ralentisseurs, vitesse illegal, obstruction plus dangeroeux sur le route
Salut, je suis anglais et dans le processus de prise de notre Mairie au tribunal au cours des infractions routières. Je ai payé pour, et l'huissier a documenté plus de 100 infractions. Ce dossier a été transmis à l'advocat, et l'advocat devrait mettre la mairie devant le Tribunal de l'administration. Apparemment chaque infraction pourrait coûter à l'mairie ¤ 4000 par infraction. Les infractions, ah oui, des ralentisseurs illégaux morceaux de béton non marquées dans la route, les limites de vitesse illégales pour ne en nommer quelques-unes des infractions.
Quelqu'un peut me dire combien de temps il faut avant que l'affaire est susceptible d'être entendu par le tribunal se il vous plaît?
En outre, il semble que le Fmffc ne veut rien faire au sujet de ces infractions, même se ils ont été mis à jour récemment et en fait après ma huissier de justice le dossier écrit les lois ont été durcies.
Je suis au courant de plusieurs accidents localement, mais une personne devrait avoir été dans un accident causé par de la peinture routière incorrecte, les obstructions illégales etc, alors se il vous plaît mettez une note ici.
Information: -
les autoroutes françaises tuent beaucoup plus de deux coopératives roues que le Royaume-Uni qui a beaucoup plus d'agents dans un environnement plus congestionné, plus loin si un coureur meurt tout moment après un accident et le décès est attribuable à l'accident alors que la mort est inclus dans les chiffres, toutefois, apparemment le système français ne compte que la mort si la mort est dans la période immédiate après l'accident si une personne est cerveau endommagé et la machine est éteinte dire trois semaines plus tard, il ne est pas une mort de moto!
Pourquoi les autorités françaises fait tuer délibérément deux agents roues. (Moto et Velo)
... le problème avec les traducteurs, c'est qu'on comprend pô grand chose !
Tu évoques la responsabilités des collectivités (mairies, départements, etc ...) dans l'accidentologie, pour cause d'équipements inadaptés à l'origine d'accidents ?
Je suppose qu'arriver à faire condamner une mairie, pour ça, doit être une entreprise difficile ...
Est-ce qu'il y a déjà eu des cas ... et comment procéder ?
Clew et BIG sont-ils dans le quartier ...?
ps : joli kilt !!
Motard passager
31-12-2014 13:23
""non marqué dans la route "" .....
a mon avis , et avec quelques mètres de recul on doit pouvoir voir un panneau indiquant un dos d'ane (bien nommé ...!!!).
Si on généralise, et en théorie, c'est possible, Galibois ... après y'a bien des cas particuliers, où comment sur un itinéraire inhabituel tu peux te faire surprendre par ce type d'équipement.
Je pense par exemple à l'éblouissement de la bagnole qui vient en face, et qui pendant quelques secondes te rend bien incapable d'affirmer que tu arrives sur un coussin berlinois... surtout s'il n'a pas été signalé en amont (vécu).
Motard passager
31-12-2014 16:08
je n'approuve pas pour autant le système qui , à certains endroits me iech aussi ...!!!!!!
je relevais juste un point de détail dans l'intervention de notre ami mew ( chez nous on aurait dit
mèu.....)
Citation
Galibois
je n'approuve pas pour autant le système qui , à certains endroits me iech aussi ...!!!!!!
je relevais juste un point de détail dans l'intervention de notre ami mew ( chez nous on aurait dit
mèu.....)
Non, on aurait dit Miou comme new = niou
Motard passager
31-12-2014 17:58
Les équipements non conformes et les illégalités flagrantes sont légion dans toutes les communes.
Que ce soit la peinture, la position des passages piétons, les ralentisseurs, l'état des chaussées, le mobilier urbain ...
Les faire relever/constater par huissier et attaquer le maire en justice c'est se battre contre l'État.
Et ça c'est long et rarement couronné de succès si il n'y a pas eu d'accident grave.
Les plaintes contre les maires pour des faits bien plus graves (ex il y a quelques semaines avec une des tempêtes du sud-ouest) prouvent qu'il faut des années pour espérer obtenir un jugement.
Et entre temps le maire aura corrigé les problèmes.
Salut,
Olivier, je te trouve un peu dur. Il y a des décisions prisent contre les équipements non conformes et les collectivités locales qui ont fait réaliser ces "aménagements". Cela étant la justice est lente surtout la justice administrative.
V
Etienne
Motard passager
31-12-2014 19:06
..... castagl ..... petit trait ""d'humour "" chez nous le diminutif de marius est mèu ...! d'ou le rapprochement avec mew ...!
Je dit rien, [www.legifrance.gouv.fr]
cete la loi, si la route ne pas conforme, il est ne pas un route cette un terrain, la loi de la route est ne pas applic:- vitesse, casque, plaque de immatriculation, phare.
Je\ne ecrit pa la loi, Si vous faites 160 klmph vous avez un infraction, meme si vous n'avez pas complie avec autre decrets!
La loi est la loi. Terminee.
Oh pour info quel que annees (16eme siecle) France perdue un autre bataile avec Royume uni, mon vieux relation est de origin Francais. Le nom Mew est donne par les improsonier a cette monsieur par la raison les Anglais sur le Isle of Wight dit at il est que le cheval ca vas, et mon relation dit ah oui cest mieux. Le nom arrive! Aujourd'hui cette un brassierie sur la Isle of Wight appelle Friary Mieux Ales. Tout les maison pour Cheval aussi appelle Mews. Par Example Royal Mews.
Et votre nom?
Peut-être bien que ce est encore une autre bataille pour être combattu par les Anglais pour les Français? (Dit avec langue dans la joue!)
Incidemment, il ya beaucoup d'autres lois qui ne sont pas respectées par les autorités françaises qui sont soit d'origine du gouvernement français ou par l'Union européenne, le dessus de moi affecte négativement en raison de plaques étant portés brillant, aucun moyen de les éviter, aller est lentement encore plus dangereux. Oui il ya eu des accidents, je ai arrêté l '«Exposition de sécurité pour 2 Roues» par la «police» à Châteaubriant après avoir pris le "chef" combien d'accidents qu'ils avaient eu, et offrant les visiteurs en dehors de la liste totale des infractions dangereuses. Les policiers chargés de l'exposition sur une camionnette et sont allés! L'exposition jamais ouvert!
L'échec de la gendarmerie et de la police pour faire respecter la loi de la circulation est également une infraction pénale ... ils sont à côté !!!
Ils me aiment !! Cependant privé, ils sont d'accord, je ne ai même vendu un kilt à un Gendarme senior.
