Interception jumelles

Salut a tous. Une tite question suite a une interception pour excès de vitesse. J'ai été pris a la jumelle et intercepter a plus de trois km de la prise de mesure. Dans ces trois km il y a une cuvette avec un pont au dessus ce qui fait que l'auto des gendarmes a forcement perdu de vue le véhicule visé. Apres cette cuvette, il y a un rond point avec 4 routes et ensuite, un deuxième rond point ou j'ai été intercepté.
Ma question: Est il possible que la "cavalerie" se soit tromper de voiture, genre un autre espace vert qui aurait tourner au premier rond point et qu'ils n'auraient pas vu? De ce fait, ils m'auraient arrêter moi, au volant d'un espace identique.
Je précise que ce sont les mêmes MIBs qui ont pris la mesure et remballer les gaules pour poursuivre et arrêter.
Si vous avez une idée, elle est la bien venue.
Bonne soirée a toutes.

Salut,

Si tu n'as pas reconnu l'infraction tu peux la contester sur ce fondement. Si les mibs t'ont perdu de vue, il me semble difficile de faire tenir la procédure.

V

Etienne

Merci Clew.
En fait, je n'ai pas pu reconnaître ou pas l'infraction car je n'ai pas eu de pv sur place.
Ils ont juste pris mes papiers, noté mon adresse et j'ai reçu un pv avant hier, genre pv de radar automatique. Je n'ai rien eu a dire et d'ailleurs, j'ai préféré ne rien dire car je monte dans les tours aussi vite que mon brêlon et ça aurait surement mal fini pour moi. Enfin... Donc, je pourrais éventuellement "jouer" sur le fait qu'ils ont perdu de vue le véhicule qui aurait donc pu être un autre que le mien et de même modèle et couleur.
Merci encore.

Salut,

Le problème des PV électronique c'est souvent le manque de précision, pour qu'il soit précis, il faudrait qu'il y figure le lieu de constatation de l'infraction et le lieu d'interpellation choses que l'on peut demander ou faire rajouter. Ces précisions permettant de mettre en avant le profil de la route apportant ainsi la preuve qu'il est impossible de ne pas perdre de vue le véhicule. Je pense que pour contester avec quelques chances de réussite, il te faudra avoir des témoignages ou que les mibs soient cités devant le tribunal pour qu'ils puissent être entendus. En tout état de cause il faudra que tu demandes à comparaître devant le tribunal de police s'il n'était pas fait droit à ta requête en exonération.

V

Etienne

Ok merci Clew.

En résumé c'est cuit l'ami: ce sera ta parole contre la leur donc je te laisse conclure, à moins que tu trouves un "gros" vice sur le PV --> checke tout: date, heure, point kilométrique, validation des jumelles, coordonnées de l'agent verbalisateur,...

Bonsoir tous; Si je met la photo de l'avis de contravention, quelqu'un pourra me dire si il est "attaquable"?
Bon, je vais être honnête hein, c'est bien moi qui roulait dans cette bagnole mais bon, si j'avais été "pris" en mobylette, j'aurais plus ni permis ni moto.
Allez, bonne nuit...

Voila la bête. Merci a ceux qui prennent le temps. Bonne journée.

Salut
Apparemment et sauf erreur de ma part, effectivement, il y a un beau cas de nullité ....


Bon, je suis MIB, donc je te laisse un peu murir....... à ce soir
V

Merci Big. J'ai quand même une petite idée. D’après ce que j'ai pu lire a droite a gauche, il manque peut être le nom de la voie. J'ai lu aussi qu'il fallait qu'il y ai la mention fixe ou mobile pour l'appareil de mesure mais la, ce n'est pas sur. Il y a aussi le nom de l'organisme de contrôle mais ça aussi ce n'est pas sur.
Bon, c'est sur que si j'avais roulé a moins de 100 j'aurais pas a poser de question mais bon, on ne se refais pas hein. Les mauvaises habitudes sont tenaces.
Rouler bourrer a 120 au lieu de 90 n'est pas raisonnable mais, des que j'aurais le permis je ferais attention. C'est promis.

Salut
Effectivement il manque l'axe de circulation.

Bon il ne faut pas crier victoire, car lors des convocations pour le TC pour les alcoolémie par ex, que nous rédigeons, seule la commune du lieu des faits est obligatoire, nul besoin de mentionner une rue ou un axe....

Est ce que celà sera suffisant, je n'en sais rien, mais lors de l'établissement d'un PVe, le nom de l'axe ou de la rue, est obligatoire...

La balle est dans ton camp
V

Salut
Je reviens un peu sur ce que j'ai dit.

Une infraction pour alcool par ex, ne nécessite pas un lieu exact, car par définition conduire avec un taux "illégal" est interdit sur tout le territoire. Donc seule la commune suffit.

Par contre dans ton cas, sur la commune de St Marcel, j'imagine que toutes les limitations ne sont pas à 90 km/h. Et donc l'axe est un élément obligatoire sur la procédure pour situer le lieu de l'infraction.

Après, on ne peut pas préjuger de la décision d'un Tribunal.....

Sinon, comme tu le reconnais toi même, mes collègues ne se sont pas trompés de véhicule


V

B'soir. Merci Big83.
Je suis assez intransigeant sur l'alcool bien que j'ai aussi conduit un peu... on va dire chaud et d'autant plus qu'on a "perdu" un bon copain sur la route vendredi dernier, dans l'allier.
Mais pour la vitesse je trouve que c'est un peu exagéré sur certaines routes. Apres, s'il n'y avait pas de limite... Mais bon, tenter d’échapper a la sanction, c'est un peu le jeu aussi, non?D'autant que votre collègue qui était au volant de la voiture banalisée était un peu et même assez chaud. S'il avait été un peu moins cow boy, il aurait peut être rédiger son pv de manière plus régulière. Sans mentir, j'ai cru que j'avais tuer quelqu'un a la façon qu'il a eu de me faire une queue de poisson. Pour un peu, je me faisais braquer.
Je vais faire le courrier et je rendrais compte ici sur la suite si ça peux servir a d'autres.
Bonne soirée a tous et bonne prudence.

Salut,

A tenter même s'il n'est pas sûr que ça passe puisque la jurisprudence indique que dès lors qu'il n'existe aucune incertitude sur le lieu de constation de l'infraction.

Cela étant, ce PV me choque (comme bien souvent les PV électronique) puisqu'il indique un code de service mais ne permet pas d'identifier clairement le service verbalisateur. De plus, je me demande si la signature de l'agent est celle de l'agent verbalisateur, celui qui a effectivement dressé le PV. Cela étant je ne serai pas surpris que l'on se réfugie derrière une jurisprudence de 2001 confirmée en 2002-2006 et 2007 sur la corédaction des PV.

V

Etienne

Salut
>Clew
sur les PVe, l'agent verbalisateur signe après le contrevenant, qui lui, décide de signer ou de cocher la case : Refus de signer.

La signature ( sur l'écran ) de l'agent est OBLIGATOIRE, car le PV ne peut pas être pris en compte sans ça.

Sur les numéros d'identification, effectivement pour le contrevenant, ça ne veut rien dire, mis à part si il l'a demandé au moment des faits. ( et qu'on a bien voulu lui dire )
Mais, en dehors de ce que voit ce dernier, les noms de l'agent et de l'unité à laquelle il appartient apparaissent en clair lorsqu'on on met en route un PVe.

Car lorsqu'il il y a contestation, tout ressort sur les courriers que l'on reçoit du CACIR.

Après, qu'il y ait un numéro ou un nom, est ce que ça change grand chose ?
V

Bonjour Clew et Big. Je ne comprends pas votre discussion a propos de mon PV. Big, tu parle de PVe signé par l'agent et par le contrevenant mais, ce n'est pas ça qui s'est passer. On ne m'a rien demander du tout a part mes papiers, point. La gendarmette a noter mes coordonnées sur un papier et ils m'ont dis que je recevrait le pv dans les dix a quinze jours. Pas de signatures ou de cases a cocher ni d'écran, rien de tout ça.
Bon, je sais plus quoi faire la. Je conteste ou pas????? C'est la question que je me pose.
Alors y'en a qui vont dire: paye et écrase, t'avais qu'a pas rouler si vite mais bon, bien que ce ne soit pas faux, j'aimerais quand même évite de dépenser du fric et surtout des points.
Allez... a fond mais pas trop!!!

Salut
D'accord.
Tu as vraisemblablement fait l'objet d'un .....R.I.F, Un relevé d'infraction.
Effectivement, si c'est le cas, on note les coordonnées de la personne et tous les renseignements relatifs à l'infraction.
La personne ne signe pas ( c'est pas prévu moi le 1er je ne comprends pas )
L'agent saisit en suite les renseignements à l'unité. Il signe le PV avec une tablette tactile et ça part par le tube au CACIR.

Cette procédure est utilisée lorsque l'agent n'a pas de PVe. ( une sorte d'infraction au vol....)

Les conseilleurs ne sont pas les payeurs, mais l'absence de la voie, me semble un argument suffisant pour contester. Je le répète, je ne suis pas certain du résultat. Pour contester suit les informations de contestation du PV que tu as reçu.

Et oui fallait retenir ton cable de gaz ( tu ne croyais pas que tu allais t'en tirer comme ça
V

Les conseilleurs ne sont pas les payeurs, mais l'absence de la voie, me semble un argument suffisant pour contester. Je le répète, je ne suis pas certain du résultat. Pour contester suit les informations de contestation du PV que tu as reçu.

T’inquiète, si ça foire je t'en voudrais pas. Et c'est vrai que j'ai chercher. Mais bon, encore une fois tout Français se doit d'essayer d'échapper au glaive de la justice non?
Merci et bonne soirée.

Bon, alors j'ai contester sur le fait que le pv ne serait pas "légal" car incomplet. La loi dit que n'importe qui doit pouvoir identifier le lieu exact de l'infraction a la seule lecture du pv et quand on lit le mien, impossible de dire ou j'ai été "pris".
Mais la loi, c'est nous qui devons la respecter, pas l'état visiblement car ma demande a été rejetée. Le pv est parfaitement valable. Sans autres explications. Il est valable, point.
En fait, je pense que si j'avais eu un avocat, ça l'aurait fait mais, sans avocat on ne fait pas "marcher" le système et donc c'est pas bien.

Source Auto-Mag :
"Publié le 30/03/2012
Auteur : Rémy Josseaume, avocat au barreau de Paris
Compléter un procès verbal d'excès de vitesse ne supporte pas l'approximation : plusieurs mentions doivent être respectées scrupuleusement. Une erreur ou une omission peut rapidement entraîner la nullité des poursuites. Tour d'horizon des vices de forme les plus redoutables :
- Contrôlez la mention précise du type de voie de circulation, qui détermine la vitesse autorisée. En effet, si le PV ne mentionne pas le type de voie concernée, nul ne peut déterminer la vitesse applicable et en déduire l’existence ou non de l’infraction.
- Vous devez lire sur le PV le lieu précis de l’infraction, indiqué par la mention PR (point routier) ou PK (point kilométrique), ainsi que le sens de circulation. Cette mention permet de connaître la réglementation applicable et les conditions d’utilisation du radar.
- Le PV doit en outre faire état de la vitesse réglementaire, de la vitesse relevée et de la vitesse retenue après application des marges d’erreur. Seule cette dernière fonde les poursuites dont vous ferez l’objet.
Contester une amende
- Le PV doit indiquer si le radar était fixe ou en mouvement (cas où le radar est embarqué dans un véhicule en mouvement). En effet, cela a une influence sur les marges de tolérance
- La marque, le type, le numéro d’identification ainsi que l’organisme ayant opéré la vérification de l'appareil de contrôle doivent être spécifiés. Vous vérifierez attentivement la date de vérification périodique de l’appareil, qui doit avoir été effectuée moins de 12 mois auparavant. A défaut, la nullité du PV est assurée.
- Enfin, le véhicule contrôlé doit être identifié par sa marque, son type et surtout son immatriculation.

N’oubliez pas que le doute profite ici au prévenu. Vous ne devez donc pas hésiter à contester vos amendes... même si vous prendrez alors prochainement le risque d'être fiché , si le projet de base de données de l'Etat est adopté.

Citation
Vélocirupteur
Bon, alors j'ai contester sur le fait que le pv ne serait pas "légal" car incomplet. La loi dit que n'importe qui doit pouvoir identifier le lieu exact de l'infraction a la seule lecture du pv et quand on lit le mien, impossible de dire ou j'ai été "pris".
Mais la loi, c'est nous qui devons la respecter, pas l'état visiblement car ma demande a été rejetée. Le pv est parfaitement valable. Sans autres explications. Il est valable, point.
En fait, je pense que si j'avais eu un avocat, ça l'aurait fait mais, sans avocat on ne fait pas "marcher" le système et donc c'est pas bien.

Salut
Etonnant tout de même, mais je n'ai pas vraiment trouvé de jurisprudence, concernant un cas similaire.....donc, je ne m'avancerais pas trop.
Mais si tu veux continuer dans cette voie, Il te reste donc, à demander à être jugé par le Tribunal de Police.
Bon, temps, argent..etc... Le jeu en vaut il la chandelle ? En étant pas sûr du résultat
V

Waboo, ça c'est ce que disent les textes. Dans la réalité, c'est tout autre chose. Regarde plus haut la photo de mon PV et tu verras que, au dire du texte que tu as mis dans ton post, il n'y a aucune mention de type de voie, pas de sens de circulation. La seule chose qui est noté c'est que j'allais vers Montmarault. Pourtant, ma contestation a été rejetée. Le PV est parfaitement valable.

Big83
jugé par le Tribunal de Police.
Bon, temps, argent..etc... Le jeu en vaut il la chandelle ? En étant pas sûr du résultat

C'est ça qui n'est pas normal. En fait l'état fait comme les grosses boites, il joue la montre. Le temps et l'argent jouent pour lui et nous, on est finalement obliger de payer.

Vélocirupteur> Sur ton PV il n'y a aucun doute quant à la localisation exacte : il y a le point kilométrique (PK) et le sens de circulation (vers Montmarault). Si tu as contesté sur ces bases, logique que ta contestation ait été rebutée.

Salut
Sauf erreur de ma part, il manque juste la voie sur laquelle il circulait. Il y a le PR, il y a la direction, certes, mais sur quelle voie ????
En admettant qu'il y ait sur la commune de St Marcel, un seul PR 2, je veux bien et encore c'est tiré par les cheveux.....
V

de toutes manières, la prune est forcément justifiée : il roule en Renault .

Ouais Tift, je roule en Renault mais je roule surtout avec ce que je peux pour le moment, mon explorer est en panne. Mais, je tiens a dire que renault n'est pas si pourri que ça. J'avais un master que j'ai vendu, il avait plus de 500 000 km. Et franchement moi, je roule comme un bourrin. toujours au taquet et jamais de temps de chauffe. Juste les niveaux de temps en temps, les pneus et les freins et une batterie rien d'autre.
Mon gendre lui est audi, audi, audi. C'est incroyable le pognon qu'il dépense en réparations.

(Le chef de mon petit concess' Renault connaît le chef d' atelier Audi qui en a ras-le bol de se faire engueuler par les clients en panne).

Vélocirupteur> C'était une boutade, hein. Mon père roule en Renault depuis 30 ans.
Il a juste changé cette année, car suite à un souci de bielle sur sa (troisième) Laguna, il s'est vu répondre que c'était parce qu'il n'utilisait pas la bonne huile.
Huile qui n'aurait endommagé que la bielle n°3, et par ailleurs recommandée pour son master ... équipé du même moteur.

Résultat : échange standard du moteur à ses frais. Il l'a eu un peu mauvaise ...

Tift, rassure toi, aucune animosité de ma part et je l'avais bien pris aussi pour une boutade.