demande d'info suite incident

Salut a tous.
Je poste mon histoire ici car je sais que vous etes de tres bon conseil.
Voila je vous expose mon probleme:
J'ai eu un accrochage sur le circuit de lezennes ( 59 ) avec une autres moto qui ma fermer la porte brusquement ( mais la n'est pas le probleme), ma moto etant une moto piste, elle n'est pas assurer (j'ai juste payer la cotisation annuelle du circuit) . L'autre moto etait une moto de route ,et donc assurer, et elle a fait parvenir un courrier a remplir qui est intituler :
mise en cause suite a l'accident du 04/08/2003 ( cela dit en passant la date n'est pas bonne : je bosser a plus de 350 bornes de la ) me demandant de remplir le nom de mon assurance ainsi que mon numero de contract et c'est la le pb car ma moto n'a pas d'assurance.
On m'a tjs dit ( sur ce forum et les responsables du circuit ) qu'en cas d'accident ,c'etait chacun pour sa pomme.
Je suis assez desemparer car ma femme rentre en maternite lundi pour accoucher et cela me fout un cou^p au moral ( pas le bb je vous rassure).
Si quelqu'un pourrais me dire comment faire pour me sortir de ce mauvais pas (lettre type a envoyer a l'assureur.....)
Merci d'avance
zx9r62

Si mes souvenirs sont exacts, sur piste, la seule assurance que tu a, c'est pour les dégats corporels et non matériels.

Donc tu tombe ou tu percute quelqu'un : tu payes la casse matériel.

Sur mon contrat il est bien précisé "sauf en cas d'utilisation sur circuit"

J'espère que tu aura une réponse plus sure. bonne chance.

PS : A confirmer par quelqu'un de plus compétent.

Prend contact avec ton assurance habituelle (le mieux étant de se déplacer) et pose leur la question.
Normalement les assurances ne couvrent pas les dégâts lors d'une utilisation sur circuit, c'est au risque et péril de son utilisateur. Pour un domage corporel il me semble que c'est la responsabilité civile mais je ne suis pas assureur donc pas sûr.
J'éspère que quelqu'un va donner la bonne réponse car ton cas particulier m'intérèsse

Merci pour vos reponses.
Tout d'abord, c'est l'assureur qui m'a envoyer le courrier et que son societaire l'a bien informer que cela c'est passer sur piste.
J'ai etais voir les responsables du circuit ( lezennes ) et ils m'ont dit la meme chose que vous a savoir que c'etait chacun pour sa pomme mais que si lui etait couvert il pouvais se faire rembourser.

je vais vous reecrire le courrier:

Mise en cause suite a l'accident du ******.

Monsieur

Je me permets de vous rappeler l'accident du ****** dans lequel sont impliqués votre vehicule et la moto ****** appartenant à notre assuré ******.
Celui-ci est assuré aupres de la ****** par police n° *****.

La Compagnie n'adhérant pas à la convention IRSA, ce dossier sera traité en droit commun.
Afin de permettre un reglement amiable de cette affaire, je vous invite à remettrela presente à votre assureur et à me retourner la fiche de renseignements jointe apres l'avoir completée ou avoir demander à votre assureur de la faire si vous n'avez pas connaissance de tout ou partie des renseignements réclamés.
Si vous n'étiez pas assuré lors des faits, je vous invite à me le confirmer sans delai afin que nous puissons saisir le Fonds de Garantie Automobile pour qu'il puisse prendre en charge les conséquences de l'accident.
Sans reponse de votre part sous quinzaine, je serai amené a vous présenter personnellement ma réclamation par toutes les voies légales mises à ma disposition.

Dans l'attente de vous lire, je vous prie de croire, Monsieur, à l'expression de mes meilleurs sentiments.



Moi ce que je pense comprendre, c'est que si je n'ai pas d'assurance ( ce qui est le cas present ) c'est le fond de garanti qui va fonctionner.
Je presice que l'assureur joint au tel ma affirmer me faire un proces si je n'etais pas assurer.

que dois-je penser de ce courrier et quel sont les suites a donner.

merci a tous pour votre aide en esperant que vous ne vous retrouverais jamais ds une position similaire.

zx9r62

Un procés ? Il croit au père noël celui là !

DE tout de façon (j'espere ne pas dire de bétise donc àfaire confirmer par nos amis juristes) j'imagine que tu as une licence et elle te couvre en responsabilité civile pour une utilisation piste de ta moto donc c'est comme (c'est une image) si tu avais une assurance au tiers uniquement. Donc tu es "assuré".

Je ne vois pas sur quelles bases il pourrait "te faire un procés" vu que tu utilisais ta moto de piste en toute légalité puisque sur circuit fermé et avec une licence nationale (National entrainement ?) te couvrant....

Bon courage.

ton cas est tout de meme tres interessant. N'oublis pas de nous tenir au courant pour la suite des evenements.

Salut sur le circuit de lezennes ,il n'y a pas besoin de licence FFM car le circuit n'est pas homologues.
J'ai lu le reglement et il est stipuler qu'un assurance moto n'est pas obligatoire sur l'enceinte du circuit puisque la plupart ne couvre pas ce risque.
J'ai payer un droit d'inscription qui represente une assurance civile pour les domages corporels et pour la degradation du circuit ( mais pas pour les domages materiels).
Je tiens a preciser que lui avais juste une coque arriere a changer alors que moi j'ai eu combi , casque,gant,bottes, moto ( tete de fourche, flan ,coque arriere, bulle,maitre cylindre embraye ...).
Dans l'avanture j'ai aussi recolter une clavicule cassée et 1 mois et demi d'arret de travail.

merci pour votre aide

zx9r62

Encore une assurance qui ne comprend rien.

Tu signale a l'assurance adverse que tu ne pouvais etre la au moment des faits (dixit 1er post; a 350 kms) ou que tu était sur circuit.

A mon avis, l'autre type essaye de faire passer ca en accident de la circulation pour pouvoir ce faire rembourser ces dégats.

Encore un kéké qui a voulu se la jouer et maintenant se mord les doigts....

Bonne change et courage.

A voir il ce sont juste tromper de date mais je ne sais pas si cela rends la procedure caduque.
zx9r62

A mon avis oui, a partir du moment ou il te donne une date, c'est a eu de fournirt la preuve que tu etait la au moment de l'accident.

Droit francais : tu est présumé innocent, c'est a la partie adverse d'ammener les preuves et non a toi de te justifier.

Donc tu demande a l'assurance les preuves qui te rende coupables.

Elle te donne une date, elle est fausse, fin de la procédure.

Etc...

Je me repète mais surtout face a l'assurance adverse, ne cherche pas a te justifier mais demande leur a ammener les éléments qui te mete en cause.

C'est a l'assurance adverse a ammener les preuves.

Courage

Salut zx9r62,
au dela de ce qui a déjà été dit, je rajouterai que l'assurance n'est manifestement pas au courant que l'accrochage a eu lieu sur circuit fermé à la circulation. En effet, elle fait mention du Fonds de Garantie Automobile qui à ma connaissance n'intervient que (difficilement) pour un accident sur la voie publique.

Alors, incompétence, intox ou copain de ton "adversaire"?

Il n'y a pas chez l'autre de dégat corporel (témoins?), la date est erronée, tu as une responsabilité civile personnelle plus celle contractée sur le circuit, tu ne risques pas grand chose. Si tu as un pote avocat, une simple lettre de sa part devrait suffire à cloturer "l'affaire".

Salut merci pour vos conseils mais je n'ai pas d'avocat dans mes connaissances.
Je voudrais connaitre le point de vue d'un assureur (trumpet par exemple)car l'assureur de l'adversaire m'a affirmer qu'il etait au courant que cela c'est passé sur circuit.
Le personnel du circuit ( police, car il leur appartient) m'a affirmer qu'une assurance n'etait pas obligatoire dans l'enceinte du circuit mais ils n'ont jamais eu un cas pareil et ils m'ont aussi dit que la personne avec qui j'ai eu ce litige a demander une copie de la main courante.
Il m'ont dit que c'etait un vrai *****.
Dois-je renvoyer à l'assurance que je ne suis pas assuré sur circuit car pas obligatoire car c'est une enceinte fermée???
Dans ce cas que peut-il m'arriver ( proces??).

merci a tous ceux qui m'ont renseigner.

zx9r62

Salut a tous.
Personne ne peut me renseigner??

Merci.
zx9r62