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Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet

Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

avatar Spiky 05-02-2008 18:04
Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Bonsoir a tous

Apres une heure et demie passée sur le web, a rechercher des forum, a faire des devis etc...

Je ne suis arrivé a aucune réponse pertinente! C'est pour cette raison que j'edite ce topic

J'vous explique mon cas:

Je viens de faire l'acquisition d'un bandit, mais je n'ai pas encore le permis (en attendant je le prepare comme je veux, ptite modif avant le jour J quoi)

Mais le contrat d'asurance de l'ex proprio va arriver a la fin ... et une moto non assurée dans un garage, ca craint quand meme (incendie, vol ...)

En théorie je devrais avoir ce foutu permis d'ici peu de temps (maxi 2 - 3 mois)


Impossible de troyuver une assurance qui prenne un jeune sans le permis ? pour une courte periode ?


Voila, en esperant que quelqu'un puisse m'aider ;)

[ J'ai apellé Assor, et AMV, ils ne font pas d'assurance "garage" ]

avatar Oniromancien 05-02-2008 18:32
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Salut Spiky.

Je comprends bien ton souci. Tu as essayé à la Mutuelle des Motards? Je me dis que s'il y a bien une boite d'assurance qui doit connaitre le problème, et peut-être y remédier, ce sont eux.

Je connais un gars qui a acheté sa bécane neuve pendant le passage de son permis. Dés que je le croise je lui pose la question.



avatar Spiky 05-02-2008 18:44
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Merci de ton aide ;)

je vais essayer avec la Mutuelle des Motards alors, je te tiens au courant si j'arrive a quelquechose de concluant

avatar berald51 05-02-2008 19:23
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

salut,

je te conseille également la mutuelle des motards, le probleme s'étant poser a une connaissance, il s'y ai adressé et ils l'on asuré, peut etre coincidence....

sinon, si tu as un assureur atitrer, "celui de ta famille", en général ça le mieux...ça passe..mais c toujours pareil, tant qu'il y arrive rien, c bon, et le jour ou il t'arrive une tuile....c ruiné...

tchou

bérald.



avatar MIN TIO 05-02-2008 19:27
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

bonjour

si le garage est attenant a ton habitation principale ( ou a celle de tes parents) previens ton assureur qu'une moto est stationnée dans le garage pour quelque temps en lui disant que tu prendras un contrat chez lui par la suite...

si un autre véhicule est stationné et assuré dans ce garage ca devrait le faire ; au pire tu auras une legere surprime clin d'oeil

avatar MIN TIO 05-02-2008 19:27
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

je precise... par " previens ton assureur " j'entends l'assureur qui a le contrat habitation clin d'oeil

avatar Spiky 05-02-2008 20:10
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Je viens d'envoyer un mail a la mutuelle des Motards, je vous dirais si j'ai une reponse!

Pour le moment je vis chez mes parents, je préviendrais alor mon assureur "maison" qu'il y'a une nouvelle bete dans le garage

Sinon, pour l'assurance voiture et compagnie que mes parent ont, c'est la GMF, mais avec 3660 € pour l'année, pour assurer un GS 500..... j'ai un peu peur!

avatar MIN TIO 05-02-2008 20:49
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

3660 pour un GS ??? ou alors avec le reste ? ( maison ; auto..etc)

avatar highways 05-02-2008 21:22
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Sinon dernière solution trouve un ami qui veuille bien assurer la moto à son nom le temps de passer ton permis (même si elle est garée dans ton garage et que tu lui rembourse le montant de la prime !)

Bon courage !



avatar Fabrice11 05-02-2008 22:17
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

highways a écrit:

> Sinon dernière solution trouve un ami qui veuille bien assurer
> la moto à son nom le temps de passer ton permis (même si elle
> est garée dans ton garage et que tu lui rembourse le montant de
> la prime !)
>
> Bon courage !

Attention, dans ce cas, il faut penser aussi à la résiliation (préavis nécessaire). Et il peut y avoir un surcoût si l'assuré n'est pas le titulaire de la CG !

avatar MIN TIO 05-02-2008 22:32
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

3660 t as un GS de deux ans a ce prix la flute

avatar silver fox 05-02-2008 22:33
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Clew +1 la preuve? une société peut assurer des véhicules et par définition elle ne peut pas avoir de permis...
Vois la mutuelle. VVV



avatar L'instit 06-02-2008 09:01
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Perso, mon assurance a accepter d'assurer ma moto avant l'obtention du permis. J'avais déjà 2 contrats voitures chez eux.

Mais comme le dit Clew, dans un contrat c'est le véhicule (et ce qu'il y a dedans) qui est assuré et non une personne (avec ce qu'il y a autour : un véhicule).
Pour preuve, en cas d'accident (responsable), c'est le contrat du véhicule incriminé qui prend du malus et non le ou les contrats du conducteur (en cas de prêt du véhicule par exemple).

Mais si tu n'es pas encore assuré quelque part, çà doit être plus dure... Il faut tombé sur une assurance qui a la fibre commerciale (çà, çà doit exiter non... clin d'oeil )



avatar 1400 GSX Team 06-02-2008 13:56
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

3660 ca va, à la GMF quand j'ai voulu faire assurer le 1400 GSX il m'ont dit 4900 € avec la même raison "pas spécialiste"

Concernant ta question, et pour avoir été dans le même cas, achat du bandit en avril obtention du permis en septembre, je peux te dire que je n'avais trouvé absolument aucune assurance voulant m'assurer. C'est donc mon proff de marketing de l'époque qui m'avait assuré à son nom.



avatar Spiky 06-02-2008 20:47
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Bon j'ai eu la GMF au telephone aujourd'hui, et leur "meilleure proposition" est:

De m'assurer, en contrat "normal" mais en deduisant ces 2 ou 3 mois sans permis, et donc en les passant en assurance "garage"

Voila le detail des frais:

ce qui ferais 3660 / 12 = 305 € par mois

Pour 3 mois de "garage" = 3 x 50 = 150 €

Pour 9 Mois de "roulage" = 9 x 305 = 2745 €

TOTAL 2745 + 150 =2895 € fiouuuuuuuuuuuuuu

De plus, il est "impossible" d'apres la conseillere de résiliez si l'on s'engage pour ce type de contrat, avant la fin des 1 ans...


Voila, j'attends la reponse de la mutuelle des motards, sinon je la ferait assuré par le biaais d'un pote (qui a son permis moto) chez AMV ou Assor ;)


En tout cas, merci beaucoup a tous pour toutes vos reponses.

C'est pas evident d'etre jeune, et de se retrouver opposé a ces compagnies qui ne veulent pas se prendre la tete, ou qui cherche uniquement la rentabilité...

avatar MIN TIO 06-02-2008 21:10
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

ca fait ( tres) cher !!

peut etre que la mutuelle des motards sera plus compréhensible avec toi

avatar CLEW 06-02-2008 22:22
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Salut,

Ce n'est effectivement jamais évident d'être jeune conducteur...

Je constate que la GMF a évoluée dans ses contrats et qu'elle propose maintenant une assurance "garage". Il y a quelques années ce n'était pas possible, j'ai donc quitté la GMF pour la moto et pour le reste.

Tu peux toujour obliger une assurance à assurer un véhicule en passant par le BCT.

V

Etienne

avatar Spiky 06-02-2008 22:32
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Il a fallu pleurer pour avoir cette assurance garage pour la moto (mes parents ont la bas 2 voitures + maison) et d'apres la conseillere ce n'est qu'un "arrangement" pas réellement une assurance garage (comme c'est le cas pour le voitures par exemple)

avatar buri 08-02-2008 20:00
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Clew

une remarque

une assurance est elle obligée d avoir une assurance garage a proposer ou le panel complet !!!!!

je ne crois pas mais .........


Et personne ne peut obliger une assurance à t assurer, après c' est de la procédure auprès du BCP comme tu l indiques mais je ne crois pas non plus qu'il fixe le prix et désigne une assu n ayant pas cette option .....

mais, dès fois ......

avatar buri 09-02-2008 10:03
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

clew

mes sources : question réponse de Dominique Boisselet procureur de la République à Sens par l yonne republicaine (en 2004)

je cite :

l yonne republicaine :

Les conducteurs commettant ce type de délits ont-ils un profil particulier ?

Mr Dominique Boisselet

En ce qui concerne le défaut de permis, j’observe qu’il s’agit essentiellement de jeunes hommes, qui ont acheté une voiture mais qui, par manque de budget, n’ont pas jugé nécessaire de passer le permis ! Et comme, sans permis, il est impossible d’obtenir une assurance, certains en prennent une, au nom d’un tiers.
Il faut savoir qu’en cas de problème, l’assurance paiera les dommages occasionnés auprès des tiers mais qu’ensuite, elle se retournera contre le conducteur.
Certains sont dans le cas inverse, c’est-à-dire qu’ils ont le permis, mais font des économies sur le poste assurance.
Je signale également que les tiers qui prêtent un véhicule à quelqu’un qui n’a pas le permis peuvent être poursuivis en tant que complices.
Ils encourent notamment la confiscation du véhicule.


la totalité du texte :

[www.lepermis.com]

Maintenant, si on ne peut pas faire confiance à ce niveau la ,alors !!!!!!!

je pense aussi que l assurance aura des problèmes pour ne pas avoir vérifié le permis sauf si assurance autre que vhc et simplement assurance garage ou autres pour les assus le faisant mais pas d obligation....

Dans le dossier client comme je l indiquais doit figurer obligatoirement le permis de conduire autorisant la conduite du vhc assuré.
Sauf dans le cas d assurance groupe ou cela incombe au responsable de bien vérifier les qualités des chauffeurs et copie du permis dans le dossier employé aussi naturellement.

avatar CLEW 09-02-2008 11:37
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Salut,

En aucun cas le procureur ne dit qu'il est légalement nécessaire d'avoir le permis pour pouvoir s'assurer, il dit seulement que sans permis il est impossible d'obtenir une assurance ce qui est un peu plus nuancé. Je continue à dire que le fait d'exiger le permis pour assurer un véhicule n'est qu'une obligation que l'assurance impose à son sociétaire.

Reste que l'on est là devant le paradoxe d'un système qui impose une obligation d'assurance au propriétaire de véhicules à moteur mais qui n'impose pas aux assurances d'assurer... sauf à passer par le BCT (un peu de recherche, ce sujet ayant déjà été évoqué par l'un d'entre nous qui est passé par cette voie).

Le problème de l'assurance est encore une histoire de gros sous. Si elle assure le véhicule elle sera obligée de payer en cas de sinistre même si le conducteur n'a pas le permis. Elle peut éventuellement se faire rembourser après mais cela reste difficile.

V

Etienne

avatar buri 09-02-2008 13:49
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

tout a fait d accord, mais tu connais le parcours du combattant et les délais !!
et les procédures donc...

et si un procureur le dit, les assurances ne vont surtout pas le contrarier dans ce cas de figure.

de toute façon, elles invoqueront le droit de "précaution".

et pour le BCT: voir ci dessous..
**********************************************************
Les obligations d'assurance et les BCT

La loi a rendu obligatoire un certain nombre d'assurances (plus de cent). Pour six assurances obligatoires, parmi les plus importantes, un organisme a été créé afin de régler les situations d'absence d'offre d'assurance.
Lorsque la personne qui doit s'assurer se heurte à un refus de plusieurs assureurs, elle peut alors avoir recours au

BUREAU CENTRAL DE TARIFICATION
1, rue Jules Lefebvre
75009 PARIS
Tél : 01 53 21 50 40 fax : 01 53 21 50 47

Les six assurances concernées sont :

*
l'assurance de responsabilité civile automobile (L. 212-1 du Code des assurances),
*
l'assurance construction (L. 243-4 du Code des assurances),
*
les catastrophes naturelles (L.125-6 du Code des assurances),
*
l'assurance des engins de remontées mécaniques (L. 220-5 du Code des assurances),
*
l'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture (article 1234-10 du Code rural),
*
l'assurance de responsabilité civile médicale (L. 251-1 du Code des assurances).

Attention : vous ne pouvez saisir le BCT qu'après avoir effectué certaines démarches préalables de recherches d'assurance. Il faut notamment avoir obtenu un refus écrit d'un ou plusieurs assureurs.

*********************************************************
au minimum un bon mois et encore.....plusieurs mois serait plus réaliste ...
on a le temps d avoir le permis ou alors d aimer les procédures

avatar mike91 09-02-2008 22:25
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Hello,

A la MACIF, pas d'assurance moto si pas le permis moto.

Par contre, il me semble qu'on peut assurer une voiture SANS le permis...

avatar Spiky 19-02-2008 12:50
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Je viens d'appeler AMV, bien entendu, l'assurance garage n'est toujours pas envisageable, mais j'en ai profité pour leur demander s'il etait possible de la faire assurer via un ami qui possede deja le permis moto.

Apparemment, cette solution n'est pas non plus envisageable, car le contrat est signé pour UN AN sans résiliation, sauf vente (et meme en cedant la moto a titre gratuit a mon pote, pour la durée d'attente du permis, cela n'est pas possible)

J'ai appelé également la Mutuelle des Motards, qui elle m'accorde une souscription d'assurance, sous le nom d'un ami, et le changement lui se fera sans probleme en envoyant simplement la copie de mon permis.

Seul "hic" pour la Mutuelle des Motards, c'est qu'elle est un peu plus cher:

- 1055 € l'année en tiers Vol Incendie
- 808 € pour AMV en tiers Vol Incendie aussi...



avatar truc 24-02-2008 09:20
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

on ne le répètera jamais assez : se renseigner sur l'assurance AVANT d'acheter le véhicule peut éviter bien des mauvaises surprises


Lukypol a écrit:

> 3660 ca va, à la GMF quand j'ai voulu faire assurer le 1400 GSX
> il m'ont dit 4900 € avec la même raison "pas spécialiste"

l'employé a été plus honnête avec moi quand il m'a annoncé 2500 € de prime pour un 125 qui coûtait 2000 €: "assurer les motos ne nous intéresse pas, alors on le propose pour les sociétaires qui insistent, mais avec des tarifs rédibitoires"

avatar silver fox 24-02-2008 17:02
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Sauf qu'a la mutuelle pour ce prix tu as également: la corporelle conducteur, l'assistance, le casque, les vêtements, Jurimotards.
VVVV.



avatar buri 24-02-2008 19:52
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

je m amuse ....

bande de plaisantins
j'aime j'aime j'aime j'aime j'aime j'aime j'aime

n oubliez pas que l on parle de moto en position garage......

et au vue du prix, non mais sans blague !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!timide timide timide timide

pour une moto en exposition timide timide


Sinon, tu loues un garage ou tu prépares ta moto, l assurance en cas
d incendie ou de vol sera l assu de ton garage....et tu déclares une moto piste
en cours de prépa mais le prix !!!!!!!!!

faut pas inverser les actes ou alors il faut assumer !!

avatar buri 24-02-2008 20:02
avatar silver fox 24-02-2008 20:59
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

buri tu n'as pas tout à fait tort sauf qu'assurer un véhicule en position garage à ma connaissance cela n'existe pas tu dois assurer le véhicule en temps que tel , un véhicule ne roulant pas doit-être assurer RC, même si cette régle est peu appliquer car dificillement controlable. mais en cas d'incendie....
Donc pour deux mois notre amis à tout intérêt à souscrire une assurance "normale"
VVV



avatar tinky 25-02-2008 22:59
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Hello

Toute personne physique ou morale (une entreprise) dont la responsabilité civile peut être engagée du fait de l'utilisation d'une moto, est soumise à cette obligation d'assurance. L'obligation pèse sur le propriétaire de la moto et sur tout utilisateur. (Article L211-1 du code des assurances.) (cf rubrique assurance du site)

La solution de Buri, en plus de ne pas être clairement exposée, ne peut en aucun cas résoudre le problème posé ici.

Cf les messages de Clew pour la bonne réponse, une fois de plus ! clin d'oeil

V++



avatar buri 26-02-2008 14:54
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

tinky

discutions...

naturellement l assurance est obligatoire mais pas forcément sur la moto si elle ne roule pas sur le domaine publique.

Mais dans ce cas, la solution est peut être disproportionnée, mais possible

une moto piste qui ne roule jamais sur route !!!!!! et totalement illégal au niveau loi et assurance sur le domaine public !!!

quel type d assurance après une course lorsqu'elle est sur la remorque !!!!
(idem pour les cross ou autres)

je pense qu'il existe une solution de ce coté la......mais en passant par des courtiers d assurance..

et il existe l " assurance garage" qui est réservé au pros et qui permet outre d assurer le garage, d assurer tout ce qui se trouve dans un garage, y compris naturellement les vhc des clients : est ce qu une assoss peut souscrire un tel contrat ou doit on créer dans ce cas une société, ce qui ne pose plus aucun problème ????


[www.assugarage.com]


et on n est pas obligé d avoir le permis moto .......

mais je laisse la parole au pro des assurances

avatar Tintin_en_calif 02-03-2008 17:48
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Strategeme un peu limite: le depot vente

Bah oui, la plupart des pros ont une assurance type garage pour les vehicules avec ce genre de contrat. Mais justement il y a souvent des clauses dans le contrat pour eviter qu'on les utilise comme un garage assure (en gros la moto risque bien de partir...). D'un autre cote ils prennent des frais pour exposer la moto en general.

Bref, c'est peut-etre une alternative le temps d'avoir le permis.

avatar rirto 29-12-2014 16:39
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Bonjour ,
Contrairement à ce que certaine personne ose dire sans en connaitre les véritable personne, tu peut mettre à ton nom la carte grise même si tu na pas encore ton permis, à la préfecture, il te demanderons juste les papier de vente, l'ancienne carte grise, et le contrôle technique ! Rien de plus, enfaite oui, bien que se soit évident, te sera demandé aussi ta carte d'identité.
Bon par conte, pour l'histoire de l'assurance, je n'est pas de réponse favorable a te donner, mais tentô j'ai téléphoné à une compagnie d'assurance après avoir lu ton poste, et il mon répondu que les assurance parking n'existant plus, seul une responsabilité civile ferra l'affaire, ATTENTION, une personne possédant le permis devra être systématiquement déclaré au véhicule, donc si tu n'a personne, le contrat ne serra pas ouvert ! Voilà, si tu à d'autre question, n'hésite pas !

avatar Molthou38 30-12-2014 10:25
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Déterrage effectivement, mais ça soulève quelques questions....


J'ai une assurance habitation avec garage, si je retape une moto (non roulante pour l'instant) dans mon garage, elle est couverte par l'assurance de la maison?

Si oui, à partir de quel moment l'assurance va t'elle considérer que la moto doit avoir sa propre assurance?


Quelque part ce ne sont que des pièces éparpillées ou rangées sur des étagères, pour l'instant.


Après si on veut être objectif, un risque d’incendie sur une moto qui n'a plus de batterie et dont le réservoir est pratiquement vide... Ca ne doit pas arriver souvent. Au pire c'est la maison qui prend feu et l'assurance ne couvrira pas la perte de la moto.

avatar cajo 31-12-2014 08:30
Re: Puis-je assurer une moto sans avoir le permis ? (tr)

Si un troll est malveillant, j'vois pas en quoi la contribution de riro vous semble l'être ...

Peut-être sensible aux questions relatives à l'assurance, il nous renseigne, et sur son dernier (j'ai pô vu ses précédents) met un lien sur ce qui ressemble à un comparateur.

Bref, peu de choses pour s'faire un coup de parano, nan ?

Quand au déterrage, s'il y a des spécialistes, y'en a aussi pour le repérage du déterrage ...

Sur un sujet comme celui exhumé par riro, y'a rien de gênant puisque la question reste d'actualité malgré les années.
Sur d'autres sujets, c'est vrai que les interventions sur des discussions vieilles de 10 ans sont toujours décalées et amusantes.

Ça déjà été dit ici, les déterrages seraient moins involontaires et nombreux si la date de parution du post était plus visible ...


clin d'oeil

 

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