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Peinture légale

avatar PascalZ 20-06-2003 11:36
Peinture légale

Bonjour à tous !

Voilà, je fais des peintures personnalisées pour des amis sur les scooters, et je vais naturellement passé à la moto.

Je voudrais donc savoir si le fait de peindre une moto pour un ami moyennant une aide financière ne serait pas considéré comme du travail "au noir" ?

Si oui, comment pourrais-je faire pour travailler dans ce domaine en toute légalité, sans avoir à fonder mon entreprise puisque je n'ai pas les moyens !

Connaissez vous des possibilités ? chèque emploi-service ? association ? mettre en place un club ? ....

Merci d'avance pour vos réponses !



avatar Trumpet 20-06-2003 21:55
Re: Peinture légale

Utilise la micro entreprise. Tu peux faire du travail et le facturer à condition de ne pas depasser un certain chiffre d 'affaire. I sera difficle ainsi de t'accuser de travail au noir.
Sinon effectivement tu peux toujours peindre la moto d'un ami et lui te donner une somme d'argent mais si tu veux rester dans la légalité comment le déclares tu ?
Je te conseille le site rebondir.fr à ce sujet.



avatar Plymouth 22-06-2003 14:53
Re: Peinture légale

salut pascalz

ton activité n'est pas forcément clasifié comme travau mais plus comme loisir et la participation de t amis est plutot normal vu que c pour eu tu ne pas va payer les materiaux en plus et du moment que tu ne vend pas tes service tu es ds la parfaite legalité

tu exerce un loisir peu un porte le support

si tu te mettai a faire sa a la chaine la oui cela pourrai etre considéré comme du travail au noir vue que je pense tu demandrai un plus pour toi
alors que la tu le fai uniquement pour le plaisir c qu'un loisir sourire

voila

je serai interresé par kelke foto de t travau par contre :o)

V a tous



avatar fred92 22-06-2003 20:59
Re: Peinture légale

Salut
Je pense que tu devrais continuer à opérer comme tu le fais sans penser à à créer quelque chose pour encadrer ton activité.
En effet on peux très bien considerer que tu fais là une simple activité de loisir. La rémunération que tu perçoit peut se concevoir comme une simple gratification, une libéralité de tes amis.
Par ailleurs comme telles tes oeuvres ne sont susceptibles d'aucun encadrement juridique puisque je pense qu'il n'y a pas de factures, pas de garantie des vices cachés...
Continue à te faire plaisir, ne change rien.

avatar Trumpet 23-06-2003 07:55
Re: Peinture légale

Je suis pas sur que les impôts soient du même avis que vous tous. Comment prouver qu'il n'y aura pas de bénéfice. Il y a paiement de main d'"oeuvre et pas seulement de produit d'après ce que j'ai compris.
Il suffit qu'un inspecteur des impots fasse un controleque se passera t'il ?
En plus que se passera t'il si un reservoir est abimé ou si une moto est abimée par des résidus de peinture dans le réservoir (ca n'arrange pas les injections).
Les conseils sont faciles d'autant que les risques ne sont pas pris par nous mêmes. Il te faut simplement connaitre les différentes options ce qu'elles impliquent et ensuite la décision t'appartient.



avatar PascalZ 23-06-2003 09:26
Re: Peinture légale

Merci à tous pour vos réponses !

C'est pas si évident que ça finalement, puisque mes amis me payaient pour le travail réalisé. Vu le nombre d'heures que cela implique c normal je dirais, et puis l'argent est toujours le bienvenu !

Donc à mon avis, comme Trumpet l'a signalé, je touche du bénéfice et donc c'est illégal. Mais je ne ferais peut-être pas 10 motos dans le mois ! Alors si qqun est interessé c cool, mais je pense pas que tout le monde voudra repeindre sa moto. Je risque moins si juste de temps en temps. Pour le moment, à part la mienne (que je n'ai pas encore) je n'ai refait aucune autre moto, mais j'ai peut-être celle (future) d'un ami.

En gros, vu que je n'ai pas trop de "commandes" c pas si grave, y a moins de risques.

>> Pour Plymouth

Pour le moment, vu que je n'ai pas encore ma SV, j'ai uniquement peint des scooters.
Mais je ne l'ai pas fait gratuitement, et la main-d'oeuvre était payée donc c un peu comme du travail au noir. J'aime beaucoup peindre, mais j'ai aussi besoin d'argent donc ...
Pour ce qui est des photos j'ai en fait peint trois replicas (Laconi, Rossi et Biaggi). Tu peux voir une photo sur ce site dans la rubrique galerie de motos. Si jamais tu les trouves chouettes je t'en enverrai d'autres.

A moins que tu ne sois interessé toi même par une peinture clin d'oeil !
J'habite en Alsace dans l'est de la France.

V à tous !



 

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