Amendes abusives suite à un excès de vitesse
Beuch
24-07-2012 16:10
Bonjour,
Je me suis fait arrêté par deux motards en civile sur la A4.
Le motif du contrôle était la vitesse excessive. Jusque la aucun problème, j'assume mon excès de vitesse.
L'agent me met donc l'amende de excès de vitesse de 90€ sans retrait de point vu qu'il n'ont pas le radar, mais me dit qu'il va me mettre tout ce qu'il peut pour me faire perdre des points.
Au final, il me met 6 contraventions :
Excès de vitesse 90€
Clignotant - 3 points
rabattement prématuré après un dépassement - 3 points
pot d'echappement modifé
feu xénon
et le fait que la vignette d'assurance ne sois pas bien collé.
Je trouve qu'il y a un abus de leurs part car il me contrôle pour un excès de vitesse puis me mette tout ce qu'il peuvent sur le dos vu qu'il n'avait pas de radars ...
Est ce qu'une procédure comme celle-ci est contestable , pas en fonction des PV mais en fonction de la procédure ?
il ne me reste plus que 6 points sur le permis alors que j'ai passé un stage il y a quelques mois, je perds donc mon permis a cause de toute ces contraventions d'un coup ..
qu'en pensez vous ?
je voudrai pas faire le moralisateur , mais pas de clignos, avec un xénon et un pot ils ont tout de suite vu comme une tirelire ...
on ne peut pas en permanence demander des autres usagers une attention toute particulière vis a vis de nous et se permettre des fantaisies comme ça, encore la vitesse soit, mais les clignos pour un motard 
tu peux toujours contester une des infractions entrainant la perte de point, histoire de jouer la montre , si entre temps tu devais en récupérer au moins 1....
Beuch
24-07-2012 19:09
Pour les cligno, j'etais en feu de detresse justement ! Tolerer mais sanctionner.
Cest le fait de perdre 6 points et + de 250e damende juste pour un exces de vitesse de 30-40kmh alors qun radar maurait couter 90e + 4 points !
Tu veux dire que la prune "clignotants", c'est parce tu étais en feu de détresse, et pas pour des clignons non homologués ?
Salut,
Bien trop vague pour pouvoir y amener une réponse il faut des éléments précis : textes visés pour les diverses infractions, emplacement de la vignette, si tu as signé en reconnaissant les faits ou non et toute précision utile.
Cela étant, tu ne peux que contester les contraventions car les mibs font leur travail en relevant les infractions et qu'en matière contraventionnelle elles peuvent se cumuler.
V
Etienne
Modifié 1 fois. Dernière modification le 25-07-12 08:21 par CLEW.
Comme clew, pour contester il faudrait que tu apportes la preuve que les prunes ne sont pas justifiées et que de ce fait c'est de l'acharnement.
Vu au tribunal, un jeune permis, qui contestait justement pour acharnement, il avait pris 8 PV, et du coup sont nombre de point tomabait à "0"...
Sa seule ligne de defense etait l'acharnement, il n'a pas pu apporter de preuve comme quoi les PV etaient non justiifés...
verdict non seulement, la perte de points a été confirmée, mais les amendes ont été gonflées...
Citation
Beuch
Pour les cligno, j'etais en feu de detresse justement ! Tolerer mais sanctionner.
Cest le fait de perdre 6 points et + de 250e damende juste pour un exces de vitesse de 30-40kmh alors qun radar maurait couter 90e + 4 points !
Au delà de l'aspect légal, 30-40 en + ça nous fait 90 en agglo, 130 sur RD ou RN simple ou auotroute urbaine, 170 sur autoroute, si on concidère que les cligno en warning sont utiliser en remontée de file, ça fait quand même des allures très honorables d'attention par la maréchaussée et la réaction est compréhensible, mais peut être ne nous as tu pas tout écrit encore ?
Citation
jclaude
Vu au tribunal, un jeune permis, qui contestait justement pour acharnement, il avait pris 8 PV, et du coup sont nombre de point tomabait à "0"...
Il me semblait que lorsque plusieurs infractions étaient constatées en même temps, le total des points retenus ne pouvait dépasser 6 (ou 8 ?). Est-ce une légende urbaine, ou est-ce toujours le cas sinon ?
fift >> jeune permis = probatoire = permis à 6 points ...
Ah voui, tu as raison.
A4PATTES
25-07-2012 16:41
6 points avec stage de récupération de points, il comprends pas vite le bonhomme !!!
Peut être qu'il faut en venir à la perte du permis pour que ça rentre .........
.
efe
25-07-2012 16:48
Beuch > c'est quoi l'infraction des cligno qui te fait perdre 3 pts ??? non homologués ? non mis ?
Citation
fift
Citation
jclaude
Vu au tribunal, un jeune permis, qui contestait justement pour acharnement, il avait pris 8 PV, et du coup sont nombre de point tomabait à "0"...
Il me semblait que lorsque plusieurs infractions étaient constatées en même temps, le total des points retenus ne pouvait dépasser 6 (ou 8 ?). Est-ce une légende urbaine, ou est-ce toujours le cas sinon ?
Tout à fait d'accord, tu as raison pour le total de points perdus sur une interpellation, mais places toi dans une situation où déja le capital des points n'est plus de 12. Avant l'infraction t'en as plus que 5 ! Après traitement, t'es sans permis. je pense que le jeune cité par jean claude n'avait déjà plus 12 pts.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 25-07-12 16:51 par efe.
Motard passager
25-07-2012 17:50
Là on l'aide pas beaucoup, on est en train de le juger.
Sa question c'est comment aller contre l'acharnement même si les fautes existent.
2 options :
-vice de forme, (motard PN sur autoroute ?)
-jouer la montre jusqu'à pouvoir aller faire un autre stage.
Citation
olivierzx
Là on l'aide pas beaucoup, on est en train de le juger.
Sa question c'est comment aller contre l'acharnement même si les fautes existent.
2 options :
-vice de forme, (motard PN sur autoroute ?)
-jouer la montre jusqu'à pouvoir aller faire un autre stage.
Je crois que là tu n'as pas lu les réponses ou alors tu ne les a pas comprises.
Je répète : il n'y a aucun vice de forme lorsque les mibs relèvent plusieurs infractions sanctionnées par des contraventions car celles-ci peuvent LEGALEMENT se cumuler.
Après chaque infraction est contestable individuellement mais sur le fondement d'une erreur dans la contravention c'est d'ailleurs pourquoi je posai des questions auxquelles je n'ai toujours pas de réponse.
Ce qui est sûr c'est que s'il fonde sa contestation sur l'acharnement des mibs, il va au carton.
V
Etienne
Motard passager
26-07-2012 18:09
J'ai très bien lu et je complète :
Quand je parle de vice de forme c'est dans la rédaction des PV ou le fait que ce soient des policiers nationaux sur une autoroute.
Je ne parle pas du nombre de PV.
Citation
olivierzx
... le fait que ce soient des policiers nationaux sur une autoroute.
.
Et alors ? Pourquoi seraient-ils incompétents (au sens juridique du mot) ?
adonf2
26-07-2012 19:52
la police nationale peut parfaitement verbaliser sur l'autoroute, ce n'est pas une chasse gardée gendarmerie.
Citation
adonf2
la police nationale peut parfaitement verbaliser sur l'autoroute, ce n'est pas une chasse gardée gendarmerie.
Attention les gendarmes verbalisent déjà les douaniers...............douanier gendarme
la prochaine fois ce sera la police
Beuch
27-07-2012 10:27
J'attends de recevoir les contraventions par la Poste car ct en mode electronique puis je detaillerais les intitulé ainsi que les articles visés pour voir si ya pas moyens de trouver un defaut !!
did49
27-07-2012 22:37
Oui, attends de voir les PV. C'est arrivé à un pote. Si on faisait le décompte de tous les points, il perdait énormément et au final il n'a pas eu grand chose. On lui reprochait un maquillage de la plaque (graisse), dépassement par la droite et vitesse excessive.
Citation
Beuch
J'attends de recevoir les contraventions par la Poste car ct en mode electronique puis je detaillerais les intitulé ainsi que les articles visés pour voir si ya pas moyens de trouver un defaut !!
oui mais tu as signé alors?
Beuch
29-07-2012 21:06
Oui j'ai signer .
voici les amendes :
conduite d'un véhicule a une vitesse excessive au egard des circontances
Art 413.17 : 90e
changement de direction d'un vehicule effectuer sans avertissement prealable
Art 412.10 : - 3 points
changement de file par conducteur du vehicule non justifié par un changement de direction
Art 412.24 : 22e
rabattement prematurer sur la droite après un depassement d'un vehicule
Art 414.10 : -3 points 90e
circulation d'un vehicule à moteur avec un dispositif d'echappement modifié
Art 318.3 : -90e
circulation d'une motocyclette non equipé de catadiop à larrière
Art 313.18 : 45e
Donc ta mobylette est bien équipée de clignotants mais tu l'as pô utilisé... c'est ça ?
Sur ta question, ça m'étonnerait fort qu'on puisse qualifier d'abusives les prunes supplémentaires, ni la procédure... car, vu les prunes, il semble bien que les gars t'arrêtent pour les 6 infractions constatées en même temps, alors qu'on pourrait croire que c'est parce qu'ils t'ont arrêté d'abord pour une, qu'ils t'en mettent 5 derrière...
La moto banalisée circulait derrière toi ?
Je vois pas comment contester tout ça...
Beuch
30-07-2012 09:53
Oui je suis bien équipé de clignotant, cependant je circulais en feux de détresse.
adonf2
30-07-2012 14:24
euh les feux de détresse, c'est pas pour qd on est en détresse!!!!!
Beuch
30-07-2012 14:41
Ceux qui sont la pour ne mettre que des commentaires aussi inutile qu'un feux rouge dans GTA, merci de les garder pour vous.
je sais bien qu'on ne peux pas se mettre à la place des autres mais bon pour pouvoir contester faut commencer par ne pas signer !
adonf2
31-07-2012 12:00
---modéré---
Beuch
31-07-2012 12:10
---modéré---
Sur le forum Juridique, seules les reponses aux questions sont demandées, merci de garder vos commentaires et avsi pour les autres forums du repaire.
adonf2
31-07-2012 14:02
je ne pensais pas non plus que collectionner les infractions et donc les prunes et pleurnicher après relevait aussi du juridique mais l'arbitre a toujours raison donc je m'incline!!!!
Citation
Beuch
Oui j'ai signer .|
j'ai voulu contester 2 pv , qui pour moi était abusif... mais j'avais signer et ça.. ça ne loupe , signer reviens a accepter , même avec de bon arguments au moment de contester c'est foutu d'avance
Si je récapitule :
- 6 contraventions
- Tu signes les PV
- Tu estimes apres coup que ceux ci sont abusifs mais excepté l'archarnement ceux ci sont légitimes et tu ne peux pas prouver le contraire.
C'est bien ça ?
Je ne vois pas comment tu pourrais obtenir gain de cause..
