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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Définition du tous risques

avatar Claude 28-01-2003 08:20
Définition du tous risques

Salut, j'ai appris à mes dépends, que le casque faisait parti des accessoires sur une moto.

En effet, bien qu'assuré tous risques + assistance, + individuel pilote sur un contrat indépendant, je pensais être bien couvert en cas d'accident.

Et bien non, je n'avais pas pris l'option accessoires (comme sont nom ne l'indique pas, cela ne sert pas qu'à assurer le top case et autre trucs ou peinture de la moto), cela sert à assurer le casque qui comme chacun le sait est quelque chose de superflu et nom obligatoire.

Bref, j'ai pour excuse d'être à 50% de bonus, donc de ne pas être au fait des subtilités des assurances.

Cela fait + de 20 ans que je pratique la moto, et avant quand on disait tous risques, cela voulait dire tous risques.

D'ailleurs la dame de l'assurance que j'ai eu au téléphone a elle même reconnu que cela pouvait prêter à confusion.

Que cela alerte ceux qui comme moi pensait être super assuré.

Aussi ma question est la suivante, est ce légal de considérer le casque comme accessoire alors qu'il est obligatoire sur une moto, donc fait partie de la moto.

Je suis ok pour les individuelles pilotes, les assitances , mais là le casque pour moi va de paire avec la moto.

Maintenant qu'il y ait un forfait mini d'attribué par les assurance, je comprends, mais qu'il faille assurer son casque à part me semble une incongruité.

Merci

CLaude



Donc est ce que je peux faire quelque chose

avatar Morth 28-01-2003 11:47
Re: Définition du tous risques

Qui est ton assureur ?

Chez AMDM, le casque est assuré dans le contrat de base. En cas d'accident de circulation, il est remboursé intégralement sur présentation de facture ou 106.71 euros si pas de facture.

Je te rejoins sur "c'est incongru" sur le "est-ce légal" je ne sais pas.

avatar Claude 28-01-2003 12:51
Re: Définition du tous risques

Je suis assuré chez AMV.
Ayant eu un accident non responsable en 98 mon casque avait alors été remboursé.
Mais je n'étais pas responsable, ceci doit expliquer cela.
merci

avatar tinky 28-01-2003 13:03
Re: Définition du tous risques

Hello,
juste une remarque: il me semble tres interressant de lire que la dame que tu as eu au telephone ait admis que la clause en question pouvait preter a confusion.
En effet, si ton contrat est effectivement pas clair a ce sujet, tu peux lui opposer cela, car toute disposition contractuelle non explicite et comprehensible par tous doit etre reputée non ecrite, et ce pour proteger la partie la plus faible (CAD toi!!!!) qui n'a pas l'habitude de lire les contrats...
Mail moi l'extrait en question si tu veux, je jete un oeil si cela peut te rendre service, ou au pire ej pose la question a mes collegues de l'automobile!!!!!! (Aie, pas taper je suis dans les assurances...!! LOL )
utilise cette adresse : antoine.brodu@aig.com

@++
V a tous

ps: c'est bizarre ton cas car d'un coté il te dise que ton cax est un accessoire, et de l'autre ,ils te disent que ca ne rentre pas dans la garantie accessoire... il n'y aurait pas un contre sens là...



avatar Claude 28-01-2003 14:11
Re: Définition du tous risques

J'ai du mal expliquer, pour AMV si je veux que mon casque soit assuré, il faut que je prenne l'assurance accessoires.

Quand à mon contrat, j'en ferai un scan ce soir, mais il est très opaque sur le sujet, il ne parle que des dégats matériels, sans préciser ce qui est exlu.

c'est pour cela que je suis surpris, car ayant un contrat tous risques i tient sur une page, il ne devrait donc pas y avoir trop d'exclusion :)

encore merci

Claude

avatar Morth 28-01-2003 14:13
Re: Définition du tous risques

La à nouveau je ne comprends plus non plus.

Accident non responsable on rembourse, accident responsable on rembourse pas ? Pour une assurance tout risque avec les options qui vont bien, c'est zarbi ...

De plus, si le champ des garanties a été modifié entre 1998 et 2003, cela doit être notifié clairement, et accepté/contre-accepté.

Donc le formule du type "Fait à ......... en un exemplaire pour le souscripteur qui reconnait avoir reçu la fiche d'information sur les prix et les garanties" sans lu et approuvé, sans signature, sans notification claire des différences avec l'ancien contrat, sans possibilité de sortir du contrat hors délai légal si modification du contrat ...... Maintenant on peut toujours avoir des alinéas planqués qui prévoient des modifs (genre révision des prix en cas de contrat avec tacite reconduction). Auquel cas, cela s'apprécie en fonction du contenu.

avatar Claude 28-01-2003 15:00
Re: Définition du tous risques

Je pense que lorsque je n'étais pas responsable c'est l'autre assurance qui a payé. Je ne vois rien d'autre.



Pour ce qui est de renouvellement de l'assurance (dec 2002) je n'ai rien reçu d'autre que mon contrat tous risques à renouveller et le montant à payer.

Pour moi cela ne posait pas de PB car " tous risques". Bref peut être que si j'avais eu la tarification des options jointes et possibles sur mon contrat je me serais interrogé ? et encore, on est tous risques ou pas.

Enfin le résultat est là, je me fais enfler d'un ARAI quantum déco de 1 mois.
Comme je l'ai écrit plus haut, je comprends qu'il y ait un montant maxi pour le remboursement des casques, mais de là à ne pas y avoir de remboursement alors qu'on est en tous risques :(

C'est vrai que je suis débile et qu'un casque de ce prix je prends le risque qu'il ne sois pas couvert alors que par ailleurs je suis assuré tous risques et que j'ai l'option assistance et individuelle pilote.

avatar tinky 29-01-2003 15:22
Re: Définition du tous risques

Salut claude
Je viens de te mettre un mail sur ta boite perso, en reponse a celui que tu m'avais envoyé

@+
tinky



avatar Trumpet 31-01-2003 22:54
Re: Définition du tous risques

Le contrat d'assurance couvre le véhicule et non ses accessoires. Hors le casque ne fait pas partie intégrante du véhicule que je sache. Tu l'achète à part, il faut donc l'assurer à part. La mutuelle des motards a réussi à faire integrer dans les mentalités le fait que le casque était un élément de protection nécessaire et qu'il devait être remboursé. Cretains contrats deux roues en tienent compte dans leur garantie dommages.
Par contre ce qui m'étonne c'est que garantie par AMV tu dois être assuré auprès de GENERALI BELGIUM ou L'EQUITE et si j'ai bonne mémoire (pour avoir particpé à la rédaction de ces contrats) le casque était intégré à l'époque.
Vérifie le fait et eventuellement contacte moi par mai.



 

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