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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

au secours...vite...

avatar ozzy 05-09-2003 07:45
au secours...vite...

pas content

Bonjour tout le monde!
Vendredi soir;jour de la concentration moto à nantes, je me fait controler par la police en moto.
Il me met une contravention pour le pneu usé, le pot devil non-homologué et les nuisances sonores occasionnées
car on faisait du bruit.A ma surprise et ca doit etre nouveau, il me dit que les contraventions me seront
envoyées par la poste car bien entendu il a vérifié mes papiers. En gros je veux contester tout ca par lettre écrite comme
c'est indiqué sur les pv que je viens de recevoir.Mes je ne sais quels arguments solides de contestation je peux y mettre!
Je vous donne des éléments qui me semblent etre en ma faveur:
Sur place je n'ai rien signer lors du controle(je peux donc alors contester en disant que le flic a pri une bécane au hasard qui
était garé et que l'on ne c'est pas vu). Mon pote peut également preter un pot homologué pour le temps de la contestation.
Et enfin je compte changer mon pneu cette semaine.
En gros je peux effacer physiquement tout le délit.Est-ce suffisant?De plus je rappelle que je n'ai rien signer sur place.Puis-je alors dire que je n'ai jamais vu le flic
et qu'il a du se tromper car j'aurai effacé toute preuve physique?
Merci de me donner votre avis!!

avatar Eric 05-09-2003 08:15
Re: au secours...vite...

En principe la verbalisation se fait sur place mais rien n'empêche de procéder ainsi.
Il a vérifié tes papiers donc noté tous les renseignements te concernant donc impossible de dire que ce n'est pas toi qui a été contrôlé......
Tu peux évidement faire un courrier pour contester ces infractions.

avatar ozzy 05-09-2003 11:41
Re: au secours...vite...


mais comment contester; quels sont les bons arguments?

avatar Eric 05-09-2003 12:39
Re: au secours...vite...

Il n'y a pas 36 façons dans ton cas.........
Il faut que tu dises que ton pneu n'était pas usé et que ton échappement est Homologué. Donc dans ce cas tu vas contester les infractions au code de la route qu'un agent de police a constaté, c'est perdu d'avance à mon avis.
Tu penses bien que s'il fallait simplement faire un courrier pour contester et rendre caduque des contraventions, ça se saurait!
Idem lorsque tu ne signes pas ou refuse de signer les contraventions sur place, ça ne change rien au probléme.
Cela dit et ça n'engage que moi, rien ne t'empêche de faire ce courrier.

avatar ozzy 05-09-2003 13:10
Re: au secours...vite...

bon tu a raison....ce qu'on a décidé de faire avec les potes c'est d'y aller avec la moto en régle et d'essayer de parler avec eux pour qu'ils nous l'enlève cette amende car en bonne foi on va leurs monterer qu'on l'a remise en règle.On va y aller à 2 ou 3 et va expliquer que je suis étudiant et que je n'est pas d'argent.....

avatar Morth 05-09-2003 16:09
Re: au secours...vite...

C'est encore la meilleure idée, encore faut-il que tu tombes sur le bon mec et qu'il n'est pas enregistré le PV.

Vas y zen, garde le sourire, on sait jamais.

avatar ozzy 05-09-2003 16:56
Re: au secours...vite...

merci pour le conseil!
le plus sur et surtout le plus sage serai de faire ca.
mercredi je vais recevoir la commande de mon pneu et avant j'emprunterai un pot à un copain....
le plus dur sera de faire bonne impression et de bien parler...devant les policiers...Que veux tu dire par "faut-il que tu tombes sur le bon mec et qu'il n'est pas enregistré le PV." ?
clin d'oeil

avatar dd la malice 05-09-2003 19:04
Re: au secours...vite...

de memoire, je dirais qu une bonne partie du personnel de la police nationale est assermentee, et donc mettre en doute leurs paroles ou ecrits concernant ton affaire ne pourrais qu aggraver ton cas!
il vaut mieux arriver tete basse en montrant ta bonne foix en presentant ta moto aux normes.Toutefois, il n est pas dit qu il puisse annule ton PV, le fait de jouer sur le fait d etre etudiant sans un sous
, je ne trouve pas cet argument terrible, un etudiant sans sous aura peut etre put payer plus facilement le PV que d acheter un pneu ET un pot...
je ne connais absolument pas les prix ni du PV, ni des pieces que tu changes!
bon courage quand meme

avatar fazersam 05-09-2003 20:40
Re: au secours...vite...

comme dd la malice,les gars sont assermenté donc tu ne peux pas contredire quoique ce soit,une fois qu'ils voient quelque chose,tu ne peux plus rien y faire ils auront toujours raison!

enfin c'est mon avis,pi si tu retombe sur le gar qui t'as controlé fais gaffe,il va croire que tu le prends pour un c..............!

avatar GT_Goub 06-09-2003 07:47
Re: au secours...vite...

La procèdure d'envoi des PV est devenue assez courante, tu peux contester mais il est bien certain que tes chances sont très maigres.

Normalement les policiers auraient pu immobiliser ton véhicule... et te laisser rentrer à pieds....

Le meilleur moyen, est de faire un méa culpa... et de tenter une approche soft avec un véhicule en conformité.... en espérant que les PV ne soient pas enregistrés et ne soient pas dans les tuyaux (informatique)....

Si tu discutes, prépares bien ton dossier cela va être ta parole contre celle du ou des policiers et là tu ne seras sans doute pas gagnant à coup sur.

J'ai personnellement eu à regretter les agissement d'un policier Parisien aigri par la vie... pour un feu rouge que j'aurai prétenduement grillé, ce qui n'était pas le cas... discussion, tribunal, plus appel et j'ai perdu.... le gars qui est assermenté a une parole qui pèse deux fois plus que la tienne. Même si c'est un illétré, menteur, jaloux ( je roulais avec une porsche 996-- toute neuve)....tu es pris dans cette spirale injuste.

avatar Harchibald 06-09-2003 13:33
Re: au secours...vite...

sourire

ok avec toi Cerbere .

Cependant,
le fait qu'il n'y ait pas eu verbalisation sur place est surprenant.

Vérifier la qualité de l'agent verbalisateur . Est-il assermenté, en cours d'assermentation? - O.P.J. , A.P.J. , A.P.J. a., ou rien du tout?


Parce que si pas d'assermentation , c'est parole contre parole.



avatar titon 06-09-2003 13:38
Re: au secours...vite...

un conseil motard et sincere
joue la profil bas
ils vont te mettre si tu conteste
des fois il vaut mieux s ecraser meme si ça fais mal
je compatis pas content

avatar Morth 08-09-2003 11:06
Re: au secours...vite...

Pour revenir au fond du pb :

Ozzy, si le PV est enregistré, l'agent (MIB) ne peut pas l'annuler sans explication officielle dans le contexte actuel. Vu les consignes, faire sauter les PVs est dangereux pour les MIBs actuellement. Donc, si il est pas enregistré, mieux s'il est pas fait, c'est quand même plus facile de discuter, sinon c'est trop tard.

Pour discuter, il faut retomber sur le MIB qui veut te verbaliser, un collègue ne touche pas aux décisions d'un autre, sauf s'il est plus gradé (donc c'est plus un collègue, mais un chef ;) )

avatar François 11-09-2003 16:30
Re: au secours...vite...

Devant la brillante tournure que prenait ce post, il a été clôturé et tous les messages hors sujet supprimés.

Les intervenants, du moins ceux qui ont indiqué une bal dans leur profil, ont été avertis par mail. Tant pis pour les autres.

J'invite les mécontents à relire la charte et le sujet de base de ce forum.


François, member of Modérateurs'Team

 

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