Contester un PV pour "plaque illisible"
akilon
07-09-2012 18:51
Salut tout le monde,
J'ai une beta Track 50 RR, je viens de me faire arreter par des gendarmes qui était en poste sur le bord de la route, la premiere question était :
-elle fait beaucoup de bruit cette moto elle est d'origine ?
-réponse oui, j'ai juste fait changer la laine de roche car le silencieu ce trouvant sous le moteur sa m'est arrivé de taper dans des endroit et il a fallu changer tout sa, facture a l'appui.
-le clignotant a gauche la il a quoi ?
-je me suis rammassé en partant travailler le matin et alors que je l'avait changé juste le jour avant sa m'a foutu les boules je l'est laissé, et puis il marche c'est le principal
-Le pot la il est pas d'origine ?
-oui il est d'origine je l'est acheté comme sa de cette couleur etc c'était spécial a la track
-la plaque est ilisible la !
verifiant par moi meme je lui dit
-Bah quand meme les chiffres ont les voie quoi !
Et la paf il me colle une amande pour la plaque et il me fait 'vous avez de la chance je ne vous la met pas pour le clignotant et le pot
La meilleure c'est que quand il m'a demandé les papiers meme après il avait cru que je l'avait volé et que les papier était des faux.
Il m'a rien donné concernant la prune il m'a juste dit que j'allait la recevoir,
Il y a pas un moyen de faire en sorte d'annuler la prune ?
Je veux dire la plaque est lisible franchement elle est peut etre un peut foncée car mon pot a tendance a noircir (a cause de l'huile i suppose)
donc voila 90 euros ou 200 euros il m'a dit le gars;
merci
Ben commence par nous mettre une photo histoire d'y voir plus clair....
Motard passager
08-09-2012 09:28
inscrit .....18h39......... 1ère question ... 18h51.....!!!!!
un rapide ...!!! le passage par la case "présentation" devrait être obligatoire ...... !!! mais bon ..... c'que je dis ... j'dis rien ...
Citation
J J B
un rapide ...!!! le passage par la case "présentation" devrait être obligatoire ...... !!! mais bon ..... c'que je dis ... j'dis rien ...
Ben non, c'est ça que j'apprécie sur le Repaire, c'est que c'est pas un forum d'ayatollahs cramponnés à leur obligation de présentation.
Y a plein de domaines pour lesquels j'aimerais poser une question ou deux sur un forum, ce qui me retient c'est l'obligation de se présenter.
Si tu as l'intention d'échanger, de dialoguer, là ça prend un sens de se présenter ; mais si c'est juste pour avoir une info tu vas pas te présenter "Bonjour, je viens poser une question"
Pareil pour le fait de pouvoir lire les interventions sans avoir à s'inscrire au préalable, c'est cette ouverture aux autres que j'aime avec le Repaire.
Bon sinon, paraît qu'on est sur le juridique. 'Fin j'dis ça j'dis rien.
Pour faire court
pour un véhicule immatriculé avant le 1/7/2012
Hauteur des chiffres et des lettres : 42 à 48
Largeur des chiffres et des lettres : autres que W et M : 19 à 27, pour W et M :24 à 32
Entraxe entre les chiffres ou entre les lettres : minimum 27
Entraxe entre les blocs : minimum 37
Largeur du trait : 6 à 8
Après le 1/7/2012
sur le Repaire
nouvelle plaque
tu choisis ton cas et tu compares, il faut également éviter avant 2012 les polices de caractères fantaisies ou du type gothique. Tu peux contester si tu est dans les clous sinon 
et ça coute 90€
akilon
08-09-2012 19:51
Merci pour vos réponse et désolé j'ai pas parcouru le forum ^^
tain ça me met les co...es à l'envers cette histoire de nouvelles plaques. 
IL N'Y A PAS EU DE DÉCRET D'APPLICATION, DONC PAS DE NOUVELLES DIMENSIONS DE PLAQUE .....
On reste aux anciennes normes. 
Quoi qu'il en soit pour pouvoir contester un PV il faut tout même payer une "consignation". Cette dernière est égale au montant de la contravention et joue un rôle de caution pour l'Etat qui encaisse directement cet argent avant de le rendre dans le cas où le PV est annulé.
Le délai de contestation est de 45 jours maxi à compter de la date d'envoi de la contravention.
Citation
Alx-i
Quoi qu'il en soit pour pouvoir contester un PV il faut tout même payer une "consignation". Cette dernière est égale au montant de la contravention et joue un rôle de caution pour l'Etat qui encaisse directement cet argent avant de le rendre dans le cas où le PV est annulé.
Dans le style "brève de comptoir" on ne fait pas mieux... Seuls certaines contraventions nécessitent une consignation pour que la requête en exonération soit recevable. Ce n'est donc pas le cas de toutes les contraventions et il se trouve que les contraventions pour plaques non conformes n'entrent pas dans le champ d'application de la consignation préalable...
Après sur la contestation a proprement parler, il faut se rappeler que les PV font foi jusqu'à preuve du contraire et que cette preuve ne peut être apporter que par des témoignages. Cela découle d'une part du fait qu'un mib est assermenté et qu'il ne peut relever que des infractions qu'il constate.
V
Etienne
Motard passager
11-09-2012 07:41
Salut
Surtout qu'on ne parle pas d'une plaque non conforme mais illisible ( apparemment à cause du gras d'échappement...)
V
