CARTE GRISE..............
Bonjour à tous !
Nouveau ici, j'espere trouver réponse à ma question :)
Et d'avance, sorry si un article a déjà peut-être été publié à ce sujet....
Alors:
J'ai acheté il y a qqs jours un 1400 intruder "pour pieces" pour 300¤; celui-ci presente bien.
Cette moto a été vendue par A en 2002, à un 1er acheteur B.
B a gardé le véhicule qqs années sans rouler ni faire la CG, puis l'a revendu à C qui en a fait de même.............
J'ai donc la CG de A, mais, depuis le temps et malgré mes recherches, celui-ci est introuvable...
Je ne sais pas si A à envoyé la declaration de cession à la pref, j'ai sorti un non-gage qui n'indique rien de particulier.
Ma question: puis-je faire immatriculer cette moto à mon nom aujourd'hui ? Des démarches particulieres ?
Merci de votre aide et conseils éclairés !!
Hervé
Salut,
Ce qui est sûr c'est que tu es dans une vraie galère, un collègue a le même problème avec une voiture, (qui elle, n'était pas vendue pour pièces) ça fait 2 ans que ça dure, tribunal etc... Toujours pas possible d'avoir une carte grise,la voiture il ne peut pas y toucher, mais il faut qu'il l'assure car elle se trouve sur un parking public.
Bon courage!
Question con
n'étant pas le propriétaire de la voiture (carte grise à un autre nom) ce n'est pas vers le titulaire de la carte grise qu'on se retourne en cas de dommage ?Citation
Strom's
mais il faut qu'il l'assure car elle se trouve sur un parking public.
Citation
Lapin
ce n'est pas vers le titulaire de la carte grise qu'on se retourne en cas de dommage ?
C'est ce que je croyais aussi, mais non ... ( enfin... dans ce cas précis).
"Question con
Citation
Strom's
mais il faut qu'il l'assure car elle se trouve sur un parking public.
n'étant pas le propriétaire de la voiture (carte grise à un autre nom) ce n'est pas vers le titulaire de la carte grise qu'on se retourne en cas de dommage ?"
Il me semble que la carte grise n'est qu'une autorisation de circuler sur le domaine public et pas un titre de propriété. Enfin, c'est ce que j'ai cru comprendre en faisant quelques recherches pour mon cas perso.
Toujours est il qu'il y a trois cartes a faire et ça risque d’être "coton".
Pointe toi à la pref voir si le certificat de cession à été envoyé par le premier vendeur.
Si non -> Tu signe le papier comme si il n'y avait qu'une vente entre toi et le premier vendeur.
Si oui -> Soit tu demandes à tout les anciens propriétaires de faire les papier (enfin, à l'acheteur du premier vendeur donc le vendeur B), soit tu retourne voir le premier vendeur et tu lui demande d'annuler la vente et de faire une vente direct avec toi.
Sachant que si les mecs ont pas fait la carte grise ça peut être source d'emmerde (PV non payés, braquage, ou tout autre connerie pouvant te faire passer au tribunal).
C'est faisable, mais il faut être patient. Quand on voit que c'est déjà la misère pour faire une Carte grise.
Bon courage !
PS : La carte grise n'est pas un titre de propriété :)
Payer 3 CG pour une "1400 intruder "pour pieces" pour 300¤"... Est-ce que ça vaut vraiment le coup ?