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Un docteur vite!

avatar XXL 09-10-2004 17:20
Un docteur vite!

Suite à ma galère , voir post du 07/10, comme prévue je suis allé voir un Doc des MIBS( CMJ) pour constat de la blessure et faire un premier rapport au Proc- 1ere) interro de sa part, un mois et demi d'arrêt pour l'instant seulement 15 jrs ITT. 2éme) surprise pas de descritif prescis de la blessure, alors que d'après les dires du chir une artère sectionnée sur 20cm, non réparable.En sortant de là je me rend chez les MIBS pour déposé ma plainte, même surprise de leurs part! même interro! Surtout que celui qui m'a shooté ne sais pas présenté à la 2 convocation et que seul le Procureur maintenant peut le faire rechercher au vue de mes certificats . D'après les MIBS les premiers ne sont pas suffisamment précis pour poursuivre. Quel recours j'ai contre se toubib qui ne veut pas me faire les descritif précis et qui juge qu'il est bon d'attendre pour faire un certificat final et comptabiliser l'ITT, mais sans cela pas question d'aller chercher ce type même pour prendre sa déposition. Merci pour vos conseils. Merci de m'avoir lu



avatar YOS 09-10-2004 19:54
Re: Un docteur vite!

Ahlala, galère galère. triste
Je ne sais pas quoi te dire sur la procédure mais un pro va t'en dire plus.

Par contre pour l'ITT je ne suis pas étonné que le médecin veuille attendre pour la définir. Pour ma part je n'avais eu que 30 jours d'ITT au départ et ce n'est que bien plus tard, lors d'une expertise, qu'elle a été re-définie. Elle a d'ailleurs été suivie d'une période d'ITP (partielle). Je pense que la première période d'ITT marquée sur le certificat médical initial lors de la sortie de l'hôpital est celle qui est retenue pour poursuivre la personne et la période "ré-ajustée" par la suite est celle qui est utilisée pour ton indemnisation par l'assurance.
En tout cas c'est en gros ce qui s'est passé pour moi. La personne a été jugée responsable d'un accident ayant entraîné 30 jours d'ITT, avec telles et telles blessures. J'ai aussi trouvé ça un peu injuste car ils n'ont pas pu tenir compte de toute la suite. Mais d'un autre coté je ne pense pas qu'ils puissent attendre la consolidation qui survient parfois bien longtemps après pour juger le responsable. Puis en gros on m'avait expliqué que c'était plus la faute qui était jugée que ses conséquences. Pour ça aussi je trouve que c'est injuste et illogique. Et puis sans vouloir te décourager, on est souvent déçu par le jugement... triste

Toi ce que tu voudrais c'est que ta période d'ITT définitive soit celle retenue pour engager les poursuites par le procureur? Je ne pense donc pas que ça fonctionne comme ça. Mais 15 jours, n'est-ce pas déjà suffisant pour engager une précédure?

Je pense que tu devrais te tourner vers une association de défense des victimes pour être conseillé et assisté. Il y a un par exemple chez moi un service juridique d’aide aux victimes et médiation pénale qui dépend je crois du tribunal. C'est gratuit et ils sont compétents mais je ne sais pas si il y en a dans toutes les villes.
Il y en a qui vont grincer des dents mais je doute que ton assurance se bouge pour t'aider à moins que ce soit une bonne compagnie.

Bon courage. sourire

avatar nounours44 10-10-2004 15:29
Re: Un docteur vite!

Ne pas confondre un arrêt de travail et une I.T.T.
---> l'arrêt de travail : ne te permet pas de travailler (exemple raideur dans le nuque suite à un accident de la route) mais tu peux faire les actes courant de la vie.
--->L'ITT : Tu ne peux rien faire des actes de la vie de tous les jours (en résumé, tu es plus ou moins cloué sur un lit ou tu ne peux pas utiliser tes mains).
Tu peux avoir une I.T.T. suivie d'un arrêt de travail.
Tu peux également avoir un arrêt de travail sans I.T.T. et dans ce cas là du point de vue judiciaire ça ne sera que du contraventionnel. C'est pour ça que la notion d'I.T.T. est importante dans la classification d'une infraction.



avatar YOS 10-10-2004 16:19
Re: Un docteur vite!

Nounours:
Tu sembles connaître le sujet.
Alors pourquoi 15 jours d'ITT ne semblent pas suffir à engager une précédure judiciaire dans son cas?

XXL: Je me suis peut-être mal exprimé, la période d'ITT du certificat initial ne changera jamais, sauf erreur du médecin mais là ce n'est pas facile de lui faire corriger son certificat.
La période d'ITT retenue par l'assurance pour l'indemnisation a été établie par les différentes expertises mais elle ne sert qu'à cela.
Bon courage.

 

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