recours suite casse moteur

Bonjour,

J'ai acheté ma moto a un particulier il y a 11 mois alors qu'elle affichait 14000 km au compteur.
Depuis, je me suis rendu compte que la moto avait chutée avant alors qu'il m'avait certifié le contraire (embout guidon rayé, rétro rayé, clignotant AV droit neuf, peinture carénage légèrement différente).
Le plus gros problème est que je n'ai fait que 4500 km avec et ce week-end le moteur a cassé alors que je roulais sur la voie express (à 11000 trs/min seulement). D'après les renseignements que j'ai pu prendre auprès de mécaniciens moto, ce problème arrive seulement si la moto a roulé un jour avec un manque d'huile. Or, depuis que je l'ai j'ai toujours bien vérifié mon niveau et elle n'a jamais perdu une goutte d'huile.
Ma question est de savoir si je peux avoir un recours envers l'ancien propriétaire qui de toute évidence m'a caché des choses sur cette moto ...

Merci de vos réponses,

Sylvain.

Salut,

A mon avis, tu as intérêt à faire faire une expertise de la moto, je pense qu'une expertise pourra démontrer si la moto est déjà tomber ou non. De plus un examen du moteur pourra te dire la cause exacte de la casse. Cela peut être un défaut de fabrication ...

Si toi tu peux fournir en parallèle des preuves comme quoi elle n'a jamais manqué d'huile .... : témoignage de ton conces comme quoi à chaque révision, le niveau d'huile était bon, pas de soucis, entretiçen suivi et régulier....

Normalement l'ancien proprio est responsable des vices cachés et non détectable à l'achat. par contre je ne sais pas combien de temps. Donc il te faut out d'abord connaître la raison exacte de la casse moteur. Ensuite si tu n'y es pour rien. Retourne toi contre l'ancien proprio cela ne t'engage à rien.

Bon courage

A+

nounours 1er

salut.

aie aie !!

si tu as la moto depuis onze mois, ca va pas etre facile, deja de prouver que tu n'es jamais tombé avec ...... qui peut prouver que les traces de chutes datent de l'ancien proprietaire et non de toi ?

renseigne toi aupres de ton assurance, tu as sans doute la garantie defense recours.

amities motardes.

merci pour vos réponses, je vais aller voir mon assureru dès ce soir !!!

Sylvain.

En plus les traces de chutes sont des élèments visibles lors de l'achat. Difficile de dire qu'on a cherché à te les cacher...

garantie legale : 1 mois et demi , apres s'est tout pour toi , bonne chance..

11 mois aprés c'est même pas la peine d'attaquer une procédure, garde ton argent pour la réparer!

11 mois et 4.500 bornes plus tard ... que veux-tu prouver ? Comment démontrer que ce n'est pas à cause de toi qu'elle a manqué d'huile ? Et qui dit que tu n'as jamais chuté avec, alors qu'il n'y a pas de raison que les traces de chutes se remarquent plus facilement 11 mois après ...
Tu peux essayer d'intimider ton vendeur, mais à mon sens c'est rapé !

Il y a des possibilités les tribunaux ne donnent pas de délais mais parle seulement d'un délai raisonnable. Ce délai sera variable suivant chaque juge.
Si j'ai bonne mémoire (d"ésolé mais je ne peux vérifier pour le moment mais tu peu aller voir sur legifrance) ton cas dépend de l'article 1341 du code civil et suivants.
Il faut que tu arives à prouver le peu d ekilomètres fait depuis sa posession. Si le certificat de vente est bien rempli ce renseignement y figure. Ensuite il y a chaque factures de révisions par le motociste, le kilométrage y figure et le kilométrage au moment du pépin.
Tu peux faire expertiser ta moto l'expert verra directement avec e motociste la cause de la casse. Choisis si possible un expert judiciaire c'est mieux.
Muni du rapport tu fait un joli au courriuer recommandé au vendeur pour lui en communiquer une copie et lui exposer tes griefs. Tu lui demandes une annulation de la vente en citant les articles du code civil. Tu déduis une vétusté correspondant à la durée d'utilistaion et tu rajoutes une demande de remboursement correspondant au frais que tu as engagés.
Deux solutions soit le vendeur a peur et accepte soit il refuse il ne te reste plus alors que le tribunal mais si ton dossier est correctement rempli tu as plus de chances.
N'hésites pas à demander des conseils à l'expert. Ils ont l'habitude de ce type de dossier.

je vais compléter le conseil de trumpet...
le délai est effectivement un délai raisonnable qui est estimé par les tribunaux à 1 an après la découverte du défaut de conformité ou du vice caché. C'est à dire qu'à partir de maintenant, tu as un an pour agir, après ce délai tu perdras ton procès, quoi qu'il en soit.
sinon, je te conseille de faire des recherches car si la moto a chuté il y a surement une trace de cette chute, soit chez un assureur, soit chez le concessionnaire de l'ancien propriétaire, soit chez le carrossier qui s'est occupé de la moto. fais le par téléphone car quand les carrossier travaillent sur un véhicule ils conservent soit le numéro moteur soit le numéro de plaque (que tu as encore car il figure sur la carte grise).
s'il s'avère que la moto avait chuté et que le vendeur t'avait certifié par écrit le contraire alors tu peux l'attaquer sur différents fondements, tout dépend ce que tu recherche ( dol pour obtenir des dommages et intérêts mais garder la moto, défaut de conformité pour annuler la vente....).
mais je suppose que le vendeur ne t'avait rien écrit à ce sujet, par conséquent c'est la parole de l'un contre la parole de l'autre mais dans ton cas il semblerait évident que tu n'ais pas acheté la moto en cas de chute!! la démonstration ne semble pas très difficile.
En plus, le vendeur, même non professionnel, a une obligation étendue de renseignement et d'information sur l'objet de la vente, et notamment sur les détails qui pourraient influencer l'acheteur.
il est cependant vrai qu'il y a une cause d'exonération pour le vendeur, c'est que le défaut qui lui ait repproché ait été perceptible lors de l'achat. car en contrepartie de l'obligation d'information du vendeur, il y a une obligation de se renseigner pour l'acheteur. Tout dépend alors si la chute a été bien camouflée ou non.
au regard des faits tu es seul à pouvoir décider si l'action est possible ou non, mais sache que la procédure sera longue et coûteuse. le mieux est d'avoir une preuve irréfragable de la volonté de dissimuler la chute, et là tu auras toutes les chances de gagner ton procès (avec un bon avocat évidemment....)
bon courage....
mathieu