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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Pb aprés une vente

avatar sauvt 24-01-2004 20:06
Pb aprés une vente

Bonjour à tous,


Je fais appel à vous parce que le 15/12/2003, j'ai vendu mon GPZ de 1992 avec 49000 Kms et à Env. 1300€.

Aujourd'hui, le 24/01/04, l'acheteur me rappel et ce plaint qu'il y a des problèmes alors qu'en 1 an j'ai parcouru 6000 Kms et je n'ai jamais eu de problèmes.

Il me dit que :
- L'huile est noire (ca me parrait normale que de l'huile soit noire /en plus j'ai fais une vidange il y a 3000 Kms)/ je l'ai fais moi même et je n'ai plus la facture de l'huile et du filtre mais je pense qu'en allant chez le garagiste je pourrais en récupérer un double.
- Le filtre à l'huile est mort (Je l'ai changé en même temps que la vidange)
- Il manquerait de l'eau dans la batterie (Je n'ai jamais eu de problèmes avec et il ne l'a pas fais rouler pendant 1 mois)
- il manquerait du liquide de refroidissement (ca je n'ai aucune réponse ni preuve mais je le vérifiais régulièrement et je n'en ai jamais manqué)
- les disques de frein avant seraient à changer alors que j'ai changé les plaquettes 4 mois avant et le garagiste m'a dis que pouvais encore largement rouler avec.
- les bougies serait morte
- Enfin il me dit que le kit chaîne était à changé

il me menace de m'emmener devant les tribunaux pour vice caché.

A t il le droit de le faire ?

Sachant que je ne lui ai jamais dit que c'était neuf et que pour moi il n'y a aucun vice caché. D'autant plus que ce qu'il me reproche était trés largement visible en réalisant un contrôle lorsqu'il l'a acheté.

Je n'ai jamais eu de problème sur ma moto et je l'ai toujours entretenu, autant vous dire que j'ai un peu les boules que ca me retombe dessus.

Merci d'avance pour votre aide je vous en serais reconnaissant.

Sur ce bonne route à tous

Tom

avatar thunderboy 24-01-2004 20:16
Re: Pb aprés une vente

Salut sauvt !

Je ne vois pas là de vice caché.

Des disques de frein à changer ou bien un kit chaine à changer..........même si c'etait vrai, c'est quand même visible !

A mon avis, il a dû se faire monter la tête par quelqu'un !

Pour ma part, tu ne risques rien. De plus, tu as entretenu ta bkne !

Te laisses pas intimider, c'est toi qui a raison !

V clin d'oeil

avatar Morth 24-01-2004 20:40
Re: Pb aprés une vente

Dans la longue liste des récriminations, je ne vois que des consommables liés à l'utilisation de la moto. on en est très loin du vice caché !!!

Laisse le parler, il espére peut être que tu vas lui payer la révision clin d'oeil

D'autre part, ca ne doit pas être quelqu'un d'expérimenter car à l'exclusion des bougies et éventuellement de l'huile, tout le reste est vérifiable à l'oeil pendant l'achat.

Je sais pas ce que vous vous êtes raconté au moment de la vente, mais par sympathie ( sourire ), explique lui qu'une vidange ca peut se faire pour 30 euros, que pour la batterie de l'eau déminéralisée ca coute 1- 2 euros, qu'une chaine bien entretenue ca peut durer quelques bornes ...

avatar sauvt 24-01-2004 21:14
Re: Pb aprés une vente

Merci pour ta réponse rapide

cela me remonte un peu le moral et cela confirme bien ce que je pensais le seul truc qui me chagrine c'est cette histoire de viange que j'ai faite dont je n'ai pas de facture

A+ Tom

avatar gug 24-01-2004 23:07
Re: Pb aprés une vente

salut,

le mec a k regarder les plaquettes et le kit chaine....s'il le regarde pas c'est son problème...
Pour l'huile,trouve les factures..

A mon avis il essaie de t'impressionner avec ces menaces....ne resiste pas,il ira pas plus loin ..donne lui RDV chez un concess qui lui prouvera que c'est un blaireau et qu'il devait verifier...


Greg

avatar guz 25-01-2004 08:06
Re: Pb aprés une vente

envoie le promener gentiement il n'y a ancun vice caché sur ta bécane

l'huile ,le filtre ,les plaquettes les niveaux font partie de l'entretien courant

et comment sait il que le filtre a huile est a remplacer ?

ne te tracasse surtout pas et dit lui s'il le désire de te mettre au tribunal

grace aux dommage et interets tu pourras partir en vacance a ses frais

super content

avatar sauvt 25-01-2004 10:37
Re: Pb aprés une vente

Merci à tous

Pour ce qui est du filtre à changer, il le sais parce que soit disant qu'il a était obligé de pousser la moto et il l'a emmené chez un garagiste.

Mais je pense trés sincèrement que le garagiste veut ce faire un peu de frique et qu'il le pousse à faire des travaux dessus. D'autant plus qu'après être venu la voir, il est allé chez mon concessionnsaire et il lui a affirmé que la moto était en bonne état. A ca, il me répond que le garagiste ne voulait pas me faire de tort d'autant plus que c'était lui qui me l'avait vendu.

Certe ce n'est pas neuf mais il peu encore rouler sans problème.

Dans ce cas c'est trop facile, tu achète une moto, tu fais faire tous les travaxu d'entretien et tu fais payer le vendeur.

Je pense qu'il m'a dit qu'il l'avait pousser pour m'impressionner mais j'en doute fort. En tout cas il faudrait qu'il m'explique pourquoi il a poussé parce que moi la seule fois où j'ai était obligé de pousser c'est à cause d'une panne séche.

Fin bon voila !!

merci encore

@+ Tom

avatar Morth 25-01-2004 12:19
Re: Pb aprés une vente

Même pour la vidange, ne t'inquiéte pas, tu n'as aucune obligation d'entretien avant la vente. C'est à l'acheteur de vérifier que l'entretien correspond à ce qu'il attend, s'il préfére que l'entretien soit fait par un c.ons, ...

avatar boyadjy 30-01-2004 16:45
Re: Pb aprés une vente

en aucun cas en tant que particulier, tu n'es tenu à prouver quoi que ce soit et notamment au titre d'un vice caché....

c'est à l'acheteur de se prémunir contre ce risque en vérifiant tous les points à l'oeil nu, ce qu'il ne peut voir, relève éventuellement du vice caché, pour lequel tu peux incriminer un professionel, eventuellement le fabricant ou le concessionnaire, mais c'est tout.

sauf erreur de ma part



avatar groggy_33 31-01-2004 18:28
Re: Pb aprés une vente

Même si le filtre se bouche, le moteur tourne toujours. Il y a un clapet de sécurité dans le filtre qui fait que l'huile n'est plus filtrée mais elle continue à circuler et heureusement sinon il n'aurait pas pousser pour rien ... sourire

Envois le bouler, parce qu'au prix où tu lui a vendu il savait bien qu'elle était pas neuve.

avatar Thitanium 02-02-2004 13:09
Re: Pb aprés une vente

aucun souci sauvt. ce que l'acheteur te dit fait parti de l'usure courante d'un véhicule et ne peut en aucun cas etre considéré comme vice caché.il veut surement te soutirer de l'argent alors qu'avec une moto de 49.000 kms il devait se douter qu'elle n'était pas neuve !!!!

et puis sa reflexion sur l'huile qui est noire, je me pi.sse de rire de dessus.encore un motard du dimanche tiens.....demande lui de regarder la couleur de l huile de sa voiture ( elle est peut être bleue ou jaune ou rouge) qu'on rigole un coup !



avatar jclaude 02-02-2004 15:30
Re: Pb aprés une vente

Qui dit vice caché, dit probleme connu masqué par le vendeur, détorioration connu mais maquillé pour effectuer la vente.

T'as fait comment pour cacher l'huile, le filtre, le liquide de refroidissement, les plaquettes... ?

C'est de l'usure de consommable, t'as aucune facture à lui fournir. A ta place je l'enverai bouler. Il veut quoi en plus de ta brele 100 bale et un mars ?



avatar youri 03-02-2004 00:21
Re: Pb aprés une vente

ça me rapel n pote qui a vendu sa meule ... le gars l'appel 3 jour plus tard :
- j'comprend pas j'ai fait 50km j'suis tombé en réserve
- ben faut faire le plein c'est votre moto maintenant c'est plus a moi de le faire!

avatar Trumpet 03-02-2004 18:58
Re: Pb aprés une vente

C'est tout simple. Le vice caché doit être prouvé. Un simple particulier ne peut invoquer un vice caché. Demande lui le rapport de l'expert prouvant le vice caché.
Mais effectivement l'entretien courant ne rentre nullement dans la catégorie vice caché.



avatar Ptithomvert 10-02-2004 00:38
Re: Pb aprés une vente

vous debatez ds le vent les copains !!! on ne peut obtenir dedomagement pour vice caché uniquement si on a acheté la moto chez un professionnel. meme si tu la vend avec un cadre tordu bah il est ***** !c'est pour ca que j'achete toujours ma moto chez un pro. pour la vente entre particulier c'est la loterie et tout le monde le sait .il n'ya aucun recour .



avatar jclaude 10-02-2004 17:14
Re: Pb aprés une vente

Ptithomvert tu te trompes, un vice caché est aussi valable pour un particulier. Selon le montant du préjudice tu feras ta réclamation auprès du tribunal d'instance ou de grande instance.



avatar Ptithomvert 11-02-2004 22:01
Re: Pb aprés une vente

et le tps que la procedure aboutisse (2 ou 3 ans ) tu peut te la prendre et te la mordre !... j'aime



avatar jclaude 12-02-2004 10:54
Re: Pb aprés une vente

T'es pas dans une affaire criminelle, donc ton délai est un peu excessif...



avatar mumu 14-02-2004 11:51
Re: Pb aprés une vente

Il avait 1 semaine pour se retracter sinon il n a plus le droit de t embeter.

il peut encourir des poursuites envers toi que si lors de la vente il y avait des vices caches comme avoir trafiqué Bkne... mais là c pas ton cas

d autant + qu en faisant des kms des pb peuvent arriver + tard mais là c pas ta faute

avatar jclaude 16-02-2004 10:32
Re: Pb aprés une vente

Mu> c'est pas de la vente par correspondance, ni soumis à un pret en condition suspensives, donc le delais d'1 semaine n'existe pas.

De plus les vices cachés ne repondent à aucun delais de prescription, meme si tu découvres le bleme au bout de 15 ans...



avatar Zitoune 17-02-2004 13:00
Re: Pb aprés une vente

bah moi je comprends pas mon huile elle est noire aussi ???? c'est normal ???? Même quand je fais une vidange... au bout d'un moment elle devient toute noire....

heureusement qu'elle change de couleur, ça veut dire qu'elle fait bien son boulot super content super content super content

Pour ce qui est du vice-caché pas de soucis... alors tu lui expliques gentiment et calmement... D'autant que quand tu achétes une bkn tu regardes tout... et surtout ce qu'il te reproche... Moi je le fais toujours y compris chez un pro... Comme ça au moins c'est clair... Et si tu as un doute tu te renseignes ou alors tu n'achétes pas....



avatar sauvt 22-10-2004 08:46
Re: Pb aprés une vente

Salut à tous,

Merci pour toutes vos réponses, désolé de ne pas vous avoir répondu avant je n'avais plus le net.

Pour la petite histoire, depuis le mois de février, il m'a envoyé un recommandé pour que je lui paie la vidange et le kit chaine. J'ai refusé de payer et lui ai fait une copie des factures d'entretien sauf pour le kit chaine.

7 mois après (septembre) je recois un recommandé du tribunal d'instance et c'est une convocation pour escroquerie et abus de confiance. Sa plainte ne parle que du kit chaine (comme par hasard, l'huile à reprie toute seule sa couleur sortit du bidon) et son garagiste affirme qu'il aurait du être changé depuis plus de 10 000 kms (le même garagiste affirmait que la vidange n'était pas faite depuis longtemps) !!! (le pignon serait tordu)

Si c'était le cas, je l'aurais ressentit avant et je n'aurais pas pu rouler.

Il me réclame l'annulation de la vente donc remboursement total et un préjudice de 1000 €. Pas mal non !!! Dans l'histoire, il récupére son frique et il ce fait du bénéfice !!!

Toujours est il que je suis confiant dans la mesure ou c'est une pièce d'usure normale et qu'il aurait du vérifier l'état au moment de la vente puisque c'est une pièce visible au moment de l'achat (on apprend même à le surveiller au permis).

Je pense qu'il a du vouloir faire sa tension de chaine lui même (jeune permis) et il a du trop la tendre.

Enfin bref !!! Je passe dans un mois au tribunal et je vous mettrez au courant.

Merci à tous

A+

avatar Morth 22-10-2004 10:16
Re: Pb aprés une vente

Ton histoire est intéressante pour tout le monde, mets nous au courant des conclusions et de l'argumentaire du jugement. sourire

avatar youri 22-10-2004 11:06
Re: Pb aprés une vente

tien un post qui remonte de loin ... bon pour moi tu prend un avocat et tu le mete endéroute vite fait le gars .. tu pourra même demander a ce que tes frais d'avocat soit remboursé!

pour moi le gars a pas roulé pendant 1 ans .. aprés il se plain de truc genre kit chaine usée (un kit chaine ça rouille si ça reste stoqué trop longtemps) , le gars il y connait rien et il va se prendre une veste au tribunal j'en suis sur!

un vice caché doit par définition être "caché" hors tout ce que j'ai lu ressort des piéces d'usure et non de piéces caché!

avatar rudy77 22-10-2004 14:03
Re: Pb aprés une vente

Donc tu prends un avocat, car si lui en a un ce sera très dur pour toi tout seul, de toute façon avec un avocat tu vas l'enterrer et donc tes frais te seront remboursé, demande en plus un dédomagement pour procédure abusive !!! Il se fout du monde celui là !!! Je comprends même pas que la plainte ait pu être accepté vu que tu n'est pas un professionnel , et qu'il doit donc prouver que tu connaissais le vice caché si s'en est un , hors un kit chaîne ne peut pas en être un !!!! Le plus terrible dans l'histoire , c'est que va être obligé d'avancer les frais d'avocats qui sont pas donné ...



avatar sauvt 26-10-2004 14:14
Re: Pb aprés une vente

Moi non plus je ne comprends pas qu'il puisse déposer une plainte.

A priori, il en avait déposé une au mois de mars au tribunal de son domicile et il semblerait que le juge ait à l'époque classé sans suite le dossier. Je n'avais même pas mis au courant.

C'est pour cela qu'il en a redéposer une au tribunal dont je dépend.

A+ et merci à ce qui suivent et indirectement me soutiennent.

Je vous tiens au courant

Sauvt

avatar brucenico 26-10-2004 14:59
Re: Pb aprés une vente

N'oublie pas de demander un dedommagement pour procedure abusive, et expliquer que ca te pese bcp sur ta sante, que tu en dors mal, etc...
C'est dingue ca, un kit chaine, n'importe quoi...
Sinon effectivement le particulier est aussi soumis a la garantie des vices caches. Mais comme la ce sont des pieces d'usure, et que pour l'huile tu as tes factures d'entretien, ca roule !

avatar mike91 26-10-2004 15:00
Re: Pb aprés une vente

Tant qu'à faire, tu achètes une machine; tu roules 10000 bornes, et tu te retournes contre l'ancien proprio car les pneus sont H.S.
Faut arrêter quand même...
Demande des dommages et intérêts... Y'a pas de raison...

Il y en a vraiment qui osent tout, même n'impoorte quoi...

J'espère vraiment que tu obtiendras gain de cause!!!

clin d'oeil

avatar Basile31 31-10-2004 20:49
Re: Pb aprés une vente

y'a que le kit chaine qui me parait bizarre : et encore c'est du sonsommable...
il a roulé 5 semaines avec en hiver !
5 semaines sous la flotte, avec du sel qui vient sur la chaine, si il s'en occupe pas du tout, ça peut la ravager sans problème !
le reste c'est vraiment typique du consommable !
pour le reste, j'ai pas absolument tout lu, mais il a intéret à avoir fait expertiséer sa moto et l'avoir confiée à un concess pour l'entretien, sinon il me parait évident qu'il se fera bouler : ses problèmes n'ont pour seule origine qu'un manque d'entretien !
donc première étape : avocat pour contrer sa plainte.
deuxième étape : demander réparation pour les frais divers (justice) qu'il t'aura causé, sans oublier les éventuels contrariétés (contrariété = baisse de moral = peut-être bourdes commises au boulot... ha ben faut lui montrer une bonne fois pour toute que quand on essaye de bai... quelqu'un, parfois la situation se renverse...)

avatar Kagoo98 01-11-2004 00:31
Re: Pb aprés une vente

HA HA Haaa

Y'en a qui ne doutent de rien...
Je ne suis pas témoin direct et ne peux me baser que sur ta bonne foi, mais je pense qu'il serait bon qu'un juge lui apprenne qu'ici, c'est pas l'Amérique (où la loi sert de prétexte pour gagner de l'argent sur le dos des autres).

Bon courage dans ta procédure, si ce que tu nous a exposé est vérifié par le tribunal, il n'y a pas lieu de s'inquiéter.
Essaie de retrouver ton annonce initiale, ta facture manquante, conserve bien toutes vos correspondances en lieu sûr et demande lui les factures des frais d'entretien engagés le jour de l'audience. Le mot "vice caché" ne peut être invoqué pour les raisons précitées, le prix de ta bécane était plus que raisonnable (je crois qu'il y a des cas de figures légaux qui peuvent t'être favorables pour certaines ventes à très bas prix, mais je préfère ne pas rentrer dans des détails qui me dépassent).
Ce sera à lui de prouver que tu connaissais ces problèmes (1) et que tu as voulu les dissimuler (2) (et la, je suis MDR, car planquer un kit-chaîne...). Bonne remarque que celle de la tension de chaîne (mesure à connaître au permis, donc il était censé vérifier). Dernière remarque, essaie de savoir combien de km elle a parcouru depuis l'achat, ça peut apporter de l'eau à ton moulin (on ne sait jamais, il va peut-être te demander de lui rembourser l'usure scandaleuse des pneus! clin d'oeil )

Quand même, quel pauvre type!

Kagoo98

avatar Kagoo98 01-11-2004 00:35
Re: Pb aprés une vente

Ah oui, il serait bon de vérifier si elle a été correctement entretenue depuis, si tu t'aperçois que le kit chaîne est rouillé, ou que la chaîne est dégueu, tu pourras peut-être en tirer parti (le gars n'est pas soigneux, donc c'est peut-être de sa faute si, etc...) et tu vas pouvoir économiser davantage de salive.

Kagoo98

avatar black métal 666 01-11-2004 19:28
Re: Pb aprés une vente

laisse courrir ce gars

ça date d il y a longtps et en + tu as 7J pr te rendre cpte des degats



avatar brucenico 02-11-2004 10:49
Re: Pb aprés une vente

black_metal_666> faux, les 7 jours, c'est pour la vpc. Les vices-caches, c'est sans limite, meme qd c'est un particulier qui vend. Mais ici nous ne sommes pas dans du vice-cache.

avatar sauvt 06-12-2004 18:19
Re: Pb aprés une vente

Salut à tous,

Comme promis je vous tient au courant des suites de ma petite histoire de kit chaîne.

Petit rèsumé pour ceux qui n'ont pas lu depuis le début :
J'ai vendu une 500GPZ et le gars me convoque au tribunal pour escroquerie et abus de confiance pour un kit chaîne soit disant tordu et hors d'usage alors que je n'ai jamais eu de soucis avec et qu'il était en trés bon état lors de la vente.

Mon avocat c'est présenté au tribunal avec mes pièces justificatives (je n'y étais pas) et lui c'est présenté seul sans avocat.

Mon avocat a demandé à repousser le jugement pour qu'il nous fournisse tout les documents et preuves qu'il a en sa possession. C'est la procédure normale !!!
A priori, il a décidé de ce défendre seul.

Le jugement est donc repoussé mi-janvier.

AFFAIRE A SUIVRE !!!

Si ca vous intéresse, je vous direz ce qu'il en est !!!!!
Comme ca si ca arrive à quelqu'un d'autre, il saura quoi faire !!!

A+ et merci

avatar brucenico 06-12-2004 18:32
Re: Pb aprés une vente

ouaip, ca nous interesse ! (moi en tout cas ! lol)



avatar CLEW 09-12-2004 18:54
Re: Pb aprés une vente

Salut
C'est un peu surprenant que ce soit ton avocat qui ait demandé le renvoi au profit de ton adversaire ce n'est pas dans ton intérêt (mais sans doute dans le sien puisqu'il empoche les honoraires) si le juge avait de quoi statuer ; si le juge n'avait pas de quoi statuer il aurait décidé du renvoi sans que l'avocat le lui demande. Il peut aussi commettre un expert afin de faire expertiser le bien objet du litige (c'est d'ailleurs bizarre qu'il ne l'ait pas fait).

Ce qui est tout aussi surprenant c'est l'incohérence de ton adversaire, à aucun moment il n'a demandé une expertise avant d'aller en justice, les dires de son garagistes étant contestables car il n'a pas la qualité d'expert reconnu par le tribunal. En outre, il a parcouru un millier de kilomètres depuis la vente ce qui prouve que les problèmes qu'il évoque ne le tracassaient pas trop.
En effet, lorsque l'on rencontre un problème de ce type, on ne roule plus et on fait établir une expertise par un expert agréé dès lors la requête devant une juridiction a de bonnes chances, si elle n'est pas dilatoire, d'être en faveur du demandeur. Il aurait pu te communiquer une copie de ce rapport d'expertise et tu aurais pu demander une contre-expertise. Tu peux toujours demander une expertise mais pour l'instant ce n'est pas dans ton intérêt.

N'hésite pas à contre-attaquer et à demander des dommages et intérêts en sus du remboursement des honoraires d'avocat.

Va à l'audience au mois de janvier, une journée de perdue pour le travail mais tu gagneras ton temps et l'avocat ne pourra pas te racounter de salades (ils sont assez fortiches pour ça).

V

Titi

avatar Trumpet 11-12-2004 09:39
Re: Pb aprés une vente

Il est possible que l'avocat est préféré voir les pièces de la partie adverse avant de défendre le dossier. On ne sait jamais. Ce qui expliquerait pourquoi la demande de renvoi.



avatar sauvt 13-12-2004 12:05
Re: Pb aprés une vente

Mon avocat a demandé un renvoi pour obtenir plus d'information sur ce qu'il me reproche et mettre toutes les billes de notre, de plus le juge a demandé à mon adversaire s'il voulait que ce soit repoussé pour que nous lui donnions nos pièces et il a dit oui.

Ce qui est sùre, c'est que mon avocat n'a aucun intéret à repousser l'audience, au contraire, puisque je l'ai payé au forfait et il n'aura pas plus si le procés dur.

Moi aussi j'ai toujours été étonné qu'il n'est pas fait intervenir un expert.
C'est aussi pour cela que nous avons renvoyé l'audience. Parce que si il en a une, je demanderais une contre expertise.

Mais quelque chose m'échappe, en quoi une expertise peut elle jouer en sa faveur puisque l'expert va constater que le pignon est tordu (si il l'est) certe mais cela ne prouvera pas que je lui aurait soit disant vendu dans cet état.

A votre avis

Merci A+

avatar mike91 13-12-2004 12:19
Re: Pb aprés une vente

Je n'ai pas TOUT relu, donc vois si ce que j'écris n'a pas déjà été noté, mais bon:

- huile noire: à l'achat, il est cnsé vérifier le niveau et en même temps IL A DES YEUX, il voit la couleur par lui même...

- filtre à huile mort: pourquoi, il ne bougeait plus??? Non sérieux, à quoi voit-il ça notre expert en filtre?

- batterie avec niveau un peu bas: si la batterie a quelques années, c'est normal... il va pas nous casser les pieds pour une batterie à 35 euros!!!

- manque de liquide de refroidissement: pareil, il vérifie à l'achat.

- disques de frein à changer: pareil,...

- bougies mortes: il les change: à tout casser 12 euros les 2, même sûrement moins cher...

- kit chaîne à changer: quand t'es un BON motard, et que tu connais tes vérifs, tu REGARDES l'état des consommables et notamment le kit chaîne!!!

J'espère vraiment que tu obtiendras gain de cause envers ce MALHONNETE!

clin d'oeil

avatar sauvt 03-02-2005 15:08
Re: Pb aprés une vente

Petit résumé avant tout :
J'ai vendu une GPZ de 92 il y a un an et l'acheteur a porté plainte parce que le kit chaîne serait HS après 1000kms environ alors que je lui avait dis que je n'avais pas changé celui-ci.

**********************************************************

Bonjour à tous,

Pour faire suite à mon histoire, la 2ème audience a eut lieu le 18 Janvier.

Il s'avère qu'il ne sait pas présenté à cette audience. Pourquoi je ne sais pas mais il n'était pas là (pas mal pour quelqu'un qui porte plainte ...).
Toujours est il que mon avocat a demandé une radiation de l'affaire mais 3 jours aprés, nous avons recu un courrier comme quoi l'audience était réouverte et repoussée au 15 Février.
Personne ne sait me dire pourquoi l'audience est réouverte.
Est ce parce qu'il a justifié de son absence ou est ce le juge qui voulais que je sois indémnisé et ainsi m'éviter de porter plainte à mon tour et repartir dans une 2 ème procédure. Bref !! Il me reste que mon imagination pour trouver une explication !!!!

Je suis confiant pour la suite mais suis aussi dans le flou complet.

En tout cas, j'espère qu'il a de bonnes raisons de ne pas être venu parce que je trouve cela complétement fou que quelqu'un porte plainte "pour un kit chaîne" et qu'il ne se pointe pas aux audiences qu'il a provoqué.

Mon avocat lui a réclamé ses documents depuis le 15 Décembre, mais nous n'avons toujours rien.

Voila les news.

Comme d'hab', je vous tiendrais au courant des suites.

Merci à tous

avatar brucenico 03-02-2005 16:41
Re: Pb aprés une vente

C'est très bien de donner le suivi, ca me semble tres important ! Bon courage ! super content



avatar Basile31 04-02-2005 09:20
Re: Pb aprés une vente

bon ben c'est pratique tout ça...
j'ai un pote qui a acheté une moto sur laquelle plein de consommables sont à changer...
les pneux (ça s'est vu au premier coup d'oeil), le kit chaine (pareil, c'est impossible de ne pas s'en rendre compte tellement il était rincé !), et quelques autres trucs.... et donc en allant en justice on ve se faire payer tout ça !

n'importe quoi...

comme dis par clew, demande des dédomagements pour cette procédure abusive !

avatar vavavoum 04-02-2005 10:49
Re: Pb aprés une vente

Salut Sauvt,

Dis, ton acheteur, il est rentier pour avoir tellement de temps à perdre?
Tiens nous au courant de tes aventures. (Et qui sais, peut-être tu te réveillera en te disant "Ahh, ce n'était qu'un rève. Cela n'expliquerait pas ce post, cependant...).

Bon courage,

V.

avatar Motard passager 04-02-2005 12:15
Re: Pb aprés une vente

Haaaaaaa les tribunaux..........

Faut pas être pressé. clin d'oeil

Mais pour ton cas, je pense que ton adversaire doit avoir plus de mal à dormir que toi, parce qu'il va falloir qu'il prouve ce qu'il avance, et là, c'est pas gagné.

J'espère que ça va lui couter des sous, et que ça le fera un peu réfléchir à la bétise de son action !!! j'aime

avatar CLEW 04-02-2005 21:43
Re: Pb aprés une vente

Salut,

Je n'arrive toujours pas à comprendre ton avocat tout comme la procédure même si le civil n'est pas vraiment mon truc. Néanmoins, rien ne t'empêche de retourner la situation en ta faveur lors de l'audience et de demander un dédomagement pour tous les frais engendrés par la procédure initiée par ton adversaire. Il suffit pour cela de présenter un mémoire en défense qui réfute les arguments de ton adversaire et ensuite de l'attaquer, c'est un peu surprenant que le défendeur devienne demandeur mais cela arrive (vécu par un ami qui avait des soucis avec un artisan et qui a réussi à faire condamner l'artisan qui l'avait traîner en justice).


V

Titi

avatar sauvt 07-02-2005 11:03
Re: Pb aprés une vente

Salut à tous,

J'ai lu vos réponses et je vous en remercie, ca me remonte un peu le moral parce que c'est pas évident de supporter un procés, surtout lorsque l'on est accusé alors que l'on a rien a ce reprocher.

CLEW, mon avocat aurait bien voulu présenter un mémoire réfutant les arguments de mon adversaire, mais il ne nous a jamais envoyé le moindre document n'y même argument. Alors sur quels arguments peut on ce baser et surtout ce défendre !!!

Pour ce qui concerne les actions de mon avocat, je ne sais l'expliquer !!! Mais il sait ce qu'il fait (j'espère !! ) et je pense que la prochaine étape après la radiation aurait été de porter plainte à mon tour, mais à ce tarif là on y est encore dans 2 ans.
Bref !! Maintenant que l'audience est reportée, j'espère bien avoir réparation d'au moins ce que j'ai payé en frais d'avocat et plus pour le préjudice.
Mon objectif n'étant pas de me faire du frique comme lui, mais d'être définitivement débarrassé de ce p...... de procés.

Voila

Suite dans le prochain épisode

A+ et merci encore

Sauvt

avatar Motard passager 07-02-2005 19:18
Re: Pb aprés une vente

Bon courage !!! clin d'oeil

avatar Beren 16-02-2005 14:52
Re: Pb aprés une vente

Ca en est où du coup ?



avatar CLEW 17-02-2005 11:42
Re: Pb aprés une vente

Salut,

S'agissant de l'exemple que je donne, tout a été réglé lors de la même audience. Mon ami n'a pas été obligé de refaire une procédure chose qui est tout à fait normale car il est allé à l'audience sans avocat.

V

Titi

avatar vroum vroum 17-02-2005 13:47
Re: Pb aprés une vente

juste pour information, la démarche de ton avocat me paraît tout à fait justifié : lorsqu'une partie tente de produire des pièces (c'est à dire montrer des pièces au juge afin de prouver ses demandes) mais qu'elle s'abstient de les communiquer préalablement à l'adversaire, l'affaire est en pratique systématiquement renvoyée à une date ultérieure. En théorie, il est possible de juger l'affaire et de demander à ce que les pièces communiquées tardivement soient écartées des débats. Mais en pratique le renvoi est utilisé.
Ton avocat a donc simplement demandé à ce que l'affaire soit renvoyé car il n'avait pas les pièces de ton adversaire.
Ensuite, pour la seconde audience, le juge a prononcé la radiation car le demandeur ne s'est pas présenté. Radiation signifie simplement que l'affaire est rayée des audiences du jour, mais il suffit d'une simple lettre au greffe pour "reenroler" l'affaire, c'est à dire le mettre à nouveau sur les affaires en cours. C'est ce qui a du se passer.
UNe nouvelle date d'audience est donc fixée...

Tout cela peut être pénible à gérer, et je comprends ta frustration d'être obligé de perdre du temps et de l'argent pour une affaire qui parait, au vu de tes explications, ridicule.

Mais même si tu gagnes, il n'est absolument pas sûr que tu rentres dans tes frais... la justice est ainsi faite...

bon courage et tiens nous au courant.

 

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