Accident au permis moto

Bonjour,

Je vient ici en espérant réussir a trouver des conseils et échanger avec des personnes qui ont le même souci que moi.( Ne m' en voulais pas si je note un max de détail, c'est douloureux mais cela permettra peu être a quelqu'un de m' aider.

En Juillet 2018, lors de ma 7eme heure de conduite , je faisait les ronds autour de 2 plots a faible allure, j'ai fait un weeling, j'ai lever la moto ( MT07 ) comme on lève un vélo et cela malgres mon poids, je suis rester longtemps avec la moto lever, j' attendais le moniteur pour savoir quoi faire car le moteur crier j' avais peur de remettre la moto sur les 2 roues et que je fonce sur la tallu. Le moniteur n' arrivant pas il était bien loin a me regarder, je me suis donc coucher avec la moto, cette dernière ma écrasée la jambe.Avant l' arriver des pompiers et de la police le moniteur a fait enlever la moto avec laquelle j'ai eu l accident.

Le moniteur et arriver tranquillement en me faisant la leçon de moral , je lui es dit d appeler les pompier car j' avais une fracture ouverte.
A ce jour j'ai double fracture tibia double fracture peronner , fracture ouverte au genou, paralysie du haut du bras résorber mais avec séquelles( je ne force pas avec le bras).
J'ai subi 2 opérations ( 1ere clou dans le tibia et la seconde pour la pose d'une plaque ). Hospitalisé 1 semaine, depuis je suis toujours en arrêt, je doit subir une 3eme opération, on a découvert au travers de l' irm que j' avais une entorse cervical avec inversement de courbure ( rdv chirurgien du rachis programmer).

-- L' assurance de la moto école ma envoyer un document spécifiant qu'il prenais a charge l' équipement moto ( plafond 500e) justificatif envoyer remboursement confirmer mais jamais reçu la quittance; frais médicaux restant a charge après remboursement secu et mutuel. Forfait hospitalier avec franchise et invalidité permanente sous conditions si l' invalidité et inférieur a 10%.

-- J'ai contacter ma protection juridique car au bout de 4 mois aucune nouvelle ni document reçu de l' assurance. Ma protection juridique a envoyer des courriers et bien entendu l'auto école dit que le moniteur été a mes cotés et que j'ai volontairement ouvert les gaz pour faire un weeling que l état de la piste et nickel.
Arrivais en Mars 2019 ni la moto école ni leur assurance ne répondent au recommander de la protection juridique ni de l' avocat relancer a plusieurs reprise.

-- A ce jour je suis toujours coincé chez moi avec un enfant a charge de 10ans, je ne peu toujours pas conduire, peur de perdre mon travail car je venais de signer mon cdi sans période d' essai, je dépend donc d'un ami qui me conduit au course quand il le peu ( obligation professionnel oblige). LE médecin conseil ma mise en ald non exonérante ce qui me permet d' avoir les vsl pour les soins liés a mon accident prit en charge par la secu. Je me déplace aussi vite qu'une mamie ;) et avec une béquille, bas de la jambe orienter vers l' extérieur car erreur lors de l' opération en mettant le clou.


Je sais que la moto présente un risque, je suis passagère depuis plus de 5 ans, mais j' aimerais savoir les recours, aides, conseils pour surmonter tous cela , les démarches a effectuer. Sur le tract que j'ai eu juste avant mon inscription il es bien écrit assurance spéciale élève, il me la reconfirmer lors de mon inscription que c'était bien compris dans le pack, mais a chaque fois on évite de me répondre quand je pose la question.Tout comme pour la validation sur leur site de mon inscription impossible a faire depuis le debut du permis, esquive quand je demande le remboursement du permis après déduction de ce que j'ai consommer.


En tous cas je tient a remercier ceux qui auront prit le temps de me lire et me répondre. Je suis totalement perdu.

Salut,

A mon sens, c'est l'article L211-1 du code des assurance qui s'applique à ton cas. En tant qu'élève tu es considéré comme tiers et l'assurance de la moto-école doit te couvrir avec application de la loi Badinter.
Pour refuser de prendre en charge, l'assurance ne peut qu'évoquer une faute inexcusable. Je ne pense pas que faire un weehling après 7h00 de conduite puisse être une telle faute dès lors que tu n'as pas conduit de moto auparavant.
Tu as fait jouer ta protection juridique et tu sembles avoir un avocat. Il y a de fortes chances que tu n’aies pas été seule lors de ce cours. Le témoignage des autres personnes présentes doit être recueilli. Après, je pense que si l'avocat fait son travail jusqu'au bout il doit assigner en référé pour une expertise et une demande de provision.

Bon courage pour la suite

Bonsoir,

Merci a toi pour ta réponse, mon avocat a pas l' air top, dur de trouver un avocat qui es un peu spécialisé sur ce cote, lors de mes heures, les 2 autre personne présente son l' homme qui boss au black pour le moniteur et l' autre élève je ne trouve aucun moyen de la retrouver mise a part son prénom rien de plus. Mais j'ai recueilli une attestation d' un ancien élève qui a stipuler qu'il devais balayer la piste avant de rouler et qu'il a entendu le moniteur dire qu'il n' étais pas a coté de moi lors de l' accident, alors que le moniteur a certifier par écrit a ma protection juridique qu'il étais a cote quand j'ai volontairement lever la moto.
L' auto école et leur assurance ne répondent ni a ma protection juridique ni a l' avocat donc cela ira au tribunal, je ne suis toujours pas passée devant un expert, pour l' assurance de l' auto école au vu des document fourni, il me faut des séquelles au delà de 10 % d' invalidé en dessous il ne verse aucune provision.

J'ai vu aussi que sur le tract de l' offre il es inscrit souscription assurance élève incluse dans le forfait, Si quelqu’un serait me dire ou je peu savoir se que couvre l' assurance élève s'il vous plait.

Par avance mille merci .

Salut,

L'assurance est tenue de t'indemniser sur le fondement de la loi Badinter. Je pense que les 10% sont en cas d'invalidité permanente partielle, tous les autres postes de préjudices doivent être indemnisés.
Cela concerne beaucoup de chose :
- déficit fonctionnel partiel ;
- aide d'une tierce personne ;
- préjudice d'agrément ;
- souffrances endurées ;
- préjudice esthétique ;
- frais médicaux, vestimentaires,
- perte de salaire, de chance,...

Tu as le libre choix de ton avocat, à toi de te tourner vers un avocat qui maîtrise la réparation du préjudice corporel et la loi Badinter.

Bonsoir, merci pour ta réponse.
Pour les frais, leur contrat couvre que les frais médicaux après remboursement de la secu et de la mutuel ( donc rien ) vestimentaire max 500e, perte de salaire il prenne rien en charge, comme il refuse tout contact et conteste toute provision car il faut que j'ai une invalidité de plu de 10 %, ( écrit sur les document qu'il mon envoyer). Tous le reste il ne verse rien du tout ça va faire 1 an que je doit me débrouiller entre système D, qu'un ami puisse me conduire au courses pour le reste rien. J' essai de trouver un bon avocat, car celui que j ai contacter je le relance mais bon rien et n ayant rien signer avec lui, je me dit que je peu trouver quelqu’un d autre qui aurais déjà traiter ce type d'accident.JE vais me pencher sur cela la semaine prochaine, besoin de me vider la tete, souffler.
L' auto école et l' assurance ma stipuler que eux ne sont pas en tort que je suis seule responsable, personne ne ma forcer a monter sur la moto.

En tous cas je te remercie beaucoup .

Salut,

Ce n'est pas un problème de tort, c'est un problème de droit. Au regard du code des assurances, tu es considérée comme un tiers et non comme un conducteur. Dès lors il convient de t'indemniser sur le fondement de la loi Badinter.
Pour savoir si tu as ou non plus de 10% d'invalidité, il convient de te faire passer une expertise. A défaut je ne vois pas comment le gestionnaire de ton dossier peut déterminer cela. Quand as-tu passé cette expertise ? Es-tu en possession du rapport d'expertise ? Quelle est cette assurance ? Toutes ces informations t'ont-elles été communiquées de façon claire lors de la signature du contrat avec l'auto-école ?

Bonjour,

Depuis le 28 juillet 2018 je n'est passer aucun expertise quelconque, l' assurance de l' auto école et monceau assurance.
Concernant le contrat d' inscription il es tout simple

* entre l' établissement et l' élève ( coordonnée de chacun )
* objet, durée suspension et résiliation du contrat
* prestations et tarifs
*coût total
* plan de paiement ( 3 fois uniquement)
*conditions général qui tienne sur le verso du contrat.


il m'as dit que l' assurance spéciale élève été incluse d' office dans le contrat, comme l' indiquer le tract reçu 1 mois avant au salon de la moto.

Monceau est une société de réassurance.
Les avis google sont excellent lorsque cette entité assure des prestations extérieures à l'assurance et désastreux quand il s'agit d'assurance.
Dans ce qui t'a été communiqué par l'auto-école, tu dois avoir les clauses d'assurance ou le minimum d'information.

Si tu fais marcher ta protection juridique, tu dois avoir la possibilité d'aller voir un avocat. Le choix de l'avocat est libre, la protection juridique pouvant être limitée financièrement (par exemple max 5 000,00 €).
Voici une liste des avocats de Saône-et-Loire spécialisés dans le domaine de la réparation du préjudice corporel (attention à bien prendre ceux qui sont dans ce domaine car il y a aussi des avocats plus spécialisé en droit de la santé). Tu peux tenter tout d'abord de voir s'ils font des consultations gratuites, cela te permettra de voir ce qu'ils valent. Avec les éléments qui sont ici tu pourras te faire une idée en fonction de leurs réponses.

Je te remercie beaucoup, je vais regarder cela et me renseigner, j'ai trouver via motoservices un avocat motard spécialisé en accident du 2 roues, j'ai envoyer un mail détailler avec ma région, ainsi que 2 autres avocats spécialisé eux aussi en accident de moto, espérant avoir un retour.
Pour ma protection juridique oui elle prend une partie des frais.

Pour les clauses des conditions générales au dos de mon contrat d' inscriptions au permis, il y a ses thèmes la

* démarche administrative
* livret d apprentissage
*évaluation de départ
* contenu de la formation
*leçons annulées
* présentation aux examens
*règlement des sommes dues
* résiliation du contrat


il ni a rien d autres.

Prendre un avocat spécialisé moto pourquoi pas mais je te conseille plutôt de prendre un avocat du barreau du tribunal territorialement compétent spécialisé dans la réparation du préjudice corporel pour être plus sûre de ton coup. C'est plus simple et moins onéreux et en plus il est bien souvent proche de chez toi ce qui facilite grandement les échanges.

Bonjour,

Je me permets d'intervenir, les procédures sont très longues. Même quand le dossier est limpide.
Le passage devant le médecin expert n'a lieu, en général, que lorsque le médecin t'a rempli un certificat de consolidation avec séquelles ou pas...

Moi, mon accident date de février 2018, cetificat de consolidation avec séquelles mars 2019 et je ne suis convoqué qu'en octobre pour l'expertise contradictoire...

L'assurance ne m'a remboursé que les frais de réparation de ma machine et mon équipement. Pour le reste, rien ! Nada pour le moment. Perte de salaire, frais restés à ma charge, etc, etc...
En tout 15000€.

Patience et courage à toi !



VVVV

Eric, je suis surpris de ce que tu écris puisqu'en application de la loi Badinter tu aurais dû percevoir une provision (je déduis de tes écrits que tu n'es pas responsable)

Bonjour Eric, aie pas évident pour toi non plus, merci a toi. je me doute que sait long surtout que la en plus pour ma part l' assurance de l auto école et l auto école fond les sourde oreilles donc cela va aller au tribunal des frais a dépensée, l' attente l épuisement mais je lâcherais pas malgres le fait que se soit éprouvant.

Salut,

Passion moto, dès que ton avocat aura ton dossier en charge et s'il estime que tu peux prétendre à quelque chose, il ferra une demande de référé pour d'une part obtenir une expertise et d'autre part une provision. C'est une procédure relativement rapide (moins de 3 mois). Toutefois, cette procédure ne statue pas au fond, il faudra donc, pour que tu sois indemnisée que l'avocat assigne ensuite au fond sauf à ce qu'un arrangement amiable intervienne avant.