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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Question de homologation après accident

avatar Gras Double 17-11-2003 06:27
Question de homologation après accident

Voila j'espère ne jamais vivre cela ne fusse quen rêve.

Je circule sur ma moto et vlan un gosse traverse entre deux voiture, je le percute et là malheureusement il décède, outre le choc morale pour les siens mais aussi pour moi, voila que ma moto passe entre les mains du parquet et là il vérifie tout de tout et découvre.

1-Le pneu moins large que l'origine 180 en place de 190.
2-Le G-Pack.
3-Le pot Akrapovic.
4-La re-programation du boitier CDI.
5-Le changement du guidon (plus bas et plus large)

Et la j'en viens a ma question mon assurance risque t'elle de ce retourner contre moi???

Bien sur elle va je supose dans un premier temps dédomager (si l'ont peux parler de dédomagement lorsqu'il y a perte d'un être humain) la partie adverse mais après ?????

Amitiés Francis.

avatar geoffrey 17-11-2003 07:55
Re: Question de homologation après accident

Tu as de ces idées lugubres Francis...

Je suppose que dans un cas pareil ce sera comme en cas d'accident impliquant une voiture sans controle technique :

est ce que les modifications du véhicule sont directement responsable de l'accident ?

Si oui : prepare toi au pire

si non : avec un tres bon avocat et beaucoup de temps et d'argent il est theoriquement possible de s'en sortier. Mais ce qui est sur c'est que l'assurance ne prendra pas a sa charge les frais d'expertise et de contre expertise faites a ta demande... donc si t'as pas d'economie t'es a peu pres certains de perdre un eventuel proces.

C'est toujours une question de fric, si tu en as assez pour bien te defendre tu peux te permettre pas mal de truc, mais si t'en a pas ou si ton assurance entrevoit une possibilité de se degager de ses devoirs et de ne pas payer... ils vont pas hésiter.

MAis a part cela il parait que nous sommes tous egaux devant la loi.

Salut Francis.

avatar Gras Double 17-11-2003 08:02
Re: Question de homologation après accident

Bonjour Geoffrey, je sais que du grand matin cela peut paraître lugubre comme question, mais elle donne tout de même a réflechir non ?

Bonne journée a toi, moi ce samedi vers les 18h30 je m'envole direction Malte.

Amitiés Francis.

avatar badaboum 17-11-2003 08:06
Re: Question de homologation après accident

Avant tout bon courage cest un fléau qui peut tous nous toucher...

Tes modifications (rien que le GPACK ou l'akra) peuvent modifier ta puissance, et donc les informations relatives a ta CG...
Je présume que le GPACK ta servi a débrider ta brele, dans ce cas si lexpert du parquet touche un peu tu es bien mal...

Qu'importe, le seul conseil que je puisse de donner pour éviter des tensions est de reconnaitre tes torts aurès de la famille (ceq que tu as surement deja fait) et surtout surtout si le parquet décide de donner suite, prends un avocat qui t'aidera a plaider coupable, pas quelqu'un qui sorira des théories abracadabrantesques pour te sortir a tout prix de la...

Un juge est plus clément avec quelqu'un qui assume pleinement ses fautes pluto qu'avec un coupable qui ne les reconnnait pas !

avatar Gras Double 17-11-2003 08:12
Re: Question de homologation après accident

STOP STOP, je ne fesais que emettre une question.

JE NE VOUDRAIS JAMAIS VIVRE CELA MEME PAS EN REVE TUER UN GOSSE

Amitiés Francis.

avatar Monsieur K. (anc. Papy R-One) 17-11-2003 08:15
Re: Question de homologation après accident

Je ne voudrais pas être pessimiste, mais ça sent très mauvais.

Machine modifé (de partout en plus...) = plus de cg, plus de permis, plus d'assurance....

Je te laisse deviner la suite, évidement que ton assurance va se retourner contre toi après avoir payé pour le gamin, évidement qu'elle ne va pas te prendre en charge les frais du procés (il ya aura procés, c 'est quasi certain...).

Quelqu'un connait le nom de cet avocat spécialisé en sécurité routière ?

Il est cher mais évite souvent les sanctions (dans les cas les plus simples) ou minimise les "dégats" (dans les cas les plus graves).

Bon courage à toi.



avatar YOS 17-11-2003 09:34
Re: Question de homologation après accident

GSX1400HAL ne faisait que faire une supposition... Il n'a pas eu d'accident!

Je ne suis pas spécialiste mais on est assuré par rapport à la carte grise et la carte grise doit correspondre au véhicule. Malheureusemant je connais un peu les assurances (enfin surtout une, et pour d'autres raisons!) et je pense, mais je me trompe peut-être, que s'ils veulent se défausser, c'est facile pour eux de le faire.

C'est vrai que ça peut paraître un peu morbide ou lugubre mais personnellement je suis très sensible à tout ce qui touche à la violence sur la route. Je crois que ce qui peut arriver de pire sur la route est de faire du mal à autrui. Et je ne trouve pas du tout "malsain" de se poser cette question. Au contraire, ça me fait penser que Francis est quelqu'un de responsable et adulte.

Bonne journée. sourire

avatar Monsieur K. (anc. Papy R-One) 17-11-2003 13:22
Re: Question de homologation après accident

C'est pourtant simple et limpide:

tu passes un permis te permttant d'utiliser un certain type de véhicule répondant à certaines normes. Ces normes, c'est l'homologation.

Celle-ci servant à fixer des limites et des régles sur la manière dont le véhicule est conçue, modifiables, etc...

ensuite, tu t'assures. ton assureur, pour fixer ses barèmes, prend en compte tout un tas de paramêtres dont.... le type du véhicule, caractérisé par.... son homologation!!

Donc, tu es assuré, au mettre titre que tu possède un permis pour un certain type de véhicule définit par son homologation.

Change un des paramêtres de la dite homologation, et tout d'un coup ton permis ne correspond plus, et ton assurance non plus.



avatar Gras Double 17-11-2003 16:43
Re: Question de homologation après accident

Hola PAPY je suis Belge j'achète une voiture française donc avec des phares a ampoule JAUNE je cause un accident le soir en belgique et mon assurance me rejeterais la faute car le véhicule n'est pas conforme demande a voir moi là.

Amitiés Francis.

avatar Monsieur K. (anc. Papy R-One) 18-11-2003 09:08
Re: Question de homologation après accident

Je ne connais pas les réglementations belges en matière de couleur de phares et d'homologation.
Mais dans le cas franco-français, je suis sur de mon fait. Car pour l'assurance, ça reviens à payer des dommages et interets monumentaux, et il est impossible que l'assurance ne cherche pas à se retourner contre l'auteur pour se rembourser...

Mais pour la bélgique, je ne peux pas être aussi catégorique. Cependant, les assureur étant les mêmes partout....
Enfin, pour reprendre l'exemple de ta voiture, sir tu as un accident leger, ou simplement materiel, il n'y a pas grand risque je pense. Surtout si tu n'es pas responsable. En France, les assureurs préfèrent rembourser un pot NH qu'un origine, c'est moins cher.
Par contre, si dans ton carton, il y a mort d'homme, attend toi à des complication. Car tu auras des explications à fournir, et si tu as acheté le véhicule en France, il y a des chances pour qu'on te demande la preuve de la conformité de ton véhicule a la réglementation du royaume....
C'est du moins ce qui se passerait en France. mais je le repète, en Belgique, je ne pourrais être catégorique...



avatar KawaX 21-11-2003 18:54
Re: Question de homologation après accident

Heu Papy, je comprends ce que tu veux dire et dans une certaine mesure tu as raison.
Mais, c'est justement dans ce genre de situation que tu vois la différence en un enfoi.... d'assureur et un bon assureur (si si ça existe...c'est rare mais ça existe).

Evidement les assurence moins cher que pas cher, sont plus facilement tentées (vu les faibles marges...) de ne pas assurer (c'est le cas de le dire).

avatar titon 22-11-2003 16:20
Re: Question de homologation après accident

l assurance ne se retourne pas contre toi
elle te laisse dans la m.....
tu raque tout........... tout seul
un deces c est cher
mais un handicap a vie c est tres cher pas content

 

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