véhicule immobilisé qui n'est pas la moto que j'ai vendue
Bonjour,
J'ai vendu ma petite 650 GS le 1er juillet dernier à un jeune qui n'avait pas encore son permis. Il le réussit fin août et doit établir la carte grise à son nom. Quand il effectue les démarches sur l'ANTS début septembre, le site lui indique que le véhicule est immobilisé depuis le 6 juillet. Il va au commissariat qui lui indique que le numéro correspond à une voiture emmenée à la fourrière et immobilisé. Il se retourne contre moi et je parviens à lui démontrer que la moto était clean ce qu'il savait déjà. Depuis, il n'utilise pas la moto et rien n'a bougé. Il est un peu paumé dans ce merdier et j'ai envie de l'aider. Même si je n'ai rien à voir avec cette connerie, c'est mon ancienne moto et la voir inutilisée et menacée de ne plus l'être me rend malade. J'ai contacté l'ANTS qui me sort la même histoire de véhicule immobilisé correspondant à une voiture et qui ne prend pas en compte les papiers et documents montrant que la plaque correspond à une moto. Je ne sais pas quoi faire pour aider ce jeune. Je vais aller au commissariat avec lui et voir si on peut saisir un médiateur de justice mais je ne sais pas quoi faire pour qu'il puisse rouler de nouveau avec cette bécane qui fonctionne parfaitement. Si vous avez une suggestion.
Si tes papiers sont bons, il est fort probable que soit l'agent qui a immobilisé la voiture a fait une erreur en saisissant la plaque, soit la voiture est équipée de fausses plaques.
Le mieux à faire à mon avis est effectivement de se rendre en premier lieu dans un commissariat qui saura vous conseiller sur la suite (dépôt de plainte ou autre).
Juste Fift, j’ai revu le nom de la rose au cinoche hier (il repassait) et ton avatar m’y fait penser à chaque fois. Fin du clin d’½il (de lynx )
efe
18-03-2024 19:59
Dépôt de plainte pour usurpation. Une immatriculation moto pour une immobilisation d'une voiture.
Attention l'usurpation à faire sur le conducteur de la voiture et pas à ton encontre. Il lui sera attribué un nouveau numéro d'immatriculation à la fin de la procédure.
Citation
Meuldor
Juste Fift, j’ai revu le nom de la rose au cinoche hier (il repassait) et ton avatar m’y fait penser à chaque fois. Fin du clin d’½il (de lynx )
Tu l’as vu où ?
Il passe aussi dans un cinoche juste à côté de chez moi.
Et oui, c’est bien Sean Connery essayant ses lunettes. L’avatar date de la mise en place des avatars sur Le Repaire, et David m’avait choisi celui-là parce qu’à l’époque je bossais chez Essilor.
Il a fort bien choisi, puisque j’adore ce film (et le livre).
Efe> sauf si c’est une erreur de l’agent verbalisateur.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 18-03-24 23:29 par fift.
Je l’ai vu à Carmaux dimanche matin. J’avais raté les séances d’Albi. Avec ma fille de presque 14 ans. J’avais son âge quand je l’ai vu au cinoche la première fois.
Il me reste à convaincre le jeune propriétaire de venir avec moi. Son père est producteur de fromage et ils ne roulent pas sur l’or. Si j’avais gardé la bécane je l’aurai probablement su en allant au CT (si j’y vais). Quelle galère. Il s’agirait d’une fiat 500 à Marseille.
Salut
Effectivement, comme déjà dit, il s'agit d'une "doublette". Plaque qui a été reproduite, voire erreur de transcription de la plaque par l'agent verbalisateur (peu probable que ça passe jusqu'à la fourrière, mais plausible...)
Le problème c'est de savoir qui, doit déposer plainte ?
L'ancien proprio ou le nouveau, car les démarches de vente ont été déjà faites.
Si ANTS n'a rien fait, je pense que le mieux, c'est que Meuldor dépose plainte pour usurpation de plaque, et refasse un nouveau numéro..une nouvelle plaque et...établisse une nouvelle vente 
Plainte qui peut être déposée ensemble avec l'acheteur...
Ce qui pourrait aider, c'est de savoir quelle fourrière a enlevé le véhicule et ainsi pouvoir lever le doute sur la fausse plaque ou l'erreur de transcription lors de l'établissement du PV....
Fift
Heureusement que David n'a pas choisit Salvatore comme avatar 
V
efe
19-03-2024 13:33
Si la vente a été déclarée à l'ants, l'ancien proprio ne l'est plus. Donc difficile de déposer plainte en son nom.
Salut
Effectivement Meuldor a déclaré la vente. Mais si l'ANTS fonctionne bien, la transaction devrait être refusée. A Meuldor.
OK, mais avec un nouveau numéro, c'est une nouvelle vente, non ? Et donc ça devrait passer à l'ANTS.
Rien n'empêche Meuldor d'accompagner le "nouveau" proprio et d'être entendu dans le cadre de cette enquête. Quelque part il est aussi victime.
D'ailleurs, Meuldor, tu n'as jamais reçu de PV ne te concernant pas ?
(Si bien sûr il s'agit bien d'une usurpation de plaque et non une erreur de transcription.)
V
Citation
38GiB
(Si bien sûr il s'agit bien d'une usurpation de plaque et non une erreur de transcription.)
V
Bah pour une erreur de retranscription, tu reçois les PVs aussi - ça m'est arrivé.
Par contre, la question est pertinente : si immobilisation il y a eu, il a dû y avoir un PV d'émis et envoyé.
Non rien reçu. La transaction a été enregistrée par l'ANTS le 1/07/2023. Le nouveau propriétaire a attendu d'avoir le permis pour mettre la carte grise à son nom (il aurait pu le faire de suite avec une déclaration sur l'honneur de mémoire). L'été se passe et ni lui ni moi ne sommes informé d'une immobilisation avec le numéro de plaque de la moto.
En septembre, l'acheteur me demande par sms si la moto a été immobilisée. Je suis surpris par la question et je l'appelle. Il me raconte une histoire que je ne comprends pas de suite mais la plaque correspond maintenant à un véhicule immobilisé le 6/07/2023. Le jeune acheteur est paumé, son père aussi (ils sont hollandais installé en France, éleveurs de chèvres et fabricant de fromage, ce n'est pas un cliché). Ils vont voir le carrossier du coin qui leur annonce qu'avec le numéro de plaque sort une bagnole visiblement à Marseille. Il intervient auprès de l'ANTS mais rien ne bouge. Comme je vois le père souvent au marché, il me tient informé de temps en temps. Pour écarter tout soupçon de vente mensongère, la mutuelle des motards produit une attestation mentionnant zéro sinistre et malheureusement je ne parviens pas à retrouver l'historique de la bécane entre 2020 et 2023.
Là, il veut lâcher l'affaire, foutre la bécane à la benne et en acheter une autre. Je l'ai vendue 2500¤, elle était nickel, dans l'absolu,je ne suis plus concerné mais 1- je suis déçu pour ce gamin, 2 j'aime bien mon ex bécane, 3-nous ne sommes pas dans notre tort. Donc je vais l'aider si il veut bien engager une procédure pour pouvoir utiliser cette moto. Sinon tant pis. J'espère avoir été clair, merci pour les conseils.
Salut
Oui Fift, bien sûr. Ma soeur était garée avec son MF dans Paris....
Ce que Je veux dire, c'est qu'une doublette, tu peux recevoir plusieurs pv.
Une mauvaise transcription, généralement ça s'arrête à un. Plusieurs pv, ça me paraît compliqué.
V
flexi
20-03-2024 08:43
Salut,
As tu essayé de récupérer un certificat de situation administrative ? Histoire de vérifier que la cession a bien été enregistrée. Si elle n’a pas été enregistrée, c’est encore le moment d’initialiser la procédure d’usurpation puis de ré-acter la vente avec le nouveau numéro d’immatriculation.
Citation
38GiB
Je veux dire, c'est qu'une doublette, tu peux recevoir plusieurs pv.
Une mauvaise transcription, généralement ça s'arrête à un. Plusieurs pv, ça me paraît compliqué.
V
Ah oui, pour plusieurs effectivement. C'est ce qu'on m'avait expliqué quand j'avais contesté une amende de stationnement. Heureusement, la marque indiqué sur le PV était "BMW" (a priori une voiture) et à l'époque je roulais en VFR.
Coup de pot, parce que le lieu de l'amende n'était pas très loin de chez moi. Si la marque avait été identique, la contestation aurait été bien plus compliquée.
Salut
Tout à fait.
Une vraie doublette, marque identique, modèle, couleur, tu es dans la m...de.
Et comme lors d'un contrôle on ne soulève quasiment jamais un capot de bagnole, sauf gros doutes...
Le risque pour le délinquant est minime...(de se faire prendre bien sûr)
V
La fin (normalement) donnée à ce problème. J’ai fait une demande au défenseur des droits qui est intervenu auprès de l’ants et la Cert. Nous lui avons donné tous les documents transmis/reçus et en rois jours la Cert a reconnu l’erreur et doit lever l’immobilisation dans quelques jours. Ils ont consulté le fichier fourrière et constaté que ce n’était pas la moto qui était concernée.
Merci pour ton retour 👍
Merci pour le retour.
Y en a un qui doit être sacrément soulagé !
Encore une bonne idée de madame et un bon dossier (je garde tout). C’est sûr que le jeune est content pile poil au printemps. Le gromono va pouvoir s’exprimer de nouveau.
