Contrôlé positif alcool en probatoire, il repart au volant : normal?

Saloute.

Y a le fils d'une copine qui vient de se faire contrôler positif à l'éthylotest. Genre deux mois de permis il il en ai à sa seconde caisse (la première a fini enroulée - littéralement - autour d'un poteau. Je lui ai sorti un bon gros sermon, ça c'est fait, pas besoin d'en remettre une couche.

du coup, 0.3 au contrôle, c'est -6 points. En probatoire, c'est une annulation du permis, direct. L'agent lui a dit "vous pouvez repartir et conduire tant que vous n'avez pas réglé l'amende, cela ne sera plus possible - de conduire - une fois l'amende payée".

Un "pote flic" lui a dit que tout n'était pas perdu, que l'agent l'ayant laissé partir aurait du lui retirer son permis sur le champ et que cela pourrait constituer un vice de procédure, rendant ce pv/suspension/annulation caduque. Moi je trouve ça bizarre (autant qu'il ai pu repartir que cette histoire de vice)

Z'avez votre avis sur la chose?

Salut
Dans le sens normal des choses.
Comme tu dois le savoir, un PC probatoire est limité à un taux de 0,10 Mgr/l. Contrairement aux 0,25 Mgr/l pour les autres PC (en dehors de certains conducteurs...).
Donc le fils de ta copine, ce serait fait contrôler à 0,30 Mgr/l. (avec ou sans marge technique qui sur le taux présent, ne change rien)
Il a dû faire l'objet d'un procès-verbal par amende forfaitaire de 4ème classe, soit 135€, minorés à 90€ en cas de paiement dans les délais...
Cette infraction entrainant le retrait de 6 points. Ce qui a des conséquences pour le PC, bien plus tard...

Elle PEUT également entraîner une immobilisation du véhicule si personne d'autre ne peut reprendre le volant/guidon. Il peut également être immobilisé sur place, le temps de retrouver un taux légal pour conduire.

Laisser partir la personne au volant, n'est pas un cas de nullité. Par contre, c'est une grosse prise de risques pour l'agent, si un accident survient après.

Après, que s'est il exactement passé, que lui a t'on exactement dit, qu'est-ce qu'il a vraiment compris et qu'est-ce qu'il raconte de vrai ou de faux, ça c'est plus difficile à trancher.
V

Salut
Petit oubli de ma part.
Ce type d'infraction n'entraîne pas de rétention de permis de conduire, ni de suspension administrative. C'est uniquement à partir de 0,40 Mgr/l.

Il est vrai que les textes le prévoient, mais uniquement en cas de passage par le tribunal, si par ex, la personne conteste les faits et que sa contestation est rejetée.
V

Soit il avait pas fait attention à son nombre de point, soit il l' laissé partir par négligence;

Par contre, si il arrive à temporiser le paiement jusqu'à ses 1 an de permis, il y a moyen qu'il ai 8 points - 6 suite à son infraction et donc sauver son permis. Enfin si j'ai bien compris le process.

Salut
Captain
Effectivement, c'est le paiement qui entraîne la perte des points. Après, faut voir si le jeu en vaut la chandelle.
Tout dépend du délai qu'il reste pour récupérer 2 pts ou 3. Apparemment il est à 2 mois de PC.
Donc attendre 10 mois, veut dire amende majorée. Une C/4 majorée c'est je crois jusqu'à 750 € au max.
Effectivement 750 € pour sauver son PC, ça se discute.
Mais faut pas oublier que le jeune homme n'aura que 2 pts... Il aura donc intérêt à se planquer pendant 3 ans... Et comme 2 mois ont suffit, ça me parait compliqué pour lui...
V

Didier, je crois que tu as tout écrit.

On peut toujours jouer sur les délais mais il ne faut pas qu'ils soient trop importants...

Citation
38GiB
Après, que s'est il exactement passé, que lui a t'on exactement dit, qu'est-ce qu'il a vraiment compris et qu'est-ce qu'il raconte de vrai ou de faux, ça c'est plus difficile à trancher.
V

Salut
De rien. Mais faut se dépêcher. Au fil du temps, je perds le fil.
V