Acheter une moto en Espagne modalité immatriculation
mcalan
06-04-2022 19:50
Bonjour,
j'aimerais acheter une mt07 en Espagne vu l'écart des prix comparé à la France.
Je souhaiterais savoir avant mon achat les démarches à suivre afin de pouvoir l'immatriculé en France et si je devrais payer des frais supplémentaire.
Je précise que je souhaite l'acheter à un particulier.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 06-04-22 19:50 par mcalan.
Salut.
Tu as quelques éléments dans cet article
Il n'y a pas de frais de douane ou taxe à l'intérieur de l'Union Européenne, mais les procédures d'importation peuvent être différentes selon le pays d'achat. En Belgique c'est assez simple, en Espagne je ne sais pas.
Mais dans tous les cas tu dois avoir un certificat de conformité, soit remis par le vendeur, soit fourni par le constructeur (Yamaha).
La démarche se fait en ligne : [immatriculation.ants.gouv.fr]
Chris74
07-04-2022 10:57
Citation
Charlie_41
les procédures d'importation peuvent être différentes selon le pays d'achat.
Tu es sûr de cela ?
Pour moi la procédure d'importation est la même quel que soit le pays au sein de l'Union Européenne.
Si la moto n'est pas concernée par un bridage à 100cv (ce qui n'est pas le cas de la MT07), la procédure est assez simple.
Sinon, il faut faire brider la moto chez un concessionnaire de la marque et joindre le certificat obtenu aux papiers mentionnés par le lien donné par Chris74.
Fift --> si les législations diffèrent suivant les pays(puissance, permis, obligation ABS , normes anti pollution etc) , les procédures d immatriculation peuvent ne pas être identiques suivant le pays d importation ??!!
Je parle des procédures dans le pays d'origine, pas en France. C'est plus la procédure d'exportation en fait...
Pour les machines d'avant 2000, qui n'ont pas d'homologation européenne, c'est plus complexe, mais ce n'est pas le cas ici.
Citation
Peterpan
Fift --> si les législations diffèrent suivant les pays(puissance, permis, obligation ABS , normes anti pollution etc) ,
Justement, il y a une homologation européenne qui harmonise tout cela. A quelques détails près, les permis sont identiques, les normes anti-pollution aussi, etc. Seule la puissance (limite à 100cv) pouvait poser pb.
Charlie>
Sur la procédure d'importation, en fait ce sont des informations qui doivent être portées sur les documents. Les documents changent d'un pays à l'autre, mais les informations sont les mêmes.
Même pour des motos plus anciennes, la procédure n'est pas très compliquée (j'ai importé d'Allemagne une CB 750 Four de 1971 sans que ça ne soit problématique - ça peut être plus compliqué en provenance d'Italie
).
