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Motos et Motards Nouveau sujet

Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

avatar Jonathan 10-06-2009 23:19
Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Bonjour à tous après de nombreuses recherches sans grand résultat j'ai décidé de créer ce post donc tous ceux qui pourraient me repondre n'hesitez pas.
Voila ma question j'ai envie de mettre une caméra embarqué sur ma moto qui filmerai le compteur avec en meme temps la route. Pour la camera j'ai trouvé laquelle mettre mais je me demande les risques qu'il peut y avoir si je me fais arreter par les mibs avec un materiel comme sa? On t'il le droit de regarder se que j'ai filmé?
Je tiens a preciser que ce n'est pas pour imiter ghost rider mais pour me faire des vidéos ou je roule pour me faire plaisir et pour moi pas pour mettre sur internet.
Merci à tous.

avatar chmotard 11-06-2009 08:27
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

C'est un peu hors sujet mais je me suis déjà posé la même question concernant les GPS , sachant que certains enregistrent la vitesse moyenne ainsi que la vitesse maxi .

avatar TwinCool 11-06-2009 08:54
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?


Si c'est pour la ballade, pourquoi filmer le compteur ?

Filmer le paysage, çà se comprend pour les souvenirs, mais avec le compteur, il y a matière à suspiscion...
perso, j'éviterai de fournir la preuve d'éxès de vitesse, toujours possible, nan ?



avatar malibugs 11-06-2009 11:18
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

A mon avis c'est pas tellement le fait de filmer ton compteur qui est risqué.

En effet tu peux toujours te retrancher derrière un argument du genre "mon compteur déconnait à ce moment la il affichait n'importe quoi". Ce serait alors aux MIBs de prouver le vitesse à laquelle tu roulais ce qui serait à mon avis compliqué et prise de tête pour eux.

Par contre je pense que pour les dépassement un peu juste, les franchissement de ligne blanche etc... ça peut être risqué.

Reste à savoir si les MIBs ont que ça à faire de regarder la vidéo de ta ballade pour y trouver une infraction.

A mon avis tu risques pas grand chose. A confirmer par un MIB du repaire.



avatar Ced_61 11-06-2009 11:41
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Ya pas eu une histoire recente d'un automobiliste qui avait mit en ligne une video de lui roulant plus vite que la vitesse autorisée et s'etait fait "attraper" ??



avatar Sprint-Phil 11-06-2009 14:59
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?


par chez moi..une bande de motards a fait la

douloureuse expérience de filmer les "exploits" et

ce faire guauler par la suite par les mib's...

bon...ils avaient fait très fort aussi!!!

( la vidéo doit toujours être sur youtube...)

avec des passages à plus de 200 sur la 4 voies...

des rond-points pris a l'envers etc....

résultat : motos confisquées et permis aux

oubliettes pour quelques mois..

si la vidéo peut leur servir de preuve...ils ne

vont pas ce gêner



avatar Motard passager 11-06-2009 15:14
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Ben, ceux qui se sont fait "goaler", ont mis leurs videos sur youtube.

Mais si, tu les gardes au chaud pour ta pomme, comment, et pour quelle raison, les MIB se permettrais de ****** ce qu'il y a dans la memoire de la cam' ?

Pareil, en ce qui concerne les compteurs qui gardent en memoire les vitesses mini/maxi, de quel droit un MIB, se permettrais de regarder ce qu'il y a en memoire, lors d'un controle ?

avatar fift 11-06-2009 16:53
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

... surtout si tu es passé sur circuit et que tu as "oublié" d'enlever ton GPS pipeau

avatar rock 11-06-2009 19:00
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?


C'est un post à passer sur le juridique.

Il me semble que rien ne t'interdit de filmer tes sorties. Pour qu'un MIB te dresse un procès verbal il faut qu'il constate une infraction soit à l'aide d'un appareil homologué et étalonné par des procédures très cadrées (jumelles laser par ex, ce n'est pas le cas de ta camera ni de ton compteur), soit de visu pour les infractions autres que la vitesse. La mémoire de ta camera, si elle est saisie ou si tu l'exposes délibérément sur le web (cas exposé par Sprint-Phil plus haut) n'est qu'un argument supplémentaire pour le juge, mais ne remplace en aucun cas la constatation du MIB assermenté. Pour dresser un procès verbal le MIB doit constater, pas supposer. Pour ce qui est de faire opposition au verdict des jumelles en présentant un film, celà ne me semble pas valable pour les raisons que j'ai exposées : il faudrait amener la preuve d'un étalonnage de ton matos et de l'instant précis contradictoire ou tu as filmé.

V
Rock

avatar Obi 11-06-2009 19:01
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Effectivement y'a un automobiliste qui c'est fait avoir a cause de sa vitesse et sa vidéo sur Youtube.

Pourtant lors d'un accident la vidéo ne peut pas être pris en tant que preuve si elle n'a pas ête mis en place par un juge. Du moin c'est ce qu'on ma dit.

Je me suis posé la même question pour la caméra. Mais étant donné que le compteur d'une moto n'est pas calibré et contrôlé tous les ans ils devrait être difficile de s'en servir comme preuve.

Enfin chai pas. Mais tu n'a qu'á pas filmer le compteur. clin d'oeil



avatar RJVB 11-06-2009 19:22
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

rock a raison. L'automobiliste qui avait été identifié (et qui roulait à des vitesses inacceptables en ville sur la vidéo) a du être relaché, car le policier n'avait pas fait le constat sur place.

Évidemment, rien n'empêche les MIB de s'inspirer des ressources sur le web (y inclus ce forum flute) pour savoir où poster, et/ou qui surveiller d'un chouilla plus près!



avatar Sprint-Phil 11-06-2009 19:44
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

petite précision...

les motards que j'ai évoqué plus haut ce sont fait

arrêter par les mib's pour excès de vitesse...

ce n'est qu'après qu'ils ce sont servis en plus

de la vidéo après l'avoir visionner

triste triste



avatar Jonathan 11-06-2009 22:04
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Ok merci. Je precise que les videos n'iront pas sur internet et je ne prends pas les rond points a contresens ni rouler a 200 en ville (sur petite route sa peut arriver mais c'est rare...)et encore moins sur l'autoroute (je prends le moins que je peux l'autoroute j'aime pas avoir des pneus carrés) donc si j'ai bien compris les MIBs ne peuvent pas en cas de simple contrôle visualiser mes données que j'ai dans ma carte mémoire et me verbaliser pour des excès de vitesse?

avatar rock 12-06-2009 17:45
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?


Pour ce qui est du droit du MIB à consulter la mémoire de ta camera lors d'un contrôle, les experts du forum juridique doivent pouvoir te trouver les textes qui vont bien pour l'infirmer.

Par contre si jamais il pouvait le faire et te sermonner s'il y a lieu, cela n'est pas à ma connaissance une preuve irréfutable suffisante pour dresser un procès verbal : on n'y voit ni toi ni ta plaque, et aucune personne assermentée n'était là pour constater l'infraction s'il y en a une enregistrée.

avatar Jonathan 12-06-2009 18:56
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Ok je vais créer un post dans le forum juridique sa sera peut etre mieux alors. Merci

avatar Motard passager 12-06-2009 23:09
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

On croit rêver…
Premièrement : tu aime envoyer pour ton plaisir ou juste pour essayer d'épater ton monde avec ta vidéo à 2 balles que n'importe quel gros naze est capable de faire… Et en plus tu demande avant si c'est pas risqué ?
N'est pas Ghost ou Prince noir qui veut… C'est à pleurer.

avatar Jonathan 23-06-2009 00:13
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Salut Tonio ZZ merci d'avoir repondu a mon post mais tu a du mal comprendre.
Déja avant d'ouvrir ta gu*** renseigne toi je suis pas comme ces trou du c** qui roulent en R1 qu'en centre ville pour épater les potes.
Je n'ai rien d'un ghost rider et n'ai pas envie d'en être un.
Les vidéos que je compte faire c'est pas pour épater la galerie mais pour regarder une fois chez moi ma conduite et revoir les routes.
Et dernière chose je ne fais pas de video a 2 balles sur autoroute a fond sa tu as raison tout le monde peut le faire mais c'est pour les routes viroleuses et montées de col sa pas tout le monde sait le faire la preuve les memes branleurs qui ont des R1 et qui ont les pneus carrés.
Si d'autres personnes ont des choses similaires a dire veuillez lire entierement le post avant de poster des commentaires de *****.
Sinon à tous les autres merci de vos réponses

avatar Philounet 23-06-2009 01:06
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

@ Jonathan va donc poser ta question sur la section juridique.

Et puis t'aurais pu faire plus original que les R1 en parlant je sais pas de ZX9 par exemple, tshirt, jean, casque jet, passager avec un casque trop grand,pas de gants... l'histoire de la poutre et de la paille quoi.

Allez bonne videos !



Message édité par son auteur (23-06-09 01:12)

avatar Motard passager 23-06-2009 15:02
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Salut
1/ Je constate lors d'un contrôle de routine que le gars possède une caméra :
C'est bien il en a le droit et rien ne me permet de vérifier son contenu ( assimilé à une perquisition....)

2/ Je constate une infraction avec mes jumelles. Le gars possède une caméra. je m'en tape car les jumelles suffisent.... et de toutes façons ça me renvoie au cas n°: 1

3/ Un gars déboule comme une balle. Je le prends en chasse. il commet X infractions. Je peux avec autorisation du parquet saisir la caméra et l'exploiter si effectivement il y a quelque chose à y exploiter.

4/ Un jour je suis sorti ( pardon, j'ai fait une sortie avec un gars ) qui filmait....J'aurais jamais cru que je me trainais autant en visionnant le film j'aime
V

avatar RJVB 23-06-2009 18:01
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Dis Big, ça marcherait comment, le #3? Tu te dis, bon, il y a de quoi saisir, tu fais ce qu'il faut pour avoir ton mandat ... et entre-temps tu penses que le gars ne changerait pas de carte dans sa caméra (plus sur que de juste effacer le contenu cool )?



avatar Jonathan 23-06-2009 21:06
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Salut Philounet je parlais de R1 parce que pres de chez moi ya des gens qui roulent en R1 avec Tshirt, jet, survêtement mais j'aurai pu aussi parler de ZX9 ou GSXR ou autre. Bonne route

avatar zundapp 24-06-2009 12:40
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

les mandats c'est dans les films, en France ça existe pas.

dans le cadre d'une enquête en flag, donc faut du délit routier puni de prison, le mib peut prendre ta camera et regarder les videos, sans l'avis de personne des lors qu'il set ou agit sur instructions d'un opj.

en l'abscence d'infraction qui pourrait amener une procédure en flagrance, tu peux avoir sur ta becane, des cameras, des vibros, des peluches, tout ce que tu veux on peut pas t'embetter.

avatar Jonathan 24-06-2009 21:43
avatar tatoospirit 25-06-2009 08:40
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

déjà sur les videos, j'éviterai de filmer le compteur pour commencer, c'est deja ça.
après, j'éviterai toutes infractions au code de la rout.
en gros, on voit un paysage et une route qui défilent. (sans vitesse et sans infraction, ça peut se faire facilement sur des routes sans trop de circulation.



avatar zundapp 25-06-2009 14:00
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

l'essentiel est que tu es une réponse
sinon je suis un motard comme toi

avatar Motard passager 25-06-2009 14:05
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

et comme moi j'aime

Zundapp a dit le principal.

Et tordons le cou à une idée bien implantée dans l'esprit grâce à nos chères séries télévisées :

LES MANDAT DE PERQUISITION N EXISTENT PAS EN FRANCE.

C'est l'infraction et le type d'enquête qui va déclencher des saisies et la manière dont elles doivent s'effectuer.

Dans le cas présent, et dans la mesure où une saisie de la caméra et son exploitation, serait possible, il faudrait comme déjà dit un DELIT puni d'emprisonnement. Sur la route y'en a pas des millions : Le refus d'obtempérer, la mise en danger de la vie d'autrui, la conduite sous stup où alcool... ( y'en a d'autres, mais restons dans le plus classique )

Donc admettons que le cas n°: 3 se présente.

j'interpelle le délinquant ( car c'est comme ça que juridiquement on le nomme ). Je le colle en G.A.V. et la moto est immobilisée dans un premier temps. Donc il aura le plus grand mal à modifier sa vidéo.
Je peux toujours informer le PR qu’une caméra est en place sur la machine et qu’elle pourrait apporter des éléments supplémentaires sur l’affaire. Il n’y a pas de raison qu’il refuse la saisie. Toutefois, je peux le faire d’initiative.
Mais lors du CR au PR, il peut me demander de la restituer…..

Maintenant, c’est clair que si la personne est en mesure de cacher certains éléments ( surtout si on la serre plusieurs heures plus tard ) elle ne va pas s’en priver….. Comme qui dirait : c’est le jeu ma pauvre Lucette…

V

avatar efe 25-06-2009 14:47
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

euh et pour non conformité du véhicule, voir modification hors constructeur, il existe pas un arsenal législatif pour une amende ?



avatar tatoospirit 25-06-2009 15:30
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Attention, ca s'appelle un motard, ca ressemble a un motard, ca a l'odeur d'un motard, mais ce n'est pas un motard, c'est un keuf, vos papiers s'il vous plait, papiers siouple, gendarmerie. cool



avatar RJVB 25-06-2009 16:17
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Voyons Big, tu demandes de donner la caméra lors d'un contrôle de papiers (en règle), le motard dit non — est-ce un refus d'obtempérer?

Et si c'est une interpellation suite à un excès de vitesse?



avatar Motard passager 25-06-2009 16:40
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Salut
Tu vas me copier le cas 1 et 2 1000 fois RJVB j'aime

Sur un simple excès de vitesse, je vois pas pourquoi j'irai demander la caméra.... Aucun motif et le gars peut fort bien le refuser.

Maintenant comme je l'ai déjà dit, si il y a plus que l'excès de vitesse ( refus d'obtempérer par ex..) là le gars il a juste droit.........à un toubib, un avocat et appeler Papa/maman.... pour le reste je gère...

>Tatoo
Mon odeur c'est la mienne et je la garde
clin d'oeil
V

avatar Jonathan 25-06-2009 20:00
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Ok et dans le cas ou je commet une ou deux infractions et le MIB regarde la video mais a ce moment je n'ai pas filmé est ce qu'il peut me verbalisé ou faire immobiliser le vehicule et tout le tralala pour quelques chose qu'il voit que j'ai fait la veille?

avatar zundapp 25-06-2009 20:27
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

il va se faire un trou au cerveau :)

je dirais qu'apres coup la video n'a pas d'interet, faut que ça soit sur le moment, que la cam soit installée ou sur le gars.

apres c'est trop vague, tu peux dire que c'etait pas toi, pas toi le pilote, compteur hs tu vois ce que je veux dire.

on parle d'une interpellation qui se fait pendant que tu fais le foufou avec la cam allumée.

sinon tu mets un masque de zorro on te reconnaitra pas :)

si tu veux pas de souci filme toi sur cicuit tu pourras faire le fou en relative sécurité avec des videos en prime.

par les temps qui courent le circuit est l'avenir du motard sportif.

avatar Jonathan 26-06-2009 17:09
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

J'y songe mais en cas de soucis l'assurance ne m'assure pas et sa m'embête d'acheter une becane pour le circuit si vraiment sa me plait pas ou si le budget ne suit pas se qui risque fort d'arriver car le budget circuit c'est vraiment très cher.

avatar RJVB 26-06-2009 17:32
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Change d'assurance? Et puis t'es pas obligé de prendre toute de suite plus de risque que tu ne prends sur la route...

(et si je dois croire certains, rouler sur circuit c'est comme rouler sur la route, mais sans le risque que posent ces pôv'autres-là ;) )



avatar Jonathan 26-06-2009 20:19
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Oui c'est vrai faudrait que je me renseigne a fond.
Mais sa n'empêche pas que j'ai tojours envie de filmer mes ballades car c'est quand même pas mal si un gars me grille une priorité et que je filme sa peut servir non pour l'assurance? Merci

avatar RJVB 27-06-2009 00:21
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Ça, je me le suis dit à chaque fois que je me fais faire des queues de poisson et autres, mais je crains que ça ne te servira à pas grand chose de plus que de mettre ces "témoignages" sur youtube!



avatar Jonathan 28-06-2009 20:25
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Salut RJVB aucune video n'ira sur youtube ou autres sites internet. Les videos sont uniquement pour moi.

avatar Jonathan 29-06-2009 20:02
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Salut RJVB aucune de mes vidéos n'iront sur Youtube ou tout autre site. C'est pour moi uniquement.

avatar Skippy 21-07-2009 21:59
Re: Risque d'amende en cas de caméra embarquée sur une moto ?

Perso, je vois pas l'intérêt de filmer le compteur alors que sur la moto tu as quantité de prise de vue sympas autre que "bêtement" derrière la bulle...

Je suis "adepte" de vidéos embarquées (que je diffuse sans appréhension sur Youtube) avec prise de vue :
- de l'avant
- de l'arrière
- sur le casque

A toi d'être inventif et de trouver un angle de prise de vue qui sorte de l'ordinaire et qui donne une impression sympa de ton roulage/ta balade...



Message édité par son auteur (21-07-09 22:00)

 

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