[actu] PV de 210 € supplémentaire pour conduite sous l'emprise de stupéfiants
Citation
BIG83
Pour moi la question ne se pose pas. Tu consommes du stup légalement aux Pays Bas. Jusque là rien à dire c'est autorisé, ou en tout cas pas interdit.
Mais quelques heures après tu roules en France, tu conduis bien sous l'influence de produits stupéfiants et donc l'infraction est constituée....
V
Jusque là, je suis.
Mais si c'est 2-3 jours après, je pense qu'on peut raisonnablement dire que tu n'es plus sous influence du produit.
Est-ce que les tests permettent de déterminer si la quantité et/ou la date de la fumette font que tu peux être considéré sous influence ou pas ? J'ai pas bien compris
Et si pendant une soirée, on ne fume pas mais qu'on respire la fumée de personnes qui fument de vilaines choses, on se fait contrôler positif ou pas ?
C'est une vraie question.
Motard passager
23-03-2012 15:12
Salut
Ma foi, j'ai pas essayé
C'est comme l'alcool, enfin je pense. Tout dépend de la personne, de sa capacité à assimiler le produit, de la fréquence des prises et de la quantité prise, mais également de la qualité du produit : herbe , résine, huile.....
Maintenant un joint fumé il y a 3 jrs, ne va pas certainement ressortir dans le sang,
On dit que le THC reste dans le sang quelques heures. Mais le THCCOOH reste beaucoup plus longtemps.
Donc ce qui trahi le consommateur c'est son taux de THC bien sûr mais surtout son taux de THCCOOH qui lui, donne une indication de la régularité du consommateur et du temps qui s'est écoulé depuis sa dernière consommation.
Pour faire court :
Du THC trouvé dans le sang ( supérieur à 0,5 ng/ml ) : influence sur le comportement.
Pas de THC mais un taux de THC COOH ( supérieur à 0,20 ng/ml ) : Probabilité de l'influence du cannabis, mais non avéré . Au delà de ces taux, on considère que le comportement de la personne est altéré significativement. .
Maintenant si le dépistage est négatif, tu passes ton chemin.
Quand bien même, le MIB interprète le dépistage comme positif, la prise de sang sera le juge....
Généralement si une personne m'indique qu'elle a fumé un joint il y a 3 jrs et qu'elle n'a pas de signes de consommation, je ne craque pas de dépistage. Mais bon, ce n'est que mon point de vue. Il sera très certainement négatif..... et ça ne sert à rien de faire dépenser 300 € à la Justice pour peut être....rien
Je pense qu'il y a assez d'études sur le sujet pour t'éclairer mieux que moi.
V
Oui mais nous y voila: un gars est interpelé, n'a pas l'air sous influence, taux de THC faible, mais taux de THCCOOH supérieur à 0,20 ng/ml, et donc "Probabilité de l'influence du cannabis, mais non avéré".
Prune ou pas ?
Prune parce qu'il roule sous influence ? Pas évident.
Prune d'office parce que "la consommation est interdite.POINT et le PR peut très bien poursuivre pour usage de produits stupéfiants" ?
Pas évident, va-t-en prouver qu'il a fait quelque chose d'illégal sur le territoire francais...
En fait, je pose ces questions car je connais quelqu'un qui s'était renseigné à fond sur les tests de dépistage, car il était fumeur régulier, et était sur le point de se faire engager par une boite US. Et on annoncait un "drug screen" en complément du test d'embauche.
Il avait alors appris que si les drogues telles que coke, hero et autres disparaissaient après 2-3 jours (sauf examen des cheveux, mais bon), des traces de cannabis pouvaient rester jusqu'à 30 jours (parce que stocké dans les graisses ou chais pas quoi).
Il est donc fort possible de se retrouver dans la situation "test positif" et "pas sous influence". Et donc je trouverais ballot de pruner automatiquement, et encore plus si c'est majoré automatiquement des frais de dépistage.
Et si BIG annonce qu'il ne va pas envoyer au dépistage un gars qui a manifestement l'air clean, il est à craindre que certains de ses confrères plus obtus ne fassent pas preuve du même discernement.
Voila voila.
La bonne journée,
thom.
Bon, je vais me faire un 3 feuilles (*)
(*) J'décooooooooooooooonne
Modifié 1 fois. Dernière modification le 23-03-12 16:52 par thom.
Citation
thom
Bon, je vais me faire un 3 feuilles (*)
BIG aussi, pour se détendre...
Motard passager
23-03-2012 18:48
Salut
>L'Iguane
Peux plus, on est passé au PV électronique aujourd'hui
>Thom
Tu fais iech avec tes questions
Ben dans ton cas, je relate tes dires au Proc et il décide
Plus sérieusement : Tu n'es plus sous influence des stup, mais tes résultats révèlent que tu consommes. Mais tu déclares aux enquêteurs que tu ne le fais QUE dans un pays où c'est autorisé....
La logique voudrait que tu ne sois pas poursuivi...... Mais le PR peut te renvoyer devant le Tribunal et à ce dernier de te condamner où te relaxer.....
A l'occasion je poserai la question à un magistrat........si j'y pense
>Whitecrow
Aucune idée...désolé.
V
Merci d'avoir lu et répondu BIG.
Je me demande parfois ce qu'on ferait sans toi sur le forum 
RJVB
24-03-2012 01:11
@Big: le hic avec ton exemple est que la consommation d'alcool n'est pas interdite en soi (et je pensais à un cas où la substance prise n'est plus détectable au moment du retour en France). Je t'avoue que j'ignore l'attitude vers la conduite sous l'emprise des stupéfiants. J'ose espérer que c'est illégal comme ici - et d'ailleurs les taux tolérés pour l'alcool sont inférieurs que ceux d'ici. (Ce qui n'empêche pas que beaucoup de mes chers compatriotes conduisent comme s'ils sont bourrés de speed...)
Le Nurofen c'est contre les courbatures etc. dues aux longues journées dans la selle? Si tu les prends avant le dodo, ça devrait ne pas avoir des répercussions sur ton aptitude à la conduite ;)
leleo64
24-03-2012 16:26
bonjour
lu aujourd'hui, les fdo changent de fournisseur le kit de dépistage salivaire "rapid stat" va être remplacé par le "securetec" qui serait plus fiable et plus maniable.
Y a du THC dans le chocolat. si. Si! Si t'en manges un kilo t'es bon comme la romaine. Parce que les doses c'est cumulatif!
P.... ça fait c.... et pis y a du tourisme chocolat tous les jours en Beglique. Ben ! y vient d'où jeff de Bruge ?
Salut,
Big, je t'imaginais plus poli 
Cela étant, il va quand même falloir prouver que la consommation n'a pas eu lieu en France... et en tout état de cause c'est au procureur de la République qu'appartient l'opportunité des poursuites. Donc le PR peut déclencher les poursuites et au moment du jugement le prévenu peut obtenir une relaxe s'il arrive à établir qu'il n'a pas consommé en France. Reste que les adeptes du cannabis néerlandais ont une fâcheuse tendance à ramener un peu de leur produit dans notre pays lors de leur voyage retour...
V
Etienne
leleo64
25-03-2012 20:54
bonjour
en fait c'est très simple, ils ont joué sur les mots, le libellé de l'infraction pour l'usage de
stup est : conduite d'un véhicule "après" avoir fait usage de produits stupéfiants, grosse
différence avec l'alcool dont le libellé de l'infraction est : conduite "sous l'empire" d'un
état alcoolique.
A aucun moment il est mentionné que tu es sous l'empire, la présence de produit dans
la prise de sang suffit.
Pour ce qui est de la consommation dans un pays étranger, le fait de circuler en France
t'oblige a en respecter la législation, si un dépistage stup est effectué est qu'il est
positif, peu importe l'endroit où tu as consommé.
