Assuré tjrs après résiliation?
Bonjour, je viens d'acheter la moto d'un ami qui était assuré chez RVA.
Je vais également m'assurer chez eux, mais depuis aujourd'hui donc samedi le contrat de mon ami est terminé.
Ne pouvant m'assurer du fait du week end, est ce que l'assurance ne fait plus du tout effet depuis aujourd'hui ou y a t'il une durée de préavis ou autre après résiliation?
Je ne sais pas si je suis clair
Merci
quelle est la date de résiliation qui a été donnée à ton ami ...???
Salut,
La résiliation par l'assuré est acquise au jour demandé... En général, on n'achète pas un véhicule en 5mn ce qui fait que l'on a le temps de prendre ses dispositions afin de se mettre administrativement en règle...
V
Etienne
Sur le site RVA tu peux t'assurer instantanément.
[www.rva.fr]
Tu auras un numéro de dossier qui te permettra de rouler jusqu'à réception du contrat.
C'est bon problème réglé.
Nous n'avons pas eu le temps de tout préparer tranquillement.Sinon je n'aurai pas posé cette question.
Merci pour votre aide malgré tout.
En ayant souscrit sur le net à RVA je suis assuré dès la souscription.
Bonjour,
Il faut savoir qu'en cas de vente de véhicule le contrat est résilié de plein droit le lendemain à 0 h 00.
Le véhicule reste ainsi assuré de manière systématique jusqu'au lendemain.
Voir en ce sens L121-11 du code des assurances
Bob
Oui mais il me semble que sur cette période il n'est plus assuré qu'au tiers simple.