délai pour réception de PV ?
Hello
il y a quelques semaines (18/02), j'ai eu la chance d'être pris en photo par un chronométreur officiel.
j'étais à 90 compteur pile pour 70 (oui, je pensais complètement à autre chose).
bref, à ce jour pas de nouvelle
ça me semble un peu long du coup
c'est quoi le délai en général? je ne voudrais pas que la lettre se soit perdue et que je me prenne une majoration
tom4
J'ai malheureusement une certaine expérience dans cette matière... délai de réception de la prune, je dirais entre 3jours, exceptionnel, à 4 semaines, en moyenne 2 semaines. Il m'est aussi arrivé de me faire flasher et de ne rien recevoir, prions mes frères !!!
30 % de déchet sur les radars automatiques.
Tu en fais peut être partie...
Ce qu'oubli de dire tom4 c'est que le photographe prenait par l'avant
Ces derniers temps il y a eu un gros retard sur le traitement des photos. Du genre 3 à 6 mois.
Mais c'est la date du courrier qui importe, pas celle de l'infraction.
Pas de nouvelle, bonne nouvelle !
Si, la date de l'infraction compte parce que c'est à partir de celle-ci que l'on détermine la prescription, un an dans le cas d'espèce... donc toutes les dates comptent, celle de commission de l'infraction et celle d'envoi du courrier.
Le courrier doit donc être envoyé normalement moins d'un an après la date de commission de l'infraction. Généralement le courrier est à la même date que l'avis de contravention.
Le délai pour paiement ou contestation commence à courir à compter de la date d'envoi du courrier
Pris le 04/09, reçu vers le 18/12.
Pris en allant à Bidart, flash arrière.
Citation
VincFR75
Ce qu'oubli de dire tom4 c'est que le photographe prenait par l'avant
j'étais en automobile :)
tom4, je note pour les retards en ce moment