Accident avec une moto d'essai

Bonsoir,
Je post ma petite mésaventure car je suis complètement pommé face à la situation à laquelle je suis confronté. Il s'agit de mon premier accident (permis B depuis 5 ans et je viens d'obtenir le A ! :D). Jusque la c'est total bonheur ... sauf que mardi soir je suis allé essayer une moto chez un concessionnaire et je n'ai fait que 300m .

Au premier rond point ' ca sent le record non ) , cote à cote avec une voiture on s'engage sur le rond point . Je prends la voie intérieure et l'automobiliste l’extérieur. Une fois sur le rond point je jette un coup d'œil a gauche et la je vois une partner arrivant a vive allure en coupant la trajectoire du rond point. De peur qu'il ne dégomme en me tapant l'intérieur j'élargie légèrement ma trajectoire malheureusement l'automobiliste resserré l'intérieur de sa voie à ce moment. J'ai juste pu voir son aile arrière embarquer la roue avant.

Pour couronner le tableau, le partner (blanc banal) s'est barré, sur toutes les voiture (3-4) qui on directement vu la scène ne se sont pas arrêtés non plus.
Lors de la rédaction du constat avec l'automobiliste le concess m'a demandé si je souhaité poser une main courante, n'y connaissant rien et avec son conseil j'ai dis non.

Le concessionnaire à bien sur une assurance pour la moto qui était neuve, mais a priori le montant de la franchise serait de 2000€ et les réparation ( à hauteur de 20% de celle ci ) serait à ma charge. Cela me parait énorme .... et mal barré pour ma pomme.

Je suis étudiant, le conces m'a dit qu'il n'était pas la pour "m'assassiner" et qu'il pourrait éventuellement me proposer des facilités de paiement et ma conseiller de voir mon assureur (voiture) et la responsabilité civile pour éventuellement obtenir une aider de leur part pour faire face à ces frais.

Coté assureur voiture je ne suis pas a coté de mon agence habituel à cause d'est études et la conseillère que j'a vu me prenait déjà de haut quand je lui poser des question banal sur une des assurance que j'ai chez eux avant même d'évoquer cette histoire. Apres lui avoir raconté l’accident j’ai juste eu le droit à un sourire genre « bien fait pour ta tronche » avec comme petite phrase et « vous espérez qu’on va faire quelque chose peut être ? ».

Bref je cherche un moyen de m’en sortir sans trop de casse, je ne sais pas de quel recours je dispose dans cette situation. J’ai lu plusieurs articles sur internet, mais rien d’adapté à ma situation. J’ai juste lu un article concernant le FGAO qui parle d’une indemnisation lorsque le responsable n’est pas assuré ou non identifié, mais est-ce applicable dans mon cas … ?

D’avance je vous remercie pour votre aide.

PS : point important et non des moindres à part des petites douleurs résiduelles et de gros bleus je vais bien.

bonjour,
sans etre un spécialiste en assurance, y a 2-3 trucs qui m'interpellent dans ton histoire:
- comment le conces justifie de déconseiller la main courante? toi, une main courante, ça ne t'engage a rien
- pourquoi dois tu payer 20% des réparation alors que tu payes déjà la franchise? c'est le role de l'assurance au delà de la franchise. clause spécifique?
- l'automobiliste, il a bien ressérré sa voie sans mordre sur la tienne? donc c'est toi qui a été sur la sienne? ça peut etre important
- le FGAO me parait difficile car en l'absence de témoin impliquant le partner, tu as de forte chance d'etre considéré responsable, donc identifié et assuré via l'assurance du garage. a moins que l'automobiliste que tu as touché puisse témoigner pour le partner? celui là, tu as ses coordonnées puisque tu dis avoir fait un constat avec.
- peu de chance que ton assurance voiture fasse quelquechose en effet, mais au titre de la responsabilité civile, faut voir. a creuser en fonction du contenu de ton contrat. (je passe sur le coté assureur qui te prête un parapluie quand il fait beau et te le reprend quand il pleut...)
- et pour finir, ce qui me parait le plus important, quels sont les dégats sur la moto et sur la voiture que tu as touché? y a t il des devis de faits? le constat a t il été envoyé? parceque si c'est pas le cas et qu'il y en a pour moins de 2000 euro vu que ça semble pas etre un gros choc, il y a peut etre pas intéret a faire de déclaration et a régler directement. (le concess pourrait peut etre même faire un geste pour avoir une déclaration de moins a son actif et donc ne pas augmenter son tarif d'assurance garage mais rien ne l'y oblige)

c'était quoi comme bécane au fait? parcequ'une moto carénée ou un roadster, c'est pas les même dégats en général. tu étais parti sur une moto neuve en étant étudiant?

Un concessionnaire est assuré pour les essais clients.

Comme dans toute assurance il y a une franchise qui reste à la charge de l'assuré (pas du conducteur/client)

A priori, sauf si tu as signé avant et concernant l'essai, un document engageant ta responsabilité, le paiement de la franchise ou 20% des réparations ne peut -t- être réclamé.

La voiture s'en tire avec une rayue d'environ 10-15cm avec léger renfoncement de la tôle.
La moto un roadster a trinqué sur tout le coté droit avec notamment une bosse sur le réservoir.

Pour la main courante il m'a dit que cela ne servait pas a grand chose du fait que le partner se soit barré.

Pour la disposition sur le rond point en l'absence de marquage au sol, je n'ai pas de repère précis ni vérifiable pour affirmer la position de l'un ou l'autre mais compte tenu du rond point en question ca le met sur l'intérieur de sa voie et moi sur l'extérieure de la mienne.

je pense que le constat a été envoyé, je n'ai pas encore d'informations sur les éventuelles devis réalisés.

La feuille de prêt que j'ai signé avant le départ servant en cas de contrôle des forces de l'ordre indique qu'en cas dégâts (la responsabilité ou non de l'accident n'est pas mentionné ) indique un montant de franchise de 20% des réparation avec un minimum de 2000€ .

Les motos d'essais sont toutes neuves ( ou presque pour ce que j'ai pu voir), la moto qu'ils m'ont fait essayé la semaine dernière (et avec laquelle j'ai pu faire un bon tour d'essai ) n'avait que 340km au compteur.

quel est le montant réel des réparations ?
si elle elle ne dépasse pas les 2000€ faut négocier , sinon y a pas grand chose a faire a part l'échelonnement .

Minimum de 2000€? et si y'en a que pour 700€, tu raques quand même les 1300€de surplus?
Et tu as signé un contrat de prêt avec une clause pareille?

Raven

En fait la franchise est de 2000€ ou 20% des frais réparation si ceux ci dépassent les 2000€........

C'est tout à fait plausible, c'est ce qu'on appelle une franchise proportionnelle.

il faut à présent attendre la décision des assurances pour la détermination des responsabilités.
Si ta responsabilité est engagée, j'ai bien peur que tu sois obligé de payer.
Pour le montant, il faudra attendre le montant du devis, mais les pièces coûtent cher et s'il te fait payer la main d'oeuvre..........

C'est un peu tard maintenant, mais moi , quand j'essaye un véhicule, ou que je me fais prêter un véhicule de courtoisie, je fais effectuer un transfert d'assurance.

Tiens nous au jus.


VVVV

20% des réparations au delà de 2000 euro, ça veut dire plus de 10000 euro de frais pour dépasser la franchise minimum. Ça me paraît peu probable s'agissant d'une moto d'occasion car au delà on doit déjà approcher d'une procédure RSV. à moins que tu sois parti sur du haut de gamme pour ta 1ère moto? Donc tu devrais pas dépasser 2000 euro de ta poche. Ce qui n'est déjà pas négligeable, je le concède.

Eric, j'avais aussi penser suggérer le transfert d'assurance mais s'agissant d'un tout jeune permis qui fait des essais moto, on peut supposer qu'il n'a encore jamais possédé de moto donc ne dispose pas d'assurance à transférer...

Salut,

Ton assurance auto n'a rien à voir la dedans, il est donc inutile de la mêler à cela.

Le FGAO ne prend pas en charge ce genre de sinistre, ce n'est pas son rôle.

Tu vas, hélas, devoir payer les réparations à hauteur de la franchise prévue.

Le dépôt de plainte (la main courant n'ayant aucune valeur juridique) peut s'envisager mais en l'absence de témoin je n'en vois pas l'utilité. De plus, si le véhicule dont tu parles arrive effectivement de ta gauche, tu aurais dû le laisser passer puisque les ronds-points sont, dans leur immense majorité, des priorités à gauche...

Ce qui m'étonne un peu c'est la manière dont tu relates les faits, je ne vois pas l'intérêt de se déporter vers l'extérieur, il valait mieux accélérer légèrement et rester sur l'intérieur.

V

Etienne

Cela faisait un petit bout de temps que je n'étais pas assez ici, mais c'est toujours aussi plaisant de voir a quel point les conseils d 'Etienne sont aussi clair net précis et surtout utile :)

zaurask, je pense que tu as toutes tes réponses .

j'ajouterais juste quelque chose concernant ton concessionnaire, en règle générale, il est très fréquent de négocier ce genre de choses, surtout si tu compte lui acheter la moto derrière ;)

bon courage

Re,

Il est vrai que Darkxime a évoqué un point auquel je n'ai pas pensé : l'achat de la machine avec laquelle tu as chuté. Si les réparations ne sont pas obligatoires dans l'immédiat tu pourras toujours la remettre en état tranquillement quitte à monter des pièces d'occasion.

V

Etienne

Question bete, tu dis être étudiant, si tu n'as pas un revenu fixe tu te fais déclarer insolvable par le tribunal et basta. Apres si tu touches qqch il y a un montant en dessous duquel tu peut être déclaré insolvable.

Citation
Muad-Dib
Question bete, tu dis être étudiant, si tu n'as pas un revenu fixe tu te fais déclarer insolvable par le tribunal et basta. Apres si tu touches qqch il y a un montant en dessous duquel tu peut être déclaré insolvable.

Citation
Muad-Dib
Question bete, tu dis être étudiant, si tu n'as pas un revenu fixe tu te fais déclarer insolvable par le tribunal et basta. Apres si tu touches qqch il y a un montant en dessous duquel tu peut être déclaré insolvable.

moi ma môman m'a toujours dit que dans les magasins quand on casse on paye, normal.... tu casse la moto, tu rembourse les dégats ....

c'est arrivé y a peu de temps a un membre de notre forum régional, il voulait un B650S neuf, en concession il y avait un 650N neuf, dispo a l'essai, et ça n'a pas loupé , il est tombé avec , bilan 800 e de frais, le concess lui a proposé de tout réparer et de lui faire 400 euros de remise sur la moto si il la prennait et lui a offert les top bloc ... plutot pas mal comme geste




Modifié 1 fois. Dernière modification le 29-05-11 22:14 par gruik08.

Citation
gruik08
moi ma môman m'a toujours dit que dans les magasins quand on casse on paye, normal.... tu casse la moto, tu rembourse les dégats ....

c'est arrivé y a peu de temps a un membre de notre forum régional, il voulait un B650S neuf, en concession il y avait un 650N neuf, dispo a l'essai, et ça n'a pas loupé , il est tombé avec , bilan 800 e de frais, le concess lui a proposé de tout réparer et de lui faire 400 euros de remise sur la moto si il la prennait et lui a offert les top bloc ... plutot pas mal comme geste

Citation
muad_Dib
Question bete, tu dis être étudiant, si tu n'as pas un revenu fixe tu te fais déclarer insolvable par le tribunal et basta. Apres si tu touches qqch il y a un montant en dessous duquel tu peut être déclaré insolvable.

Gruik, ta maman avait tort. Si tu casses quelque chose dans un magasin, c'est tant pis pour le magasin, tant que n'est pas passé à la caisse, c'est son assurance. A condition bien sur que ce ne soit pas intentionnel.

Concernant ton Zaurask, si j'ai bien totu suivi, la voiture sur le rond a elle aussi fait une manoeuvre et son aile arriere à taper ta roue avant. C'est ce qui t'a fait chuter ?

A voir le constat, et comment les assurances vont interpreter, mais possible que tu ne sois pas reconnu responsable. Si tel est el cas tu n'aurais alors rien à debourser.

Jean-Claude:

Art. 1382 du code civil:

"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer."

Que tu sois passé à la caisse ou non n'y change rien.

non dans un magasin, t'as pas a payer sauf si c'est volontaire

Kaveen,

C'est pas dans ce genre de situation que tu dois faire jouer ta RC ?

Cyrano, c'est ce que j'ai aussi appris ... mais dans le contexte de la plongée sous-marine.

Cyrano, là n'est pas le sujet du post mais tu oublies, la notion d'intentionnel et le fait qu'il s'agisse d'un magasin. Car celà tombe pile dans les exceptions aux droits que couvre cet article.

Citation
gruik08

Citation
Muad-Dib
Question bete, tu dis être étudiant, si tu n'as pas un revenu fixe tu te fais déclarer insolvable par le tribunal et basta. Apres si tu touches qqch il y a un montant en dessous duquel tu peut être déclaré insolvable.

ça c'est du conseil juridique

eh ...???...??? le dénouement de cette histoire ..... c'est quoi ...???...??? c'est bien de solliciter des conseils ....... mais cela a donné quoi ...!!!!! depuis le 22 avril ......

coucou, j'ai été pas mal occupé ces derniers temps et je n'ai pas pris le temps de repasser par ici, désolé.

Alors au sujet des dégats : 2500€ de réparations
Le concessionnaire a été super et s'est arrangé pour que je n'ai pas les 2000€ mini prévu par le contrat. Je m'en sors pour 1200€ .

Coté assurance , mon assureur a monté un dossier pour une prise en charge responsabilité civile mais aucune nouvelle depuis 3mois donc je pense pouvoir faire une croix dessus . :)

Je tiens à vous remercier pour tous vos message.

Faut pas hésiter à les relancer les assureurs, ils ont parfois tendance à t'oublier un peu... Ça te coûte pas grand chose mais si y a un peu à gratter, c'est toujours ça de pris... Puisqu'ils ont fait un dossier, a eux de le faire vivre.

Les réparations pour la voiture ont été prise en charge pas l'assurance du garage je suppose?

Je sais pas comment ton concessionnaire s'est arrangé mais tant mieux si tu t'en tire pour moins cher. En espérant qu'il ne t'ai pas fait un cadeau à partir d'un devis gonflé...

Citation
zaurask
coucou, j'ai été pas mal occupé ces derniers temps et je n'ai pas pris le temps de repasser par ici, désolé.

Alors au sujet des dégats : 2500€ de réparations
Le concessionnaire a été super et s'est arrangé pour que je n'ai pas les 2000€ mini prévu par le contrat. Je m'en sors pour 1200€ .

Coté assurance , mon assureur a monté un dossier pour une prise en charge responsabilité civile mais aucune nouvelle depuis 3mois donc je pense pouvoir faire une croix dessus . :)

Je tiens à vous remercier pour tous vos message.

2500 x 20% = 500€

Pour arriver a 1200€ ... ca ferait du 6000€ de degats...;

Ca me semble pas clair du tout cette histoire ... regarde bien ce que tu a signé ... et demande une copie du contrat du garage ...

Normalement, les concessionnaires demandent une caution pour que etre sur que tu restituer la moto apres l'essail .. le vol seul cas ou ils sont mal couvert ... normal ... ils ont filés les clefs :( ... par contre niveau essai ... ils sont bien couverts ... tout comme quand il te prete une moto pendant ta revision !!

A creuser ....
Bon courage

Sauf erreur de ma part, ce n'est pas ça le mode de calcul car c'est 20% des dégâts AVEC UN MINIMUM de 2000euro.

Autrement dit 15000 de frais de réparations par exemple, 3000 euro de franchise. 10000 euro de frais ou moins, 2000 euros de franchises. Ce qui signifie que 1500 euro de frais, tout pour ta pomme. 2500, 2000 pour toi, 500 pour l'assurance théoriquement.

après, comment le concess bidouille pour descendre la somme restant à charge à 1200 euro, ça, lui seul sait... Mais ça serait interressant de connaître le détails des réparations

Oui pour la voiture ca passe sur l'assurance du garage.
Ils sont couvert par l'assurance et paye assez cher je pense. Le garage doit fixer lui même le montant demandé sur le contrat d'essai pour se couvrir un peu et financer les assurances qu'ils prennent.

J'ai le détail complet des réparations effectuées ils m'ont donné une copie de la facture à 2500 dont plus de 400€ de TVA.

elle a été remise a neuf, y'en a déjà pour 1100€ rien que pour le silencieux+réservoir.