erreur dans la redaction d'un pv contestation possible ? (tm)
bonjour,
Je souhaiterais que vous éclairiez ma lanterne; hier j'ai été arrété par la gendarmerie avec mon épouse et d'autres motards. Ils nous ont donné une contravention pour un bruit trop important (sans sonometre en vertu de l'art r318-3 CR). Cependant une erreur a été faite lors de la rédaction de ma contravention: ainsi la marque de mon véhicule est erronée (honda au lieu de triumph).
peut-il y avoir contestation et serait elle recevable sachant que la contravention m'a été remise en main propre mais que lorsque l'on ma ddé de signer pour dire si je reconnaissait l'infraction j'ai signé en cochant non.
merci par avance pour vos réponses.
Uhm...
Sur la simple base d'une erreur sur la marque du véhicule, je suis sceptique. Tu peux toujours tenter le coup. De toute façon vu que tu as indiqué que tu ne reconnaissais pas l'infraction, tu seras convoqué au tribunal de police. Tu pourras toujours voir ça avec eux
Salut,
Je suis un peu dubitatif sur une contestation fondée uniquement sur la marque de la machine.
Par contre, si ta machine est entièrement d'origine, qu'elle ne fait pas plus de bruit qu'a l'origine et que tu peux apporter des témoignages en ce sens comme tu n'as pas reconnu l'infraction peut-être peut-tu espérer que l'affaire soit classée sans suite par le parquet ou la relaxe du juge d'instance.
V
Titi
salut
je ne suis pas un exper en matiere de PV mais on ma toujour dit que la moindre érreur sur la rédaction d'un PV pouvait annuler celui ci MAIS je n'ai jamais vérifié cela.
Vvvvvvvvvvvvvvvvvvv!
Je ne pense pas que tu puisses obtenir l'annulation du PV car l'erreur matérielle ne fait en l'espèce pas grief. De plus l'immat du véhicule est bonne.
Aucun risque de confusion n'étant possible, je ne pense pas qu'une annulation puisse être obtenue.