pénal.
> Par contre lors d'un sinistre cela peut metter la puce à
> l'oreille d'un intervenant sachant que si il y a un pot NH il
> peut y avoir débridage
>

desolé pour cet up d'outre-tombe, mais ce post de Trumpet est celui qui se rapproche le plus de ma question.

En effet il dit que le problème en cas de carton, au niveau de l'assurance, c'est que le risque déclaré n'est pas conforme.

Maintenant imaginons cette situation : permis A1 ou A limité (donc bridé à 15 ou 34cv pendant 2 ans) qui débride sa machine à sa puissance maxi (donc en gros une trentaine de cv pour les 125, et jusqu'a une centaine pour les A limité) mais qui le déclare bien à l'assurance.

qu'est ce qui se passerait _concretement_ en cas de carton grave?

la moto ne serait effectivement pas conforme à sa carte grise, et le permis serait toujours insuffisant... mais le risque déclaré à l'assurance serait lui correct.

Alors?

avatar vinz83 06-05-2008 14:41
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

L'assurance ne te prendrais pas tout simplement
Tu ne pourras pas t'asurer gros cube avec un permis jeune conducteur...

De plus au niveau pénal, c'est un délit



avatar gamerfou 06-05-2008 22:35
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

pour ce qui est de l'assureur, je ne pense pas que cela poserait problème, de ma propre experience :
lorsque je m'étais assuré en 34cv, à l'époque, l'assureur m'avait dit "ah c'est bien ca de rouler bridé, ca laisse le temps d'apprendre"
moi : "bah... j'ai surtout pas le choix"
lui "boh..."

par contre si c'est effectivement un délit et pas une contravention de rouler avec un permis inadéquat, ca tranche la question :

Article 113-11 du code :
Sont nulles :
1° Toutes clauses générales frappant de déchéance l'assuré en cas de violation des lois ou des règlements, à moins que cette violation ne constitue un crime ou un délit intentionnel ;

ca viole bien evidement la loi de rouler avec un permis inadapté, mais si c'est un délit c'est bien un motif de décheance, question reglée.

avatar Loup Garou rms 08-05-2008 00:07
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

il y a de plus en plus de recherche de débridage par les assurances... a tel point que la société suzuki a créé un poste spécial dans son service juridique pour venir en aide a ses concessionnaires.
et il sera difficile de trouver un concessionnaire suz qui débride une brèle... triste

avatar titon 09-05-2008 15:17
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Apres mon dernier crash SANS corporel, l'expert a verifier le bridage de ma Daytona (155 en full )
chance j'avais remis la cale avant expertise, puisque pas blessé et en mesure de le faire, si j'etais allé a l'hosto (ou mort), j'aurais pas pu intervenir.....

avatar CLEW 10-05-2008 11:31
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

gamerfou a écrit:

> Article 113-11 du code :
> Sont nulles :
> 1° Toutes clauses générales frappant de déchéance l'assuré en
> cas de violation des lois ou des règlements, à moins que cette
> violation ne constitue un crime ou un délit intentionnel ;
>
> ca viole bien evidement la loi de rouler avec un permis
> inadapté, mais si c'est un délit c'est bien un motif de
> décheance, question reglée.

Je ne vois pas trop comment pourrait s'appliquer cette article car au départ il y a une fausse déclaration de l'assuré puisque la machine n'est pas conforme à la CG...

V

Etienne

avatar GT_Goub 17-05-2008 17:28
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Bonjour,

Je ne vais pas reprendre ce qu'ont écrit les sachants, mais juste apporter une précision.
Il faut savoir que régulièrement c'est le PV de gendarmerie ou de police qui fait état du débridage, ce de plus en plus féquement sur les cyclos. et l'assureur n'a même pas à se poser de questions.

Pour ce qui est du débridage des 125 ou des +de 125 limités à 34 cv, il y a défaut de permis et non garantie.

exemple concret et je fais court : cyclo accident non responsable (un véhicule coupe la route au cyclo à un dèder le passage), des témoins déclarent avoir été suivre le 2 roues à environ 80 kmh, les gendarmes attentifs relevent cette vitesse (limitée à 45 kmh), réquisition du cyclo, expertise, cylindrée 80 cm³..... conséquence défaut de permis, défaut d'immatriculation, nullité du contrat d'assurance = défaut d'assurance



avatar CLEW 18-05-2008 11:52
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Salut,

Reste GT Goub que dans ton exemple, il faut encore que l'on puisse prouver que le fait que le cylco ne soit pas conforme est LA cause de l'accident ce qui me semble totalement illusoire puisque la voiture commet une infraction bien plus grave qu'un débridage et que l'accident aurait eu lieu de toute façon si le véhicule avait été autre (autre voiture ou moto ou...).

V

Etienne

avatar GT_Goub 24-05-2008 16:08
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)


dans le cas précis, le gars il a été poursuivi par le parquet pas pour son accident et son éventuelle responsabilité, mais pour ses infractions à lui. (le Procureur, n'est pas allé faire mettre des échelles de valeurs sur les fautes respectives.

Sur le plan civil, bien entendu le gars n'a pas perdu son droit à réparation pour son préjudice, recours qu'il a du effectuer seul comme un grand.



avatar huskyboy 04-10-2008 10:53
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

bonjour !!

moi kan jorer la gross jme poserai osi cette kestion mai inverser !
keske je riske si je la debride pa ??
ba avoir acheter une moto super chere pour mm pa la laisser sexprimer korectemen !!
me lasser a la longue et se faire doubler par certaine voiture ki elle ne son pa brider !!

--- POST MODERE ---

note du modérateur : merci de tenir compte du message qui t'a été envoyé
le 04/10 sur la boite aux lettres de ton profil





avatar jclaude 07-10-2008 15:01
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

Petit rappel ce forum est là pour apporter des réponses à des questions juridiques.
Il n'est pas fait pour discuter sur le bien ou ou non du bridage ou des lois.
Pour celà il y a d'autres forums.

Huskyboy, pour en revenir à ton intervention, le bouton on/off du bridage, je connais pas, mais une chose est sur, une fois à terre lorsque tu attends les pompiers tu ne peux pas replacer ton bridage.

Et ce n'est pas non plus une fois à l'hosto que tu pourras le faire. clin d'oeil

PS: S'il te plait fait des efforts pour ecrire parce qu'il est tres difficile de te comprendre clin d'oeil



avatar Stephan Ar CG 07-10-2008 17:33
Re: Debridage moto >100ch qu'est-ce qu'on risque? (tr)

En résumé on risque... (Je préviens: Mode hyper compressé) clin d'oeil

De voir ton assureur te tourner le dos...

...D'avoir les talus et les platanes et d'autre risques routiers comme proches compagnons en plus de la faucheuse en SDS...

... D'avoir à te faire taper sur les doigts par la bleusaille, ton moteur vieilli prématurément, sans la tierce partie, (s'il y en a une) si on prouve que la vitesse "excessive"
a "aggravé" la situation...

Pfou, cela va vite en hyper compressé! j'aime



 

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