indemnisation passagere, non responsabilité et malus.

bonjour a tous.

je vous ecris pr vous demander une solution a un pb que j'ai eu.
je m'explique. g eu un accident le 13 septembre 2002 en montant au bol d'or en moto a hauteur de lyon. ( je suis d'aix en provence). le filet porte-bagages qui tenait la tente et le duvet sur l'arriere de la moto s'est rompu et les bagages se sont coincé dans la roue arriére ce qui a entrainé le blocage de la roue arriére sur l'autoroute et la chute. ( a la suite du blocage de la roue arriére la moto nous a ejecté sur le macadam.) bilan : des brulures superficielles pr moi et des blessures plus serieuses pr la passagere. ( 1 metatarses cassés a chaque pieds et une epaule deboitée )
les pompiers sont intervenus ainsi que la compagnie de CRS de l'autoroute pr constater l'accident.direction les urgences. je suis assuré chez amv et g l'option assistance. mais bizzarement weed end de bol d'or, impossible d'avoir une hotesse pr pouvoir etre rappatrié. entre les frais d'hotels, le taxi, et la voiture de loc pr descendre, et depannage de la moto sur l'autoroute,j'en ai eu pr 3000 frs environ.... merci AMV...
la ca devient plus compliqué. La pasagére, avec l'aide d'un avocat-expert, se retourne contre mon assurance pr obtenir un prejudice en vue de l'accident... apres renseignement chez amv, cela ne me coutera rien ( dixit la conseillére AMV...)de plus environ deux mois apres l'accident j'ai ete convoqué a une gendarmerie pr y passer 4 hrs et tt raconter ( et au passage être traité comme un violeur de gosse et un assassin... merci sarkosy...)sur les details de mon accident... ( la passagere a eu un ITT de 45 jours...) g raconté dans les details les circonstances de l'accident...
Hors AMV a eu l'honneur de m'informer que j'avais un malus a cause de cette accident pr non maitrise de vehicule... j'ai beau leur expliquer qu'il n'y a pas eu en aucun cas une non maitrise du vehicule et que le rapport de police ( que AMV n'as pas son dossier de sinistres...) l'indique clairement...
ma question est de savoir les lois et conditions lors du dedommagement d'un passager sur une moto... sachant que la passagere est monté sur la moto de son plein gré ( je ne l'ais pas forcé à venir avec moi...)
de plus je refuse de payer un malus sous la raison débile de "non maitrise de vehicule..."
aidez moi svp...

julien

Salut,

Même si ton passager est monté de son plein gré, vis de la loi ça en fait un tiers. Même si au départ le passager ne veut pas se retourner contre le pilote, les assurances vont dans ce sens. Il y a parfois de belles amitiés qui se brisent suite à un accident pour cette raison.
En ce qui concerne l'infraction pour défaut de maîtrisse, elle est pratiquement relevé à chaque accident, même si dans certains cas s'est absurde. Même si tu ne pouvais pas savoir que ton filet casserai, ta responsablilité est quand même engagé puisqu'une tiers personne est blessée.

Rien à faire effectivement qu'elle que soit la raison invoquée pour le malus. Tu as causé des dommages à quelqu'un, ta passagère. A ce titre ton assureur va payer.
Les passagers d'un véhicule n'ont pas la maitrise de l'engin. A ce titre le conducteur en est responsable. Lorsque le passager d'une voiture ouvre sa portière et cause des dommages c'est l'assureur du véhicule qui paye et l'assuré qui prend la malus.
Il y a faute de ta part, mauvais arrimage de tes bagages, qui a causé l'accident. Donc cela me paraît logique. Il est vrai que le défaut de maitrise est un terme mis à toutes les sauces lorsqu'on ne sait pas quoi mettre d'autre.

Salut,

Avec un avocat conseil tu as besoins d'aide ???

Des conseils gratuits d'avocats existes dans des permanences, renseignes toi au Tribunal.

La passagère est considérée comme tiers est doit être indemnisée à ce titre.

La 1ere chose à faire est de chiffrer le préjudice subit par le tiers :
Perte de salaire, frais médicaux, transport, vétêments etc ... (avec factures et justificatifs)
faire un dossier, garder un double
Mettre l'asurance en demeure d'indemniser la victime au titre de l'assurance tiers (lettre recommander avec ar) fixer un délai dans le courrier
appeler date de rigueur.
Si pas de réponse passé le délai, si le préjudice ne dépasse pas 7600 euros
vas au tribunal d'instance et demande l'imprimer Injonction de faire et remplis le soigneusement avec les pièces justificatives. Dans ta demande prècise que tu veux que l'assurance soit condamné aux dépens.
Les dépens sont les frais que tu devras régler à un huissier pour faire exécuter la décision du tribunal d'instance. J'ai fais une démarche identique pour un litige avec une grande surface. C'est long, mais j'ai gagné...

Boycottez les assurances de merde !

MERCI DUDU.

pour tes conseils, j'imprime de suite, cela peut servir.

de plus t'as raison, faut prendre des assurances bidons....